Achat d un bien immobilier
alex20021990 -  
Bonjour,

J aurai aimer savoir les papiers a donner au notaire pour l achat d une maison aupres dun particulier nous passons directement par le notaire ?

Est ce vrai qu il faut un acte de naissance ? si oui est ce qu il sera ecrit toute les informations de mon acte de naissance dans le contrat de la maison ??

Merci d avance

3 réponses

  1.  Valenchantée Contributeur
    Bonjour,

    Je ne me souviens pas avoir jamais donné d'extrait d'acte de naissance que ce soit pour un achat ou une vente...

    Cdlt
    13
    1. alex20021990 Auteur
      Merci beaucoup car jai vu qu il fallais soit acte de naissance de moin de 3 mois ou le livret de famille ou le pacs et sil fallais l acte de naissance il y a des information que je ne veux pas montrer a mon conjoint telle que les origine de mon "pere" ..

      Alors je m inquiete et j ai peur qu il y a cette mention sur le contrat de la maison ..

      Merci de votre reponse Valenchantée
      0
    2. Valenchantée Contributeur
      Bonjour Alex,

      Je n'ai plus d'acte de propriété sous la main pour vérifier mais je ne crois pas que l'on y insère des informations sur les ascendants de l'acheteur ...

      Cette demande d'état civil est là surtout pour vérifier que vous êtes ou pas marié ... et sous quel régime ...

      Cdlt
      0
    3. alex20021990 Auteur
      Merci car nous voulons acheter une maison avec mon amis mais il ne connais la partir qui concerne les origine du "pere" et donc j aurai aimer juste donner un extrait de naissance sans filiation .

      Merci de at reponse
      0
    4. bulou
      je confirme pas d'information sur les ascendants .
      0
    5. alex20021990 Auteur
      je ne comprend pas les ascendant ? c est a dire mes parents n on pas a etre cité nul par et donc un extrait de naisance sans filiation ( c est a dire que es renseignement ) c est ok ?
      0
  2. ^^Marie^^
    Bonjour

    Les documents à fournir par l'acquéreur

    A titre d'exemple, le notaire pourra demander à l'acquéreur :

    Les documents relatifs à sa situation personnelle :

    Si l'acquéreur est une personne physique :
    son livret de famille ou un extrait de son acte de naissance ayant moins de trois mois ;
    s'il est étranger : son passeport, la copie de sa carte de résident et de son acte de naissance traduit en français ;
    la copie de son acte de mariage ;
    le PACS et l'extrait de déclaration ;
    s'il est commerçant ou artisan: l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.
    Si l'acquéreur est une personne morale (société):
    l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ;
    la copie des statuts certifiée conforme ;
    la copie du procès-verbal de l'assemblée ayant décidé l'acquisition.

    Les informations et documents relatifs au financement :

    Quelles sont les informations et documents dont le notaire a besoin ?

    En cas de souscription d'un prêt relais (dans l'attente de la vente d'un autre bien), la copie du titre de propriété si la banque demande l'inscription d'une garantie sur ce bien ;
    l'indication de l'origine des fonds si l'acquéreur est marié sous le régime de la communauté et s'il achète seul avec des fonds propres (provenant d'une succession, d'une donation ou dont il disposait avant son mariage). Une « déclaration de remploi » sera alors insérée dans l'acte ;
    après signature de la promesse, en cas d'emprunt, l'acquéreur devra fournir au notaire une copie de l'offre de prêt.

    +++
    2
    1. alex20021990 Auteur
      Merci Marie et pense tu que si je donne un extrait de naissance sans filiation sa pourra aller ?
      0
  3. bulou
    téléphonez au notaire il vous donnera le détail des pièces à fournir .
    0
    1. bulou
      ce que je sais c'est que dans l'acte authentique figure des renseignements assez précis sur votre état civil ,date de naissance ,profession,nom de votre conjoint mariage sous contrat ou non ,adresse et cela il va falloir le justifier au notaire .Je ne pense pas que ce soit uniquement déclaratif
      0
    2. alex20021990 Auteur
      Merci Bulou en faite je ne veux juste pas que les mention du pere sois presente dans l acte de naissance et ai vu qu on peut demander juste extrait de naissance sans filiation mais je ne sais pas si sa sera assez.
      Merci de ta reponse
      0
    3. ^^Marie^^
      Apparaitra :
      Date de naissance
      Lieu de naissance
      Profession
      Divorcée ou pas
      Veuve-veuf ou pas.
      0
    4. Valenchantée Contributeur
      Alex,

      Je suppose que vous avez un livret de famille ? donc faites une demande d'extrait d'acte de naissance sans filiation et amenez votre livret de famille au cas où vous n'auriez pas le choix !

      Cdlt
      0
    5. alex20021990 Auteur
      Merci Marie donc je n est pas a m inquiété alors.. ce nest pas que je veuille cacher quelque chose mais disons que je renie le coté paternelle avec mon enfance je c est que tu me dira c est ma vie et que je fais ce que je veux mais c est juste pour expliquer la situation .
      0

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