Norme ... Signaler bruno - Dernière réponse le 2 mars 2015 1 réponse Bonjour, jje suis pour acheter un enceint commerce de deux étages pour faire trois appartement . pouvez ais vous me dire si je suis obliger de faire les norme pour handicaper merci cordialement bruno 1 réponse Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler stf_frmu Modérateur vous allez devoir demander un permis de construire ou de modifications, donc vous risquez d'être obligé de vous plier aux normes Discussions similaires Gamma gt Max Règlementation sur la pose d'une boite ZYGMUNT Logement pas aux normes électrique et location littlegizmo Impossibilité d'avoir fosse septique conforme lunabaker mise au norme tableau electrique Maurice3319 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler stf_frmu Modérateur vous allez devoir demander un permis de construire ou de modifications, donc vous risquez d'être obligé de vous plier aux normes