Surface cadastrale bien supérieure à surface réelle
Bonjour,
Nous avons signé un sous seing en agence hier pour une maison vendue 170 m2 habitables (R+1) sur un terrain de 710m2 , or les dimensions du plan cadastral annoncent comme contenances :
4a38ca soit 438 m2 pour le terrain
2a72ca soit 272 m2 pour la maison
Ce sont les contenances reprises dans le sous seing
J'ai lui ci et là qu'il pouvait y avoir des différences entre la surface réelle et la surface cadastrale mais là , même en rajoutant la terrasse , un chai attenant et les murs (pas de jardin autour de la maison) on arrive à une surface au sol de 160m2 max et il nous manque e donc encore 112m2...
Nous avons contacté l'agence qui dit s'être référé au plan cadastral et ne pas en savoir plus..
Nous avons contacté les vendeurs qui disent n'avoir jamais fait attention à ça..
Y a t il quelque chose que nous aurions raté ? Doit on se renseigner auprès de l'urbanisme si la surface réelle est inférieure ?
D'avance merci pour vos réponses !
Nous avons signé un sous seing en agence hier pour une maison vendue 170 m2 habitables (R+1) sur un terrain de 710m2 , or les dimensions du plan cadastral annoncent comme contenances :
4a38ca soit 438 m2 pour le terrain
2a72ca soit 272 m2 pour la maison
Ce sont les contenances reprises dans le sous seing
J'ai lui ci et là qu'il pouvait y avoir des différences entre la surface réelle et la surface cadastrale mais là , même en rajoutant la terrasse , un chai attenant et les murs (pas de jardin autour de la maison) on arrive à une surface au sol de 160m2 max et il nous manque e donc encore 112m2...
Nous avons contacté l'agence qui dit s'être référé au plan cadastral et ne pas en savoir plus..
Nous avons contacté les vendeurs qui disent n'avoir jamais fait attention à ça..
Y a t il quelque chose que nous aurions raté ? Doit on se renseigner auprès de l'urbanisme si la surface réelle est inférieure ?
D'avance merci pour vos réponses !
3 réponses
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Bonjour ,
Merci pour vos réponses , je mes suis peut être mal exprimé , il y a 2 lots , le terrain 458m2 et la maison 272m2 , soit 710m2 pour les 2 , le hic est que la surface cadastrale de 272m2 pour la maison nous parait immense par rapport à l'intérieur de la maison qui est de 170m2 habitables (avec un étage!)
Alors oui il faut compter aussi l'épaisseur des murs, une terrasse et un chai attenant mais même avec tout ça cumulé nous arriverions au maximum à 180/190m2... Selon un notaire que j'ai eu c'est la surface cadastrale qui n'est pas à jour , et en gros il m'explique qu'il faut faire venir un géomètre (à nos frais) pour recalculer , et si la surface cadastrale est moindre il faudra envoyer son rapport aux impôts pour recalcul de la taxe foncière..mais le truc c'est qu'à aujourd'hui nous achetons un ensemble vendu pour 710m2 mais qui finalement ne fait peut être que 600m2..En espérant avoir été clair, je ne suis pas un professionnel du métier-
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@Poisson92100Merci pour l'info , oui en effet il y a 2 parcelles dont une est le jardin et l'autre la maison , cela dit il n'y a pas de jardin autour de la maison (2 pans sont mitoyens) hormis une allée longeant la maison de 15m2 que nous avons compté.. Pensez vous que la seule solution pour savoir soit le géomètre ?
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