Refuse de rupture de contrat de formation par correspondance

Yvanna -  
Bonjour,
J'ai souscrit à la formation de secrétaire médicale par correspondance mais j ai du arrêter car j ai suivis une lourde opération pendant laquelle et j ai été en arrêt maladie d'environ 3 mois . Durant ce temps je ne pouvais pas travailler et encore moins suivre ces cours donc j'ai envoyé une courrier par email à culture et formation. Aujourd'hui ils viennent me réclamer 4000€ pour une formation que je n'ai pas suivis. Qu'est ce que je peux faire ?

3 réponses

  1.  djivi38
    Bonsoir,

    que dit votre contrat au § résiliation ?
    De quel organisme s'agit-il ?

    Cdt.
    0
    1. Yvanna
      Bonsoir, il s agit du centre culture et formation
      0
      1. djivi38
        Re bonsoir,

        j'ai tapé sur mon moteur de recherche "Résiliation contrat formation à distance" et je vous invite à lire ces 2 liens (parmi d'autres) :

        https://defense-du-consommateur.ooreka.fr/qr/voir/435579/comment-resilier-une-formation-a-distance-sans-continuer-a-payer

        https://www.cidj.com/vie-quotidienne/consommation-argent/renoncer-a-votre-formation-a-quelles-conditions

        et à relire votre contrat au § résiliation.
        Il s'agit en fait pour vous de faire admettre que votre intervention chirurgicale suivie d'un long arrêt maladie fait partie des cas de force majeure.

        CDT.
        0
      2. Yvanna
        @djivi38D'accord mais est ce que la clause de cas de force majeure est valable même un 1 ans après la signature du contrat. Car mon opération était fait au mois d octobre 2015 et mon inscription en septembre 2015. Qu'est ce qu' aujourd'hui je peux toujours faire valoir cette clause. Je précise que j ai un huissier de justice qui m appelle toujours pour payer des cours que je n ai pas eu.
        0
      3. djivi38
        @Yvannainscription : sept. 2015 OK
        Intervention : oct. 2015 OK
        résiliation : quand ?
        0
    2. Yvanna
      J'ai résilié mon contrat au mois de novembre 2015 mais j ai envoyé celle ci par email.
      0
      1. djivi38
        Donc résiliation dans les temps, mais je ne connais pas la valeur juridique d'une résiliation de contrat par e-mail, ça dépasse mes compétences.
        Néanmoins, je vous ai trouvé des infos ici :

        https://www.demainlemail.com/vos-e-mails-valeur-juridique/

        https://www.dossierfamilial.com/vie-pratique/droit-et-justice/un-mail-a-t-il-valeur-juridique-341528

        http://www.moncabinetdavocat.com/emails.php

        Il serait peut-être souhaitable de vous faire aider par un avocat (?).

        [Dommage que vous n'ayez pas confirmé votre résiliation par e-mail par un courrier R+AR...]

        CDT.
        0
      2. Yvanna
        @djivi38Merci beaucoup djivi 38. Dans ce cas je ferais appel à un avocat. Bonne soirée et merci pour votre aidée.
        0
      3. djivi38
        @Yvannaavec plaisir.
        Bonne nuit !
        0

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