Achat casquette " snapback " chine
Résolu
Bonjour,
Je souhaiterais commander ma propre casquette en Chine, je m'explique:
Je connais un site qui vend des produits de très bonnes qualités à petit prix.
Évidemment, pour la plupart de ses produits ils ont issus de la contrefaçon... Mais il est possible de créer sa propre casquette, pensez vous que j'ai alors le droit d'en commander 100 par ex, si je paye les frais de douanes ? Mes produits peuvent ils être considérés comme étant issus de la contrefaçon ? Alors que si on y réfléchit non, étant donné que c'est le mien ?
Merci beaucoup !
Je souhaiterais commander ma propre casquette en Chine, je m'explique:
Je connais un site qui vend des produits de très bonnes qualités à petit prix.
Évidemment, pour la plupart de ses produits ils ont issus de la contrefaçon... Mais il est possible de créer sa propre casquette, pensez vous que j'ai alors le droit d'en commander 100 par ex, si je paye les frais de douanes ? Mes produits peuvent ils être considérés comme étant issus de la contrefaçon ? Alors que si on y réfléchit non, étant donné que c'est le mien ?
Merci beaucoup !
2 réponses
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Modérateurbonjour
vous risquez de vous retrouver dans la situation décrite ci-dessous
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5822260-coli#p5822266
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Bonjour,
A priori il n'y a aucun soucis.
Mais sachez que beaucoup d'entreprise en france le fond aussi ! Et pas pour plus cher qu'en chine.
Bonne continuation
La législation juridique et financière évolue en permanence...