Conflit voisinage arbres
bonjour comme je suis souvent en conflit avec mon voisin j aurai voulu savoir se que je peu faire
j ai poser des panneaux photovoltaique et mon voisin me menace de planter des arbres a t il le droit doige prendre des photos avant sa plantation ou je ne peu rien faire merci
j ai poser des panneaux photovoltaique et mon voisin me menace de planter des arbres a t il le droit doige prendre des photos avant sa plantation ou je ne peu rien faire merci
5 réponses
-
ModérateurBa voui, mais même si tu fais ça, il pourra en Droit planter ses arbres.
Mais le fera-t-il ? ;-)
-
oui je me doute mais j aurai voulu lui mettre la preuve sous le nez avant qu il ne les plantes
-
Modérateur"qui peuvent nuire a la production electrique" : je n'en ai pas connaissance, et pour l'instant, ils ne nuisent pas ...
Tu ne pourras agir que quand cette nuisance (ou une autre) sera établie et prouvée.
-
merci n exite pas une loi qui interdise de planter des arbres qui peuvent nuire a la production electrique il me semble que je l avais lu quelque part mais imposible de le retrouver
-
ModérateurIl peut tout à fait planter des arbre, chez lui et à distance réglementaire, sans demander l'avis de personne.
Si par la suite il est prouvé que ces arbres constituent un trouble anormal, il sera possible d'enclencher une procédure pour lui demander de les élaguer à bonne hauteur... Mais d'ici là ...
>>> https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/5434-hauteur-et-distance-des-plantations-et-des-haies
Cela dit, et tout à fait hors sujet : en quoi des panneaux solaires sur le toit de son voisin gênent-ils ce quidam ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...