Auto ecole

Résolu/Fermé
Bonjour,
je passe actuellement mon permis et j ai reglé un forfais de 20 h de conduite .
en plus j en ai pris 5 au cas ou...
voila je passe mon permis demain et j en suis a 22h seulement j ai donc demandé a l auto ecole de me rembourser mes 3 h restantes si je ne l avais pas .
sa reponse a été :"nous ne remboursons pas ,vos heures payés en suplement sont perdues !".
a t i l le droit de faire ça ?
sa fait quand meme 100€!!!

47 réponses

  1. non ils n'ont pas le droit de faire cela .je suis une monitrice
    1. j'ai attendu 6 mois pour mon premier passage, 8 mois pour le second que j'ai louper sur une faute que mes moniteurs me m'ont jamais reproché.

      que dois je faire?

      de plus mon code arrive a échéance dans 1 ans.
    2. bjr jé passé mon permi tt c bien déroulé mé linspecteur ma fé une ou deux reflexion concernant mon allure é dc lorske jé demandé a mn moniteur si je lavé ou pa il ma di ke c t just...jèmeré savoir ce ke vous en penser é eske le moniteur peut influencer l'inspecteur???
    3. slt j'ai 32 ans et j'ai toujours pas mon permis
      j'ai un manque de confianc en moi et sela me block un peu pour tout
    4. @anonyme34Bonjour,
      Je viens d'obtenir mon permis et dans mon auto-école ils m'ont toujours conseillé de rouler à la limite autorisé et pas en dessous, il parait que les inspecteurs y sont sensibles (cela traduit une certaine maitrise).
      Je ne pense pas que les moniteurs puissent influencer les examinateurs mais ils se connaissent tous entre eux et la réputation de ton auto-école peut certainement avoir une influence ou en tout cas donner aux examinateurs un a-priori positif ou négatif.
    5. bonjour,j'ai lu que vous etes moniteur. Mon fils à echoué à son passage au permis vl lfin aout 2008 depuis il ne la pas repasser j'ai appeleé son auto ecole il ne le passe pas encor et pas d'information pour une date.ONt il le droit? y à t'il une loi la dessus? merci de me repondre
  2. Webmaster
    Sur le plan strictement juridique, je ne suis pas certain... Est-ce que le contrat est passé sous réserve de la date d'obtention du permis.... Il faudrait demander les conditions générales de vente...
    1. en m inscrivant j ai eu aucune conditions generales de vente et sur les documents qu il ma fourni il n y a rien de precisé sur ce genre de truc.

      mais je l ai encore appelé ce soir et il m a dit qu il était hors de question de me rembourser et que si j insiste trop il peut me faire retirer le permis car il connait du monde!! voila sa reponse
      1. en fait je suis allé voir une association de consomateur et ...

        réponse mercredi
        1. c'est un taré ton moniteur et dis toi qu'il peut rien faire du tout , surtout pas te retirer ton permis Lol , par contre pour ce qui est de tes heures il doit te les rembourser....
          1. Bonjour,
            Alors voilà les réponses juridiques,qui peuvent faire bouger les choses.
            En premier lieu, par application de l'article 1134 du code civil, l'auto école ne l'applique pas, puisqu'elle ne vous as pas fait conduire les 3h qui avait été convenu, dès lors pour respecter son exécution de bonne foi du contrat , elle doit vous rembourser la somme correspondante a ces 3h. Dès lors en ne vous faisant pas conduire ces 3h, ni en vous les rembourssan, l'auto école engage sa responsablité contractuel, voir meme délictuel si vous ratez votre examen.
            Aussi, en l'application de l'article 1108 du code civil un contrat est legalement formé lorsqu'il y a une cause, un objet, la capacité et le consentement des parties. Dès lors , en ne vous faisant pas la conduite des 3h, ni en vous en remboursant le prix, l'auto école fait disparaitre l'objet du contrat pour elle, et la cause du contrat pour vous. (si vous n'y comprenez rien c'est pas tres grave). L'objet du contrat pour l'auto école c'est de vous faire conduire, sa cause étant le prix, et pour vous c'est l'inverse (l'objet c'est le prix, et la cause: les heures de conduite). Dès lors le contrat n'est plus legalement formé ce qui montre bien qu'il est entaché d'une irrégularité, du à l'attitude de l'auto école propre a ce qu'elle engage sa responsabilité en plus du rempboursement des heures de conduite qui n'ont pas été effectué.
            J'espere avoir été clair. Merci de me tenir au courant.
            1. il na pas le droit de faire sa car' set 3 heur tu ne les pas utiliser entr'autre. il a le droit de ne pas te rembourssé 1heur si l heure a ete programer 2 jour avant car il faut prevenire 2 jour avant que nous ne pouvon pas assister a cette heure car elle sera considérée comme prise (pour la préfecture) s est la seul chose qui a le droit. moi je te conseille d aller en parler a la prefecture de ta ville car ils-ont raport avec eux j espére que tu nous tiendra au courant (et le chantage pour le permis) et un abut de pouvoir "pour lui" la plainte contre lui et meme l auto ecole est a envisager ("desolé de mes fautes")
              1. pour l instant j ai contacté une association de consommateur qui se charge de jouer un role de mediateur et j attend des nouvelles sous peu

                je vous tiendrai au courant
                1. re bonjour alor voila se matin en fesant mon heur de conduite j ai parlé de se probléme a mon professeur alor lui il ma dit que si c ete compis dans le forfait il avait le droit de ne pas te les rembourssé mai que c ete stupide mai bon je lui et dit que sa n ete pas le ca que c ete des heur suplémentaire lui il ma repondut que si tu avait obtenu ton permis donc plus besoin de set heur il devait te les rembourssé car elle non pas ete programé et encor... enssuite il en a proffiter pour dire que les temp on changer que bocoup de monde demenage divorce ou autre comme avoir sont permis se qui oblige a ne plus pouvoir poursuivre les lecon alor quil fallait s adapter a sa et faire se qui a de meiu pour les deux cas et ma dit que rembourssé ete la meilleur solution ou bien meme de n a pas pouvoir participer a son heur de conduite 1 heur avant il y avait toujour moyen de s arenger avec les autre aprentis set pour moi se qui fait une bonne auto ecole voila a tien je lui et aussi dit pour la petit menace par raport a set sertaine connaisance il en a rie "croyer moi" il ma repondut que ceci ete impossible d aller a l encontre de ton examinateur "selui qui vous dit felicitation vous avez obtenu votre permis" et q un permis obtenu ne peu etre retiré voila j espair t avoir aidé car c ete mon bute et j aimerait que tout nous tiénne au courant de la suite pour que les prochains puisse savoir koi faire ("dsl de mes fautes") bon courage
                  1. voila j ai donc contacter une asso de consommateur (infoconso)un mediateur est allé voir le patron de l auto ecole pour trouver un arrangement .
                    en fait le patron de l auto ecole a reconnu qu il devait me rembourser mes 3 heures car elles ne font pas parti de mon forfait (j avais payé d avance tant que j avais de l argent , mais elles n etaient pas programmées).
                    il a promis donc , de me faire un cheque dans les plus bref delais .

                    affair resolu donc mais bon ,,je n ai pas encore le chèque en main

                    merci a tout le monde pour vos temoignage et votre aide!!!
                    1. Allez vite à la repression des fraudes ! mais avant, mefiez vous d avoir bien lu votre contrat de formation ...
                      1. bonjour,je voudrais avoir une reponse a ma questions;

                        je me suis inscrite au permis au mois d'aout,actuellement je suis a la conduite et bientot o passage de l'examen,mais la il me dise que je suis obliger de faire 3fois 2h de conduites sinon il peuvent pas me faire passer l'examen est ce qu'il en ont le droit?alors que c'est pas marquer dans le forfait et auparavant aucun moniteur me la dis.
                        j'ai appris ca y a quelques jours en arriere.
                        je n'est pas encore payer mais heures en plus alors comment faire,car je leur est dit que je refuser de faire ces trois fois 2h en plus et il m'ont repondu "si tu fais pas c'est trois fois 2h on peut pas te faire passer a l'examen du permis"!
                        aider moi svp merci
                        1. Moi aussi je suis inscrit au permis de conduire.
                          Lors du contrat c'est vrai que s'il n'y a aucune stipulation marqué dessus, il ne peuvent rien t'imposer , a eux de justifier par d'autre texte législatif ou règlementaire qu'ils sont soumis a cette obligation.
                          Mais dans la pratique, il est conseillé de faire une fois 2 heures de conduite d'affilé, pour allé sur autoroute , rouler dans des leiu que ta pas vu, ca te permet de gérer ta fatigue au volant, ton attention, car ca c'est important. Moi j'ai fait une fois 2 heures, et c'est bon.
                          1. merci pour ta reponse mais moi le souci c'est qu'il m'impose de faire trois fois 2h avant de passer le permis
                            j'ai deja fais deux fois 2h de conduite et il m'ont dis que je suis obliger de faire encore une fois 2h sinon il m'annule ma date de permis!
                            alors que j'ai encore regarder sur le contrat ya rien de marquer de tout ca.
                            si par exemple je refuse et qu'il m'annule ma date de permis ai-je le droit te porter plainte ou autre?
                            merci de me repondre
                        2. ba ca s'apparente a de la vente forcée, voir meme de l'escroquerie, mais pour cela il faut squ'il ne t'ai pas fourni le texte legislatif ou règlementaire que je t'ai deja parlé dans le délais de 8 jours.
                          voilà ce que je te propose, demain je regarde dans mon code de la consommation ainsi que mon code pénal et j'irai demandé un avi a mon auto école.
                          1. bonjour,

                            j'ai ete a mon auto ecole hier avec un ami et il m'ont dis que je n'etais plus obliger de faires les trois fois 2h
                            donc c'est bon.
                            mais je reste mefiante comme meme

                            merci encore de tes reponses
                            bonne journee
                        3. Bonjour à tous,

                          Je me permet de vous demander votre aide concernant un probleme que je rencontre par rapport à la planification de mes heures de conduite à mon auto-ecole.

                          Lorsque je me suis inscrite en juillet 2007, j'ai prevenu l'auto-ecole que j'étais déjà salariés et que je voulais connaitre les horaires de conduites pour choisir mon auto école. La réponse a été 8h/derniére heure 19H.

                          Hors j'ai eu mon code au bout de la 2eme fois le 29 janvier 2008 ( avec bcp de mal pour avoir une 2eme date de passage,3 mois entre le premier passage et le deuxiéme!) et là surprise j'apprend que maintenant les heures de conduite sont de 9H à 18H pour la derniére. Cela changait tous pour moi car mes horaires de boulot sont exactement les mêmes et cela me laisse bcp moins de marche de manoeuvre pour avoir des heures.

                          Donc j'ai commencé la conduite seulement fin février car leur planning été trop plein. En 2 mois et demie je n'ai eu que 6 heures de conduite car trés souvent ils m'annullent la seule pauvre heure de conduite de la semaine en pretextant qu'une presonne qui va bientôt passé le permis est prioritaire et jamais il ne me propose de solution de rechange.

                          De plus ma propre monitrice à reconnu avoir trop d'éléves et ne pas réussir à "les finirs". Et pour couronner le tous elle est en vacances en juin et personne ne la remplace pour les heures du samedi, donc pas de cours tous le mois le samedi!

                          Conclusion, je n'avance pas et j'en ai marre. des amis m'on dit que ca ne servait à rien de faire 1H par là et une autre heure 2 semaine aprés et qu'il fallait que le les oblige à me caser au moins 2 heures dans la semaine pour que mon apprentissage avance et serve à qql chose.

                          Je me suis donc débrouillé avec mon travail pour avoir plus de souplesse mais rien à faire ils continuent à m'annuler des heures (par exemple aujourd'hui encore) et je n'avance pas.

                          Y'a t'il des recours? une loi qui oblige l'auto école à assurer sa prestation de service de façon réguliére? Puis je leur demandé de m'offrir 3 heures de récupe pour compenser les pb de teaming abusif qu'ils m'infligent?

                          De plus si je décide de changer d'Auto ecole pour une autre qui aura des horaires plus intéressantes comment je dois m'y prendre et quels sont les frais?

                          Je vous remercie par avance des eclaircissement que vous pourriez m'apporter

                          A bientôt
                          1. salut,

                            alors ton histoires est dur,certaines auto ecoles ce permette de pas mal de choses.
                            alors pour toi je te conseillerai de changer d'auto ecole tu cherche une nouvelles auto ecole et ensuite tu va a ton auto ecole et tu leur dit que tu souhaite faire un "transfert de dossier".
                            si il te demande pourquoi tu leur explique ton cas a propos de tes heures.
                            il son censer te faire conduire minimun deux heures par semaines.
                            qu'il t'annule tes heures car des personnes passe leur permis c'est normal car il son prioritaire.
                            au pire va sur 60 millions de consommation et regarde si tu peux trouver ton probleme d'heure.
                            tu a un contrat de 20h je suppose?
                            et tu a fais combien d'heure?
                            si tu a des questions precise hesite pas j'essayerais de te repondre.
                            te laisse pas faire!
                            bon courage
                          2. @fleur60Bonjour,
                            je suis une auto ecole et tout ce que je vois écrit sur les auto ecoles me fait bondir!!!!
                            Il faut savoir que l'on a aucune obligation de résultat concernant le permis de conduire. Pour les heures supplémentaires, il est dit dans les contrats qui sont fait, que les élèves sont aptes à passer l'examen au permis de conduire quand les 4 étapes sont validées. Pour les places d'examens aussi bien ETG que pratique, c'est la préfecture qui attribue un certain nombre de places à l'auto école. Pour les heures de conduite, l'auto école n'a aucune obligation de placer un certain nombre d'heure dans la semaine, c'est selon le planning de l'auto ecole et de l'élève. En ce qui concerne les vacances des moniteurs, ils ont eu aussi droit à 5 semaines de congés payés comme tout le monde. Et en effet, les élèves qui passent le permis sont prioritaires, car il faut savoir que les places d'examens ETG et pratique ne sont pas données en avance par l'administration , donc on fait avec les moyens que l'on nous donne. Si l'auto école est correcte, elle fera pareil pour l'élève à qui on a annulé ses heures de conduite.
                            de plus, si un élève échoue à l'examen pratique, l'auto école n'a aucune obligation légale de représenter l'élève pour une 2ème ou 3ème présentation.
                            J'espère que ces explications vous serviront à comprendre le fonctionnement d'une auto école, et en général, si l'élève est correcte avec le personnel de l'auto école, tout se passe très bien.
                            Bon courage à tous.
                          3. @auto ecoleEt bien moi c'est l'auto école de ma fille qui me fait bondir .. La 1ère le patron est parti avec la caisse - elle avait le code et fait 22 h de conduite!!! - une auto école a accepté de reprendre le dossier : nous étions contents; mais c'était trop beau -- après une évaluation : elle doit faire 10h (cela 4 mois qu'elle n'a pas conduit) nous étions ok, mais maintenant impossible d'avoir un planning d'heure et cela fait 4 semaines que nous l'attendons !!! sans aucune explication : on doit toujours nous rappeler= si ça continue je vais aller faire le pied de grue dans les bureaux de l'auto école car nous attendons une explication : le pourquoi du comment. Nous ne sommes des fauves nous comprenons très bien les problèmes des autos écoles mais quand même. Alors chez Monsieur si vous habitez la seine et marne donnez-moi vos coordonnées nous irons vous voir;
                        4. il faut que tu secoue tes prof tu et tout de même client "on dit toujours le client et roi" et puis eux normalement doive avoir le maximum de réussite dans leur auto école sérieusement je trouve qu'il y a de l'abus parfois un conseil renseigner vous bien sur les auto école de votre ville avant de vous inscrire "prix,code,conduite,et même a ne pas hésité a demander un essai au code) a-pré set a vous de juger et de faire en votre possible car s'est vous qui le passer "le permis" et pas un amie chacun sa façon d'apprendre... "2 heur de conduite minimum par semaine et le mieu"
                          1. JE SUIS INSCRITE A 1 AUTO éCOLE O DEBUT CA ALLAIT MAIS PLUS MAINTENANT G D éNORMES DIFICULTéS kelke fois je comprend mais apres je n y arrive pas .je me sens mal a l aise j oublie tout tro stresser pourkoi je ne sais pas g envie de changer d auto école mais je ne veux pas me presenter aupres du moniteur ke faire ?
                            1. si tu es stressé sa vien peu etre des monteur car j'a été dans le mm cas que toi et un fois changer d'auto école j'ai prs confiance. essai de changer de moniteur tout d'abord.
                            2. @sandrine6900éfranchemen je trouve les auto école et les inspecteur trop dictatorial pr un travail com les autres. ils font la loi ,ils sont plein de chichi ,fon du chantage ,une foi g passé le permi linspecteur ma tellemen déconcentré ac c réflexion genre kil été mal assi,kil avai mal o do et il sénérvé en plus!!et lautre con de moniteur lui "cirai les pompes". il pense pa au masson ou autres métier fisik lui il est trankil et il ns casse les pied et par dessu tt il me la pa donné le permi g demandé a mn moniteur pk? il ma repondu paskil étai énérvé !!!sa veu dir koi sa!! c de la monarchie mm louis 14 n'abusai pa autan fo arrété!!
                            3. @sandrine6900éecoute moi mon auto ecole ils mont proposes trois moniteurs jai conduis avec les trois et il y en ave tjrs deux avec ki sa allait jamais donc jai expliker ca a lauto ecole et ils mont fe garder le moniteur avec ki je me sentais le mieux alors renseigne toi.bon courage
                            4. @jess59380bonjour

                              je ne sais plus comment faire via mon souci
                              je vous explique

                              le 08/11/2006 j ai eu mon code du premier coup
                              j ai passé mon permis a st cloud au mois d avril 2007 pour la première fois je ne l ai pas eu
                              via l auto ecole du Centre a boulogne billancourt par la suite j ai changé d auto école
                              toujours a boulogne billancourt et cette fois j ai passé pour la 2e fois mon permis
                              le 25 novembre 2008 idem et je me suis mise en candidat libre a la préfecture de Nanterre
                              inscrite au mois de juin 2009 j ai eu rdv pour le sois disant passage de permis a Villeneuve la garenne
                              lundi 26/10/09 a 08h00 partant de Boulogne billancourt
                              vers 07h15 un peu de circulation avec un accrochage sur les quai pour y aller
                              on est arrivé a 08h08 l inspectrice nous a dit qu on était en retard et que je ne passerai pas
                              mon permis avec elle voila c était la 3e fois que je le passais je suis obligée de tout recommencer au 8 novembre 09
                              entre les2 auto ecole candidat libre j en suis arrivée a plus de 3000euros ...

                              ma question est : est ce que cette inspectrice a villeneuve la garenne a le droit de me refuser le passage du permis pour
                              8 malheureuse minutes...

                              cordialement
                            5. @azarelleje suis gérant d'une auto ecole
                              tout d'abord sachez que les places d'examen sont distribués par l'administration avec parcimonie.
                              nous ne les gardons pas pour nous , inscrivez vous en candidat libre et vous verrez le parcours du combattant qui vous est imposé ,nous sommes obligés de gérer les lacunes de cette administration .
                              aussi lorsqu'un élève influence l'auto ecole pour des raisons pécuniaires , personnelles , d'emploi du temps , de deménagement etc...nous sommes bien en peine de représenter le candidat ,
                              quant à l'examen lui meme il est passé de 20 mn à 35 mn ( moins d'examen de ce fait)sous pretexte qu'il est censé etre un bilan de competences vous remarquerez qu'il n'y a aucun actif dans la feuille de resultat.
                              un candidat qui echoue recoit une codification ex : E6 R1..S4 etc..que souvent il ne comprend pas c'est encore à l'auto ecole d'essayer de décrypter ? il arrive meme que nous ne soyons pas d'accord avec ce resultat sans recours .
                              sachez que 90% ne donnent pas les resultats au moniteur présent dans la voiture , nous ne pouvons meme pas
                              tenter de defendre l 'elève .son jugement est souverain , l'attitude de l'inspectrice qui refuse d'examiner une élève sous pretexte qu'elle est légèrement en retard ne nous etonne pas .; cela est monnaie courante c'est le service public à l'envers ;
                              quant à notre activité comme partout il y a des bons et des mauvaix mais nous ne sommes pas responsable de tous ces maux .choisissez un établissement avec une garantie financière et lisez votre contrat de formation (obligatoire)
                          2. Bonjour,
                            S'il vous plait aidez moi!!
                            un forfait de 20heures qui est à 990euros, je me suis inscrite au mois de décembre, 36euros l'heure.
                            J'ai du prendre un forfait de 26heures donc 6x36=216, donc logique que je rajoute cette somme.
                            ayant fait 23heures aprés le mois de Janvier, elle m'a rajouté 23euros car le carburant à augmenté. as t'elle droit de faire ça?? sachant que sur la feuille il été convenu 36euros l'heure quand je me suis inscrite.
                            (C pas grave g qd mm payé)
                            g rajouté encore 4heures, et là elle m'as demandé 39euros par heures?? as t'elle le droit??
                            maintenant elle veut reprendre tous mon forfait est tous compté les heures a 39euros.
                            La cause augmentation du carburant.
                            Elle à de droit de faire ça????
                            Merci d'avance!
                            • 1
                            • 2
                            • 3