Menace d'expulsion après nuisance sonore
Résolu
Bonjour,
J'ai organisé une petite soirée chez moi, et nous avons fait un peu de bruit mais il n'y avait pas de musique à fond, juste des personnes parlant un peu fort. Je vis dans une résidence étudiante privée et le gardien et venu vers 23h en me disant que je devais être dans son bureau lundi matin pour résilier le bail. A-t-il réellement le droit de faire cela ? C'est la première fois depuis 6 mois que j'ai emménagé que je fais un peu de bruit et il n'y a eu aucun avertissement préalable avant cette menace d'expulsion. Je serais vraiment mal s'il s'avère qu'il a vraiment le droit de faire ça. Merci d'avance pour vos réponses.
J'ai organisé une petite soirée chez moi, et nous avons fait un peu de bruit mais il n'y avait pas de musique à fond, juste des personnes parlant un peu fort. Je vis dans une résidence étudiante privée et le gardien et venu vers 23h en me disant que je devais être dans son bureau lundi matin pour résilier le bail. A-t-il réellement le droit de faire cela ? C'est la première fois depuis 6 mois que j'ai emménagé que je fais un peu de bruit et il n'y a eu aucun avertissement préalable avant cette menace d'expulsion. Je serais vraiment mal s'il s'avère qu'il a vraiment le droit de faire ça. Merci d'avance pour vos réponses.
4 réponses
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Contributeurbonjour,
que mentionne le reglement intérieur ??
A vous lire
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bonjour,
C'est la première fois depuis 6 mois
si les autres font pareil, ce sera le Bazard tous les jours...-
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@Utilisateur anonymeBien sûr ! Merci beaucoup pour les réponses !
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Bonjour,
Relisez le règlement intérieur. Il indique les règles à respecter et les sanctions possibles. Vous avez accepté ce règlement en signant votre bail, donc .... -
Bonjour,
Je réitère la question de maylin, que mentionne votre règlement intérieur ?
Cette réponse est très importante car si cette situation n'est pas inscrite, malgré qu'il est de bon ton de ne pas gêner ses voisins, Votre gardien ne pourra pas "résilier" votre bail. Il faut savoir que ces appartements d'étudiants ne répondent pas aux mêmes lois et règlements que les propriétés privées. Mais tout de même, on ne met pas à la rue un locataire qui s'est laissé aller un soir !
Vérifiez et tenez-nous au courant.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...