Employer nourrice sans agrément

Résolu
Bonjour -la PMI vient de retirer l'agrément de la nourrice de mon petit fils. Motif : la nourrice aurait crié sur sa fille adolescente devant les enfants qu'elle garde : 1 petite fille de 3 ans et mon petits fils de 22 mois. Cette nourrice ne comprend pas cette décision ! elle exerce ce métier depuis de nombreuses années. Ma fille peut-elle employer cette nourrice sans agrément car les 2 enfants sont "anéantis" devant cette décision. Ils adoraient cette nourrice et sont très tristes ! ma fille a confié mon petit fils à cette nourrice depuis 1.5 mois en raison d'un déménagement (changement de ville et de travail) s'il est possible d'employer cette nourrice sans agrément, quelles sont les conséquences et les démarches à faire ? les changements de nourrice à cet âge sont assez perturbants pour les petits enfants. merci pour votre réponse.

1 réponse

  1. Bonjour,

    Votre fille peut continuer à confier son fils à cette dame mais plus de remboursement caf, plus d'allègement d'impôt, pas de recours si il se passe quoi que ce soit.
    En gros, tous les risques d'employer une personne sans la déclarer.
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    1. merci pour votre réponse très rapide
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    2. A mon sens, elle peut continuer à être déclarée en étant payée en Cesu mais au même titre qu'une baby sitter par exemple.
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    3. Modérateur
      @GayomiOui, mais plus de remboursement caf, plus d'allègement d'impôt, pas de recours si il se passe quoi que ce soit.
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    4. Les chèques Cesu ouvrent droit à une réduction d'impôt, non ?
      Et pour ce qui est de la responsabilité, la situation n'est-elle pas identique à celle d'un ou d'une baby-sitter rémunéré ?
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    5. @GayomiExact, il y a un allègement d'impôt avec les chèques cesu.
      Je n'ai pas pensé à ce dispositif.

      Pour l'aide de la caf, d'après le site, je comprends qu'il faut que l'employé travaille au domicile du parent employeur.
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