Immobilisation

Bonjour,
Puis je vendre ma voiture pour pieces alors que ma voiture est immobilisé suite à un contrôle pour défaut de carte grise car je ne pouvais pas la faire à cause de l ancien propriétaire qui avait posé plusieurs certificat de cessions et que je n ai jamais réussi à retrouver donc je veux la vendre pour pieces mais je n ai pas les papiers à part mon ancien certificat de cession

2 réponses

  1. Contributeur
    Bonjour,

    Non vous ne pouvez pas sans document en règle.

    La vente pour pièces ne peut de toute façon qu auprès d un centre agréé.
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    1. Ok merci vous pensez que je peu porter plainte
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    2. Contributeur
      Je n'ai pas bien compris votre problème de certificat d'immatriculation mais c'est au moment de l'achat que l'acheteur doit s'assurer que tout est en règle, récupération d'un acte de cession bien rempli, vérifier la date du contrôle technique, vérifier l'identité du vendeur, et bien récupérer aussitôt le certificat d'immatriculation.

      Je ne sais pas si vous avez motif à porter plainte mais vu la valeur du véhicule !

      Hélas je n'ai pas de solution à vous proposer. Au départ j'ai juste répondu à la question de départ.
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    3. @doris33

      Bonjour jais malheureusement tombé dans le piège 

      jais acheté une voiture à un escro ; je me suis fait aguicher par une annonce d’une belle voiture en dessous du prix, j’y étais, il m’a dit que la voiture appartenait à son garage le mec très sûr de lui, je me suis pas posé de questions contrôle technique, il fallait voir la beauté certificat de non gage pareil, j’achète le véhicule, je rentre chez moi, j’essaye de faire les papiers et là je vois que la voiture est immobilisé juridiquement(euuuuuuuuu!) contrôle technique, c’était info, certificat de non gage été info et le garage était une société fictive!
      Le lendemain, je vais Au commissariat, je porte plainte, je fais un rapport, la voiture a le double deux kilométrage Bon jusqu’à là, plus les moyens de me reprendre une autre, j’ai tout mis dans celle-là comment faire car même le commissariat ne savait pas si quelqu’un peut m’aider ça serait top Ça fait maintenant un mois que je suis hors-la-loi, et je roule sans carte grise, je veux mettre ça en règle le plus rapidement possible

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  2. Contributeur

    Bonjour

    sans carte grise à votre nom ; vous ne pourrez jamais vendre votre voiture ; même à une casse agrée

    pour vendre à un particulier ; il faut un CT de moins de 6 mois et le rapport sera établi au nom du titulaire de la carte grise


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