Interdir de passe a pied jean 92 - Dernière réponse le 9 janv. 2010 1 réponse Bonjour,peut ton m'interdir de passe dansune impasse prive 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Utilisateur anonyme bonjour : Et oui, sauf si vous rendez visite à quelqu'un qui se trouve dans cet impasse. C'est un terrain privé, c'est un peu comme si quelqu'un venait se promener sur votre terrain. Surtout que souvent il y a des indélicats qui prennent les impasses privés pour des WC pour chiens... Discussions similaires Mise à pieds conservatoire en vue d'un licenciement Francky34 Temps de virement La Banque Postale ronflex94 commission d'attribution de logement koolouk Reintegration apres une mise a pued conservatoire D FICP, puis je faire un prêt à l'étranger ? Marskso Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Utilisateur anonyme bonjour : Et oui, sauf si vous rendez visite à quelqu'un qui se trouve dans cet impasse. C'est un terrain privé, c'est un peu comme si quelqu'un venait se promener sur votre terrain. Surtout que souvent il y a des indélicats qui prennent les impasses privés pour des WC pour chiens...