Injonction 2011

olive -  
Bonjour,
j ai une dette chez axabanque de 2010 avec un jugement de 2011 portant sur une injonction de payer je cherche par tous les moyens l annulation de la dette car j en n ai payer les trois quart un greffier ma dit qu a partir du moment ou il y a une injonction c comme un titre executoire et cela annule le delai de prescription il y aurais peut etre une solution sur la signification qui ne ma pas ete remis en main propre pour faire valoir mon opposition? comment eplucher la procedure afin de trouver une faille merci par avance

18 réponses

  1. Marley
    Trop facile, dès l'instant que vous payez il n'y a pas de prescription..même en 2018.
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    1. olive
      Eh bien merci MARLEY pour toute ses précsions qui m ont été fort instructives quelques peu décevante de part mes espoirs mais cet ainsi! sans oublier sleepy00 merci a vous aussi!
      pourriez vous m indiquer ou je pourrais en savoir d avantage sur le deroulement des procedures civil
      si vous avez un peu de temps a m' accorder vous et sleepy00 pour m en expliqué les grandes lignes biensure j en serai ravis
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    2. sleepy00
      même les grandes lignes c'est vague et très large
      sur légifrance vous avec le code de procédure civile
      ou le code des procédures civiles d'exécution
      vous pouvez lire les Sections ou chapitres qui vous intéresse
      mais il n'est pas toujours très simple de comprendre.
      comme pour tout, il existe des livres, plus ou moins gros...

      après donner un cours sur un forum...
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    3. olive
      @sleepy00encore merci
      je ferai certainement appel encore a vos connaissance car comme je l ai dit plus haut j ai laisser trainer plusieurs dettes
      une fois fait le point sur tous les document je reprendrai contact avec vous je pense pouvoir vous trouver sur ce site car vous avez l air d etre un habitué d ici la j espere avoir egalement régler mon corecteur d orthographe qui ne fonctione pas dsl
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  2. olive
    donc il est inutile de demander au ti le titre executoir
    aucune issue possible pour ce dossier!
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    1. Marley
      Tout est bien ficelé, vous êtes coincé.
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    2. olive
      @Marleyet t il possible de continuer de payer mes mensualités jusquau delai de prescription 2018 et a l issue faire valoir le delais car dans ce raisonement j aurai regler env 1000 euros contre les 5000 e qu il me reclame
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  4. olive
    en ce qui concerne la dette en question comme je n ai plus l acte mais un recapitulatif des sommes payé et engagés je vous cite:
    principale,article 700,dépens,interéts,réquisition immatriculation vtm,demande de consultation ficoba (titre executoir),commendement ou injonction,pv de saisie vente,pv de saisie attribution,denonce saisie attribution,signification de l acquiescement total,main levé simple,total article 15
    au total 897.76 de frais ce recapitulatif date du 04 11 2015
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    2. Marley
      Le premier est Signification d'ordonnance d'injonction de payer.

      Le deuxième doit être Signification d'injonction de payer exécutoire. (ou revêtue de la formule exécutoire).

      Logiquement le troisième doit être Commandement de payer.

      Suivez les dates.
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      1. sleepy00
        Au final beaucoup de blabla
        alors que j'ai donné une réponse qui me semble suffisante dès le début
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      2. Marley
        @sleepy00Sleepy, parce que nous connaissons le déroulement d'une procédure, mais pour un novice ...
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      3. sleepy00
        c'est pas faux
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    3. olive
      bonjour MARLEY
      effectivement j ai demenager a plusieurs reprises je viens d ailleur de redemenager j ai retrouver tous ces actes mais je ne sais pas par quoi commencer merci pour votre aide
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      1. Marley
        Il semblerait que vous ayez laissé passer un ou plusieurs actes d'huissier à l'époque...

        Avez vous déménagé ? ce qui pourrait expliquer..
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        1. olive
          par contre le ti ma bien indiqué qu il y avait eu un jugement en ce qui concerne mon créancier
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          1. olive
            pardoner moi ! mais j ai eu le tort de laisser trainer ses dettes et maintenant
            je regrette de ne pas avoir été attentif au fonctionement de la jutice c est pour cela que j essai de comprendre comment cela fonctione
            je n ai jamais refuser de payer mes dettes mais je suis fatiguer de les voir grossir constament et c est pour cela que j essaie de m informer au maximun mais cela reste compliqué a comprendre quand on ne connais pas ses droits je vous remerci de l aide que vous pouvez m apporter
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            1. Marley
              Sur injonction de payer il n'y a pas d'audience, sauf si opposition.

              L'IP est obtenue suite à signification par huissier, tout se passe par actes, signification d'injonction, puis idem mais du titre exécutoire et commandement etc..

              Ne me dites pas que vous n'avez jamais reçu un acte d'huissier.
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              1. olive
                c est ce que j ai fait j ai fait une demande par ecrit au greffe du ti je devrais reçevoir sous peu car il n ont pas pu me dire si il y avait un titre executoir il vont m envoyer le compte rendu de l audience
                mais je pense que si il y a injonction il y a forcement execution a moins que je me trompe
                par contre pourquoi mon dossier change d etude tous les 6 mois?
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                1. Marley
                  Demandez le au greffe du tribunal d'instance..
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                  1. olive
                    impossible de negocier avec lui
                    pourtant depuis que je regle ma créance et ce avec plusieurs etudes differentes je n ai jamais été conffronté a cette attitude limite insultant ne veut pas me comuniqué le titre executoir
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                    1. Marley
                      La prescription ne serait possible qu'en 2018..

                      Si vous pouvez faire un versement important,essayez de négocier une remise auprès de l'huissier ..
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                      1. olive
                        rebonjour
                        et t il possible de negocier avec le créancier directement pour le restant
                        en ce qui concerne le recours au jex faut il lui envoyer le courrier en ar
                        merci
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                        1. olive
                          bonjour
                          merci pour vos reponses
                          il n existe donc aucun recours meme dans la procedure l injonction n est pas frapper de la phrase magic .
                          l huissier qui s occupe de mon dossier et execrable menace constante et me reclamer 5000 euros alors que j en n ai payer les trois quart
                          je pensai que dans le droit il etait toujours possible de trouver une faille ca na pas l air d etre le cas !
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                          1. Marley
                            Bonjour,

                            Une opposition abusive ou injustifiée pourrait vous valoir une condamnation à des DI et art.700..
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                            1. sleepy00
                              bonjour

                              opposition pour quel raison ?

                              il ya une injonction
                              vous devez payer la somme indiqué sur l'ordonnance +interets+frais.
                              vous ne pouvez que vérifier les sommes versées et restant dues
                              et si vous n'etes pas d'accord avec le montant encore réclamé, faire une demande devant le juge de l'execution
                              0

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