Plan de masse dodesse - Dernière réponse le 10 mai 2017 2 réponses Bonjour, pour un plan de masse, lorsque l'on veut coter un bâtiment par rapport à une limite de terrain, part on du bord de la toiture ou de la façade ? Cordialement 2 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 BmV Modérateur Certes, en effet. C'est un penchant acceptable. Mais il peut sembler judicieux de demander l'avis de la mairie concernée ... Il y a des précédents inverses, je crois. Réponse 2 / 2 Josh Randall Modérateur Bonjour je serais tenté de dire qu'on part de la façade Discussions similaires plan de situation et plan de cadastre? Gégé obtenir le plan de masse d'une maison banquale Infos Démarchage à domicile Jeromenordiste62 effacement refusé par un créancier afiwa plan d'une copropriété avec lots numérotés Brigz Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 BmV Modérateur Certes, en effet. C'est un penchant acceptable. Mais il peut sembler judicieux de demander l'avis de la mairie concernée ... Il y a des précédents inverses, je crois.