Travaux ... Signaler Maestro - Dernière réponse le 27 nov. 2015 1 réponse Bonjour, Sous curatelle simple le curateur peut il dire non pour des travaux 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Utilisateur anonyme De quel genre de travaux s'agit-il ? Discussions similaires Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après Fada26 Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT? rebecca76 probleme de mitoyennete BFTA_1309 heure legale de debut de travaux dav931 Accès garage et travaux de voirie Ben7146 Sujet Précédent Sujet Suivant