Anulation de contrat (lignes et formations)
Résolu/Fermé
Bonjour,
je me suis récement inscrite a une formation a l'agence lignes et formation pour une formation de décoratrice d'intérieur et au bout de deux mois j'ai résilié mon contrat car ma situation ayant changé et comme je pouvais encore me rétracter (car j'avais une période de 3 mois pour pouvoir le faire), j'ai donc envoyé un courrier avec accusé de réception pour les prévenir.
Comme prévu dans le contrat je devrai donc payer 30% sur la somme totale de la formation, cependant ils me réclament 690 € à payer en une fois et je suis dans l'impossibilité de régler cette somme en une fois.
J'aimerais savoir si il y a un recours juridique pour pouvoir payer cette somme en plusieurs fois (voir à la réduire vu mes conditions financieres) sachant que nul part dans le contrat il n'est mentioné que les 30% étaient payables en une fois.
merci de bien vouloir m'aider
je me suis récement inscrite a une formation a l'agence lignes et formation pour une formation de décoratrice d'intérieur et au bout de deux mois j'ai résilié mon contrat car ma situation ayant changé et comme je pouvais encore me rétracter (car j'avais une période de 3 mois pour pouvoir le faire), j'ai donc envoyé un courrier avec accusé de réception pour les prévenir.
Comme prévu dans le contrat je devrai donc payer 30% sur la somme totale de la formation, cependant ils me réclament 690 € à payer en une fois et je suis dans l'impossibilité de régler cette somme en une fois.
J'aimerais savoir si il y a un recours juridique pour pouvoir payer cette somme en plusieurs fois (voir à la réduire vu mes conditions financieres) sachant que nul part dans le contrat il n'est mentioné que les 30% étaient payables en une fois.
merci de bien vouloir m'aider
24 réponses
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ContributeurBonjour ,
Vous leur faites un courrier en leur indiquant que, compte tenu de votre situation financière actuelle, vous n'etes pas en mesure de leur verser plus de ... euros par mois.
Que voulez vous qu'ils fassent d'autres ? "La plus belle fille ne peux donner que ce qu'elle a." -
bonjour,
ok je vais essayer et je verais ce qu'ils me répondent...parce que dans leur message ils parlent de me mettre en contentieux si je ne règle pas la somme à l'échéance prévue...
je leur fais un courrier et je vous tiens au courrant -
ContributeurRe ,
La menace du contentieux est une procedure "habituelle" chez eux. La seule procédure est celle du tribunal et je doute fortement qu'ils vous y invitent. -
re
D'accord, je ferais donc un courrier et je verrais bien ce qu'ils répondront
merci beaucoup pour vos conseils -
j'ai tout de même une question.
C'est légal de d'exiger de queilqu'un qu'il doive payer 30% d'une formation qu'il n'a pas commencé et ce même si c'est écrit sur un contrat ?
Toutes les personnes a qui j'en parle me disent que c'est un abus
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ContributeurBonjour ,
Le contrat, vous l'avez lu avant de le signer. Vous ne pouvez pas signer un document et ensuite contester les clauses contenues. Vous devez le faire avant de signer... même si la clause se revele abusive par la suite, mais ce n'est pas a vous d'en decider .-
oui on a lu le contrat "en tout cas moi je l'ai lu".... mais tu sais on est en France on a le droit de changer, ou ne plus aimer ce que l'on fait, et je trouve çà un peu abusé qu'on nous agresse quand on veut stopper l'ecole!Car l'argent ils l'ont tjrs eu, et c'est normal qu'au bout d'un certain temps on paie seulement la moitié ou un peu + que la moitié et non l'integralité des cours, surtout si on a pas été jusqu'au bout!
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je comprend
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Slt pikyline.
Je suis dans le même cas que toi, j'ai entamé il ya 2 mois, et je veux résilier.Tu en es ou toi?Je me dis qu'il faut mieu perdre 600e plutot que 2000... -
bonjour taiga,
Ben actuellement j'ai résilié mon contrat de formation, et je leur ai demandé un échelonnement sur plusieurs mois (jusqu'en Septembre 2010), pour pouvoir les régler.
Je leur ai aussi demandé si je pouvais avoir les lives correspondant au montant que je dois payer, mais je n'ai eu a ce jour aucunes réponse de leur part.
c'est sur qu'il vaut mieux perdre 600e que 2000 surtout si tu n'est pas sure de pouvoir continuer la formation et vu que tu es encore dans les délais de rétractation je te conseille de le faire car beaucoup de personne l'ont fait après et on du mal a obtenir leur résiliation.
Si tu as d'autres question n'hésite pas... -
J'ai envoyé ma lettre de résiliation avec accusé de reception hier.Normalement ils doivent pas m'embeter vu que ça fait moin de 3mois.Mais je ferai comme toi, un versement écheloné pour les 30% car je peux pas tout sortir d'un coup.
Par contre dans le contrat c'est marqué qu'ils prennent 30%, hors fourniture scolaire, (y'en a pour un peu près 600e si mes souvenirs sont bons) donc ça m'etonerait qu'ils t'envoient les bouquins...
En tout cas c'est une belle arnaque cette école,ils sont tous de mèche la dedans;entre la commerciale qui fout la préssion, les cours complètement superficiels (d'ailleurs j'ai appelé un jour un prof, pour avoir des conseils en dessin , car le cour était mal fait, le seul truc qu'elle m'a dit c'est d'acheter le fameux livre "dessin en decoration d'interieur" très bien expliqué parait-il, ecrit par...une prof de l'école!!
je serai curieux de savoir le nombre d'élèves qui vont au bout...faut arreter de se mentir, les cours par correspondance c'est des mensonges, ça se saurait depuis le temps, si on pouvait devenir architecte ou ingenieur en bossant chez soi.Bientôt ya des ecoles qui vont nous faire croire qu'on peut devenir chirurgien par corréspondance...et d'après ce que j'ai vu sur le net, on en est pas bien loin... -
Ben normalement si çà se passe comme moi tu auras un coup de fil de la commerciale dès réception de ton courrier qui va vouloir te proposer un allègement des prélèvements mensuels ou pour confirmer ta résiliation ou pour connaitre les raisons de ta résiliation et tout faire pour que tu continues.
Moi elle m'a laissé un message car je n'ai pas décroché et je n'ai pas rappelé.
J'ai arrêté ma formation car j'ai lu que cette école ne fournissait pas de diplome reconnu par l'Etat pour travailler et que seul un BTS ou une école agréée le pouvait, donc je n'ai pas voulu perdre mon temps et mon argent pour rien.
Par contre il y a beaucoup de personnes qui ont aimé cette formation et qui sont satisfaits des méthodes de cette école donc c'est peut être une question d'adaptation et il faudrai leur demander pour savoir...Ce serait bizarre que çà marche pour certains et pas pour d'autres... -
bonjour je viens de commencer une formation d'architecte d'interieur vos message ne m'encourage pas à poursuivre ou en etes vous depuis le dernier courrier merci de me tenir au courant
renaudlahaye@hotmail.com -
Bonjour nono,
Rassurez vous il y a d'autres personnes qui ont suivi cette formation et qui on été satisfait par les services rendus celà sera peut être votre cas. Mais beaucoup d'autre y compris moi ont préféré arrêter pour diverses raisons.
La question a se poser est est ce que vous pourrez assurer cette formation jusqu'au bout car après les trois mois la résilliation est plus que difficile.
Pour répondre à votre question je n'ai toujours pas reçu de réponses de leur part mais un courrier de relance est en cours de préparation... je vous tiendrais au courrant dès que j'en saurais plus. -
Bonjour Pikykine, bonjour à tous,
Je me retrouve dans la même situation que toi : je me suis récemment inscrite a une formation de décoratrice d'intérieur chez lignes et au bout d'un mois je veux résilié mon contrat car je vais signer un CAE (contrat d'aide à l'embauche) qui va me prendre tout mon temps.
Par ailleurs j'ai été très déçu par cet organisme pour les raisons suivantes :
- déjà une : ils nous privent du délais de rétractation en indiquant que pour recevoir les cours plus vite il faut ajouter +8 jours au contrat et le signer ! On devait aussi recevoir les cours aussitôt, ce qui n'a pas été le cas, j'ai été obligé de les rappeler pour recevoir mes cours.
- de plus : ils parlent de stages école et atelier gratuits, or ils sont tous payants, lorsque l'on regarde sur leur plateforme internet.
- Le soi-disant "conseiller pédagogique" qui est un commercial en réalité, force la main en disant qu'il faut s'inscrire de suite car la prochaine session sera dans plus de 6 mois, s'il y a de la demande.
- ce commercial appelle souvent (parfois plusieurs fois dans une journée) avant l'inscription, en disant que mon profil est super intéressant, donc il me font une fleur et m'obtienne une place dans la prochaine session, ce pourquoi il faut que je prenne une décision sur le champ.
- Après inscription : quand je les appelle pour des questions pratiques sur leur fonctionnement (stages payants alors qu'il doivent être gratuits...), il me dit qu'il est occuper et qu'il me rappellera, or il ne rappelle plus....
Bref, cet organisme sent l'arnaque à plein nez et je suis dégoutée de m'être fait avoir. En effet, il est très important de se document sur des forum tel que celui-ci pour éviter ce genre de situation...
Je souhaiterai savoir s'il n'y a pas une solution afin d'éviter de payer ces 30%...
Pikykine, ou en es tu?
Pouvez-vous me conseiller?
MErci infiniment -
Bonjour liliviolette,
En lisant ton message je constate qu'ils ont la même méthode pour tout le monde...
Sincèrement j'ai cherché sur de nombreux forums et textes de lois et je n'ai trouvé aucun moyen de ne pas payer les 30%.
Malheureusement ils recrutent par téléphone et ils sont malins et savent pourquoi...personne ne pense a enregistrer les conversations téléphoniques(C'est donc ta parole contre la leur)...et celà aurai pu être la solution pour prouver qu'ils nous forcent la main pour pouvoir s'inscrire.
Par contre le seul point intéressant que j'ai trouvé c'est qu'ils attestent pouvoir te délivrer un diplome d'Etat alors que c'est faux et çà peu être un moyen de résiliation sans payer les 30% de la somme totale....mais pour çà il faut avoir envie de faire des procédures et autres (aller dans une association de consommateur, téléphoner au rectorat de ta ville et vérifier qu'ils ne font pas parti des établissements qui sont habilités à le faire et voir a lancer une procédure).Mais çà c'est une autre histoire !
J'ai voulu le faire mais ayant lu d'autres forums sur les associations de consommateurs...j'ai changé d'avis car j'ai lu des textes sur beaucoup de personnes voulant se faire aider mais que au contraire n'ont pas eu d'aides concrètes...donc je n'ai pas été plus loin n'ayant pas envie de me prendre la tête...
Si toi tu veu creuser cette piste, et nous dire ce que çà à donné.
Voilà moi actuellement il me reste 3 mensualités à payer...
Bonne fin de journée-
j'ai mon contrat sous les yeux et il ne fait pas mention de l'obtention d'un diplôme d'état. Il est au contraire bien précisé que je pourrais prétendre à une attestation de fin de formation.
Quand L&F parle de diplôme d'Etat c'est pour dire qu'elle prépare au diplôme d'Etat du BTS, ou CAp etc........
Je fais partie des gens qui ont été très satisfaits de la formation dispensée par L&F. Et j'ai obtenu et reussi ma formation de décoratrice d'intérieur , largement avant les temps impartis et avec d'excellents résultats. Tout cela pour dire que parfois certains commencent, et terminent tout en sachant ce qu'ils ont signé. -
Bonjour,
Certes sur le contrat il n'y a pas cette mention je suis entièrement d'accord avec vous mais cependant...lors de mes entretiens le comercial a attesté délivrer un diplome d'état...et surtout que dès que la formation sera terminée que je pourrais prétendre à nimporte quel poste dans ce domaine sans préciser qu'il faudrait faire un BTS, CAP ou autres par la suite.. D'ou pour ma part l'arrêt de la formation.
Je pense tout comme vous qu'il y a des personnes qui sont satisfaits des cours dispensés par cet organisme je ne dirait pas le contraire mais les attentes étaient différentes...tout comme chaque cas. -
En lisant votre contrat vous avez pu constater que le pseudo commercial avait dit n'importe quoi, C'est aussi écrit dans la brochure que l'on reçoit, avant tout engagement.
Donc vous aviez la possiblité de ne pas adhérer à ce qui vous était proposé.
je ne comprend pas pourquoi vous avez commencé cette formation si vous l'avez arrêté au seul motif de pas de diplôme ????
Maintenant en ce qui concerne le métier de décorateur d'intérieur il est de notorité publique qu'il n'existe pas de diplôme pour cette profession. Tout comme pour être reconnu Architecte Intérieur il faut avoir fai tune école reconnue par la profession pour pourvoir prétendre après 5 années d'études au diplôme d'Architecte d'intérieur qui n'est pas un diplôme d'etat.
Seul le métier d'Architecte à un diplôme d'Etat. -
J'avoue avoir été naïve sur ce point...en y repensant.
Me concernant j'ai arrêté la formation car entre le début de ma formation et ma date de rétractation ma situation financière et familiale avait évolué j'ai du donc faire certains sacrifices. Et c'est justement en me renseignant sur les différents forums et en lisant le fameux contrat que je me suis rendu compte que L&F ne délivrait pas de diplome mais également que seuls les écoles reconnues par l'Etat étaient aptes à le faire.
Me concernant je ne suis pas là pour critiquer ou autre cette école car si vous remontez plus haut sur cette page vou verrez que j'ai écrit ce topic uniquement car ils avaient exigés que je les rembourse en une seule fois et que je ne pouvait le faire...
Je ne fais que répondre aux personnes qui elles ont d'autres problèmes et seulement en fonction de ce que je sait et de ce par quoi je suis passé.
Cordialement -
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Merci Pikyline,
Merci pour ta réponse rapide... même si elle n'apporte pas de lueur positive...
Je fouille tous les forum et témoignage et je détiens peut être une piste, reste à savoir si c'est considéré comme un cas de force majeure... Je t'explique :
voici ce que j'ai trouvé :
"En cours de contrat, vous disposez d'une faculté de résiliation
Dès le délai de réflexion de sept jours écoulé (voir plus haut), vous disposez de trois mois, à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat, pour le résilier par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous devrez dans ce cas une indemnité à l'établissement d'enseignement. Celle-ci ne peut en aucun cas dépasser 30 % du prix fixé dans le contrat, fournitures non comprises ; les sommes déjà versées auparavant venant en déduction de ces 30 %.
Attention : l'indemnité de résiliation n'est jamais due :
- en cas de force majeure empêchant de suivre l'enseignement (maladie par exemple) ;
- si la résiliation est le fait de l'établissement si par exemple il ne fournit pas les prestations convenues dans le contrat."
D'autre part j'ai aussi trouvé ça sur ce forum :
Des difficultées financières et une activité professionnelle qui ne permet pas de consacrer pleinement toute l'attention sur les travaux et études engendrés par la formation sont considérés comme motif légitime pour une résiliation.
Dans mon cas, je viens d'accepter un Contrat d'accompagnement à l'emploi (donc pour les jeunes en difficulté financière et d'insertion dans le monde du travail), qui me donnera un vrai diplôme et un travail concret. C'est pour cela que je veux surtout résilier ma formation. Or Lignes et formations ne dispense pas, comme tu le dis aussi, de diplôme d'état.
Donc je suis en train de rédiger un recommander leur expliquant tout cela pour la résiliation et que du coup, cela m'exonère de l'obligation de verser une indemnité de résiliation.
Je te tiens au courant et merci pour la piste à creuser !!
Bonne journée
;) -
C'est vrai, en lisant ton message j'avais aussi oublié cette possibilité...en principe tu devrais avoir gain de cause...en espérant qu'ils lachent l'affaire car il y en a qui l'ont fait et a qui on a refusé de résilier le contrat.
Bon courage pour la suite -
FAITES UN CERTIFICAT MÉDICAL !
Indiquant que vous n'êtes plus apte physiquement et mentalement de suivre les cours ! (dépression, surmenage etc)
Expliquez la situation à votre médecin, si il est compréhensif il vous fera ça en 2 minutes. Il vous suffira d'envoyer le certificat avec un courrier en AR.
Moi ils ont arrêté sans rien demander de plus avec ça ! Et c'est un soulagement !
Courage ! -
Y encore plus simple, lisez bien ce que vous aller signer, cela vous évitera bien des déboires ensuite.
C'est valable pour tout type de contrat, LECTURE APPROFONDIE AVANT SIGNATURE.-
Merci tu as résolu tous les cas de contrats abusifs et non suivis en un message! Les gens qui signe un contrat sont assez bêtes pour croire que les établissement soi disant soumis au contrôle de l'éducation nationale sont réglos! ouais en fait les gens qui se font escroquer le savent au moment de signer mais ils continuent... Quand t'auras un salaire merdique pour payer loyer bouffe et escrocs manipulateurs tu te la rameneras peut être moins avec des dettes et des conseils à deux balles.
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mdrr ben biensur moi perso j'ai lu le contrat, j'ai relfechis si oui ou non j'etais capable de payer ou si j'avais les moyens...jsuis pas folle non plus....mais le futur nous réserve parfois de mauvaises surprise,perte d'emploi, dépression, plus aucune motivation et donc ininteressé par notre choix...c'est normal!Mais le probleme devrait etre régler naturellement aulieu de nous "poursuivre en justice" car on veut stoper le paiement!(ben oui si on suit pas les cours juskau bout on est pas obligé de payer l'intégralité)
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Pour ceux qui ont mal lu le contrat, qui se retrouvent maintenant fichus, fichés et endettés:
https://www.facebook.com/group.php?gid=102498133366
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moi jai trouvé un moyen et on sera touss débarassée de cet arnaque !!! sa va se finir tousa j =e vou le promèt
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