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Plus value sur un bien recu en heritage

Chamac7 -

Mon mari et ses 3 frère et sœurs viennent de vendre la maison qu'ils ont hérité de leur mère décédée en 2008, qu'elle avait en usufruit suite au décès de son mari survenu en 1994.
Pourriez vous me dire comment calculer l'éventuelle plus-value a payer aux impôts.
Nous ne comprenons pas le calcul du notaire.

2 réponses

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Gayomi
Voici un des nombreux outils de calcul que l'on peut trouver : https://www.anil.org/outils/outils-de-calcul/plus-value/
Chaque champ doit être rempli, mettre "0" s'il y a lieu.

Vous trouverez des précisions sur les montants à mettre sur le site des impôts : https://www.impots.gouv.fr/portail/

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Réponse 2 / 2
Chamac7 Auteur
merci pour votre réponse. J'ai trouvé les documents. Par contre j'ai toujours un doute quant au calcul du notaire qui divise en 2 le prix de vente de la maison pour le comparer à la moitié de l'estimation faite en 1994 (1er décès), donc évidemment une plus-value sur cette moitié, puis la seconde moitié du prix de vente est comparé à la moitié de l'estimation faite en 2008 (date du second décès) et là il y a une moins value. Il calcul la plus-value sur la première moitié...Nous devons donc payer une plus-value sur une demie maison???
Pourriez vous me confirmer ce calcul ? J'avais cru comprendre que l'on comparait le prix de vente TOTAL au prix d'acquisition de la totalité de la maison (estimation de 1994 + estimation de 2008 pour moitié)
MERCI

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1. Gayomi
  
  Il calcul la plus-value sur la première moitié...Nous devons donc payer une plus-value sur une demie maison???
  Tout à fait.
  
  Lorsqu'un bien a été acquis ou a été reçu en totalité à une date précise, le calcul se fait sur la totalité, mais lorsque le bien est entré dans le patrimoine en plusieurs fois, le calcul est morcelé.
  
  Au cas présent, le calcul doit bien être scindé en 2.
  
  J'ajoute que le calcul est même encore plus complexe puisque l'impôt sur la plus-value (PV) est un impôt personnel, le calcul se fait donc pour chacun des vendeurs/indivisaires et un double calcul pour chacun ! Cela peut avoir son importance, par exemple si un des indivisaires occupait le bien à titre de résidence principale, il serait seul exonéré de l'impôt sur la PV.
  
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2. Chamac7 Auteur
  
  @GayomiMerci. ok pour la première partie, mais quant est-il de la seconde partie suite au 2éme décès pour laquelle il y a une moins-value. je viens de lire sur ce site : "le seul cas où les plus-values immobilières et moins-values peuvent se compenser concerne la vente en une fois et en un bloc d'un immeuble, qui a été acheté antérieurement par fractions successives"
  sur ce même site à la rubrique plus-value calcul en cas d'héritage - usufruit . il semblerait que les règles d'évaluation du prix d'acquisition du bien soient : pour la première moitié du bien la valeur totale mentionnée dans la déclaration de succession, et pour la deuxième moitié le prix indiqué dans la seconde déclaration.
  faut-il comprendre que l'on additionne les deux moitiés pour obtenir un prix d'acquisition à comparer au montant de la vente ? ce qui me semble plus logique.
  mais où est la logique ???
  Merci pour vos réponses
  
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