Travaux betume d'une impasse

tibouche -  
Bonjour,

SVP
nous sommes 4 dans une impasse, qui dessert les 4 habitations.

Au bout, nous avons une placette, qui est attribuée à tout le monde pour le parking.

Nous devons revoir le revêtement de la route, en 2017.

Sachant que la 1 ere maison se dit qu'elle n’utilise pas le parking, demande une participation en fonction de..

comment régler ce problème ?

Il y à des normes?

merci de votre aide

salutations
tibouche

2 réponses

  1. Poisson92100
    Bonjour
    l'impasse est une voie publique ou appartient à votre lotissement si lotissement il y a ? (et un cahier des charges du lotissement ?)
    1
    1. tibouche
      Bonjour

      merci de votre réponse
      oublier de vous préciser l'impasse est privé à nous 4

      Cordialement
      tibouche
      0

      Discussions similaires

      Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après
      Fada26

      8 réponses
      Peut on stationner dans mon impasse privée ?
      La Zazou

      26 réponses
      Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT?
      rebecca76

      1 réponse
      Impasse privée ou pas ??
      davifore

      15 réponses
      problème de stationnement dans une impasse
      pas07

      6 réponses