Vente d'un étang ... Signaler fsavalle - Dernière réponse le 17 nov. 2017 1 réponse bonjour quels papiers faut il obligatoirement pour vendre un étang d'un hectare. merci 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 - Meilleure réponse La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. ... Signaler kasom Modérateur bonjour Votre titre de propriété , comme quand vous l'avez acheté le vendeur a fourni le sien Discussions similaires construction d'un étang sans autorisations Sandra-1005 devis pour création d'un étang marlene Risques à ne pas rembourser le prêt immo d'un bien vendu ? courgette Creuser un étang : autorisations ? Xauwan Dois-je déclarer la vente de cuivre ? flo Sujet Précédent Sujet Suivant
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