Certificat de bornage

bernard202 -  
bonjour a tous
il y a 10 ans j'ai fais borné une parcelle que je souhaite vendre aujourd'hui .le notaire me demande un certificat de bornage que je n'ai pas eu .je me retourne donc vers le géometre de l'époque qui me fait un devis de 1330 e
DONT bornage des limites 8 a 23e 184e
convocation des voisins 2 a 75 e 150e
recherche d'accord des parties 2 a 45 e 90e
ET bien d'autres lignes alors que tout ça a déjà étè fait
voila je ne sait quoi faire
merci pour vos réponses
cordialement bernard

9 réponses

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  1.  bern29
    Dans ce cas, pourquoi le GE veut il reborner ? voyez ça avec lui.
    2. bern29
      S'agit il d'un bornage de division de votre propre terrain ?
      1. bernard202
        OUI C'était ma proprieté comme dit avant j'ai fait 2 lots en 2004 plus la vente de la maison l'ensemble a était borné sauf apparament sans certificat pas obligatoire
      2. bern29
        Ok, cependant les bornes ne sont plus apparentes ?
    3. bern29
      C'est quoi ce charabia ? Si vous avez bien réalisé un bornage (vos voisins devaient être présent) et vous signez un pv de bornage qui garanti vos limites à vie.
      Le GE peut retrouver les éléments dans le fichier AUGIRE.

      Donc il n'y a pas eu de bornage officiel il y a 10 ans !
      1. Gasc
        Bonjour. La réponse du géomètre, si elle est bien ce que vous dites, ne tient pas debout........
      2. bernard235
        si il y a bien eu bornage avec les voisins et procés verbal vu que J'ai vendu ma maison plus de lots en 2004 celui ci a étè borné en attente vu qu'on pouvaient faire que 2 lots tous les dix ans
        enfin je crois que j'aurai pas le choix mais j'ai vraiment l'impression de me faire arnaquer ?????
        je veux bien joindre la réponse du géometre et devis
        cordialement
        bernard
    5. bernard235
      bonjour et mercie a tous pour vos réponses,
      si il y a bien eu bornage ,je viens de l'avoir au télèphone il dit qu'a l'époque c'etait une déclaration cadastral avec bornage mais depui 2007 le code de l'urbanime a changé et il doit faire une déclaration préalable a la mairie ainsi que reprendre le bornage
      enfin je ne sais quoi faire
      très cordialement
      bernard
      1. bern29
        Ce n'est donc pas un bornage qui a été réalisé à l'époque, mais un piquetage ou simple arpentage.
        1. Gasc
          Bonjour. "Je me retourne vers le géomètre de l'époque" dit l'internaute....
          1. bern29
            Bjr,

            Vous avez bien précisé au GE que le terrain à été borné il y a 10 ans ?
            1. bernard235
              bonjour oui je lui ai dit et il se rappel très bien ,mais pour lui le code a changé il doit reprendre les mesures autres que celle de 2004 et faire une déposition a la mairie
              quand le notaire a demandé un certificat de bornage je savais que je devrai surement payer un peu mais c'est vraiment une lourde facture 1330 euros donc il y a 4 bornes et il en remet 8 je me demande pourquoi
              enfin merci
              cordialement
              bernard
              cordialement
          2. Gasc
            Bonjour. Le géomètre qui a l'époque a procédé à ce bornage a-t-il été payé? Si oui, il vous a obligatoirement fourni à l'époque un procès-verbal de bornage signé par les parties concernées.
            1. bernard235
              bonjour oui il a étè payé et j'ai un proces verbal avec les voisins ,mais le notaire veut un certificat de bornage que je n'ai pas eu car pas obligatoire pour l'époque 2004 ;le probléme c'est le montant du devis
              bon merci sincèrement
              bernard

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