Perte de bulletins de salaire pour calcul trimestres
Bonjour,
Je viens de recevoir mon dernier relevé de situation individuelle.
Au début de ma carrière 1981, [apprenti] pâtissier (du 1/9/79 au 1/9/1981), les salaires indiqués semblent absolument pas être exact, (8512F brut) de ce fait une attribution de 2 trimestres a été stipulé au lieu de 4 pour l'année 1981.
A savoir que pour valider un trimestre cette année là , il fallait minimum (2958F brut)
Par contre pour diverses raison , sur cette période il me manque 5 bulletins de salaires sur 8 (je possède les 3 premiers qui au cumul font 4144,33F brut)
De plus entant que [contrat-d'apprentissage], il existe un barème spécifique pour chaque corporation et en fonction de son âge.
Les 3 bulletins que je possède sont sur le 3 ème trimestres et le 4 ème trimestres.
Les calculs via le barème pour apprenti sont bien spécifiés avec leur pourcentage respectif.
Ma question est la suivante :
En possédant ces exemplaires de paye, est-il possible de faire une estimation précise pour se rendre compte que le montant annoncé à l'Urssaf est erroné.
Pour pouvoir récupérer les fameux trimestres manquant ?
Merci , pour vos réponses.
Cordialement;
Je viens de recevoir mon dernier relevé de situation individuelle.
Au début de ma carrière 1981, [apprenti] pâtissier (du 1/9/79 au 1/9/1981), les salaires indiqués semblent absolument pas être exact, (8512F brut) de ce fait une attribution de 2 trimestres a été stipulé au lieu de 4 pour l'année 1981.
A savoir que pour valider un trimestre cette année là , il fallait minimum (2958F brut)
Par contre pour diverses raison , sur cette période il me manque 5 bulletins de salaires sur 8 (je possède les 3 premiers qui au cumul font 4144,33F brut)
De plus entant que [contrat-d'apprentissage], il existe un barème spécifique pour chaque corporation et en fonction de son âge.
Les 3 bulletins que je possède sont sur le 3 ème trimestres et le 4 ème trimestres.
Les calculs via le barème pour apprenti sont bien spécifiés avec leur pourcentage respectif.
Ma question est la suivante :
En possédant ces exemplaires de paye, est-il possible de faire une estimation précise pour se rendre compte que le montant annoncé à l'Urssaf est erroné.
Pour pouvoir récupérer les fameux trimestres manquant ?
Merci , pour vos réponses.
Cordialement;
2 réponses
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Bonjour,
Merci pour la réponse.
L'année 79 n'est pas comptabilisée , le cumul des revenus est insuffisant pour valider un trimestre.
Pour 1980, j'ai le même problème, il manque aussi des bulletins et de plus j'ai eu un accident de travail de plus de 30 jours qui valide bien un trimestre, au total 3 pour l'année.
Sur les 3 bulletins de l'année 1981, ils stipulent bien les différents barèmes en fonction des semestres. (4 au total pour 2 ans d'apprentissage) avec de ce fait 4 différents barèmes.
Je n'ai pas de contrat de contrat de travail mais j'ai bien mon diplôme de Cap.
Je vais avec les documents en ma possession bâtir un dossier pour faire valoir mes droits.
Cordialement.
le bonheur, c'est les relations aux autres.
La législation juridique et financière évolue en permanence...