Droit de passage

Bonjour,

Si le droit de passage est inscrit dans l'acte notarial, c'est son droit et vous avez signé ! La seule solution serait de repasser devant le notaire en accord avec le voisin et c'est payant.
Si vous avez une bonne aide juridique (avec l'assurance maison) par exemple. Soumettez leur l'acte. Il arrive que certains droits de passage soient "mal monté" et ouvrent droit à contestation.

Cordialement,
Migou76

bonsoir migou76.
merci pr votre réponse,lors de la signature de vente il n'y a rien du tt de noté sur le droit de passage.Donc pouvons ns faire qq chose pr stopper ce droit de passage?

Re,

Dans ce cas et à preuve du contraire, vous êtes chez vous ! Demandez à votre voisin de vous fournir l'acte notarial selon lequel il dispose de ce droit lui indiquant en toute simplicité que celui-ci ne figure pas dans le vôtre.
On verra ce qu'il en ressort !

Bonjour,

Si depuis l'autorisation d'une servitude de se droit de passage il y a eu des transformations d'accès pour votre voisin vous pouvez demander qu'elle s'éteigne

La servitude légale de passage peut s'éteindre, outre les causes de droit commun, par la cessation de l'enclave (exemple: ouverture sur la voie publique ou réunion des deux lots). Toutefois, elle ne s'éteint jamais par le non-usage.

Cordialement
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Un forum ne saurait toutefois pas remplacer le recours aux services d'un professionnel du conseil juridique

O.K.,

Donc, les droits de passage sont SUPER règlementés et comme vous l'avez fait remarqué au départ, "ce voisin n'est pas enclavé" :
http://www.droitquotidien.net/Pages%20rubriques/servitudepassage.html
Aussi, en l'absence d'un document lui octroyant l'autorité de passer chez vous (et encore, aux heures que vous aurez définis ensemble), il n'a rien à faire chez vous.
Maintenant, vous êtes nouveaux dans le cartier et je comprends que vous y alliez sur la pointe des pieds.... (pourquoi pas un portail...)

Bon courage,
Migou76