Bail non reconduit

Bonsoir FOYER

Cela me fait du bien de vous écrire à nouveau, vous m'avez manquée, on s'attache mine de rien ( lol )

POUR INFORMATION:

Le Belge est arrivé avec une remorque, remplie de carton, que le proprio s'est empressé de mettre au sous sol, mais malheureusement c'était trop tard , nous étions sur la terrasse et avions tout vu.
Avez- vous déjà vu des vacanciers venir avec des cartons? , des grands ventilateurs?, moi jamais.
En plus le proprio l'a aidé pour le déchargement, pour que cela aille plus vide. C'était peine perdue.
Il a du mettre le belge au parfum, lui dire dans le genre ((si les locataires à coté, vous demande quoi que ce soit, dite leurs que vous êtes en vacance.)) Car un moment, il est parti et à son retour je l'ai salué poliment, il ne m'a pas répondu, a baissé la tête et continué son chemin.

Tout les vacanciers qui sont venus avec des coffres de toit , vélos, etc. ont dût les mettre sous le balcon, jamais , il ne leur permettait le sous sol.
D'ailleurs il s'est fait collé contre le mur par un vacanciers mécontent âgé de 76 ans. Et il a eu le culot de venir se plaindre chez nous.
Nous avions fait comme si nous n'avions rien entendus.

C'est vraiment navrant toute cette histoire,
Je souffre de polyarthrite rhumatoïde, ainsi que d'une rémission d'un cancer du sein, problème de thyroïde, et problème cardiaque et croyez moi , je ne rigole plus du tout . Tout allait mieux tant que j 'étais rassurée sur notre devenir, maintenant les douleurs sont permanentes, et me fatigue énormément. Malgré un traitement très lourd, rien ne me soulage
Nous voulions , tout simplement vivre normalement, et en paix, et un con, a pourrie notre vie. Mon mari est atteint de la maladie de parkinson, et mon fils a du refusé , deux bon jobs, faute de savoir ou nous allions habités .

La location que j'ai trouvée, ce trouve à 95 km de là ou nous habitons actuellement. Cela lui aurais fait 190 km allé retour par jour.
Mais bon, je ne sais toujours pas si je dois me désistée, ou la prendre en attendant de trouvé mieux. Mettre nos affaires dans le garage, mais cela impliquerais à nouveau un autre déménagement.

Merci à vous tous, pour votre soutien et vos conseils
Bonne soirée
Tristounette

Bonjour,

Merci à MAYLIN

Je vais suivre vos conseils et me rendre demain à la première heure à MONTPELLIER , à l'ADIL.
Je vais me battre jusqu'au bout, je ne vais pas faire de cadeau, à cette peau de vache.

En attentant pensez-vous , que je dois porté plainte à la gendarmerie,
(( pour abus de confiance? )) ou , je ne sais quel terme utiliser
Ou attendre la réponse de l'ADIL?

TRÈS BON DIMANCHE A VOUS

J'aimerais savoir si mon message vous est parvenu.
Merci

Encore moi, pour la description du personnage, j'ai oublié, ses petites lunettes ronde de couleur noir, très chic.
Allez à demain

Re ,

A vous lire, devons nous en deduire que vous allez abandonner ? Nous ne pouvons pas vous conseiller sur ce point. Nous avons essaye au maximum de vous donner des informations pour que vous puissiez choisir en connaissance de cause.

Si telle est votre intention, il ne sert a rien de lui donner votre atout pour annuler son congé, ce ne serait que lui donner plus de chances .. pour les suivants.

Par contre, si vous voulez lui mettre la pression, ne serait-ce que pour vous faire plaisir avant de partir, vous pouvez lui faire savoir que son congé est non conforme, donc nul et que de ce fait, vous hesitez a partir à la fin du mois, n'ayant pas donné votre preavis de 3 mois. Du coup, votre bail est reconduit automatiquement .

S'il veux absolument vous faire partir, il devra vous adresser un nouveau congé "dans les regles". Dés que vous aurez reçu ce document, dans les regles, vous serez alors dispensée de tout preavis et pourrez partir quand bon vous plaira, même si c'est le 1° octobre. Vous aurez juste a lui indiquer une date pour l'etat des lieux

Bon, je m'egare un peu. Il faut savoir si vous voulez rester ou non, savoir si vous etes decidée a utiliser les gros moyens contre un profiteur, sans oublier que les impots seraient peut-etre interessés (sans idée de "chantage" ..bien sur).

re bonjour,
Merci à vous FOYER de votre gentillesse et de vos conseils.

Je viens de relire ,le lien de Kasom, c'est un peu plus clair dans ma tête.

Dois-je, faire un copié collé, et l'envoyée au propriétaire.
Ainsi que votre paragraphe de l'article 15 de la loi de 89. ?
Ou dois-je me taire?

Je crois que nous allons partir, car, je ne supporterais pas , les ennuis qu'il nous feras subir.
Il nous coupera: l'eau, l'électricité, le gaz, le chauffage. Car, tout est chez lui. Nous payons un loyer de 630€ tout comprit, hors chauffage, 60€ les mois d'hiver.

Comme c'est une grande maison , en z, divisée en trois, par des portes communicantes, il peut à tout moment passé par cette porte, dont, il détient la clé. Et changé la serrure, de notre porte.
(( La partie du bas est sa maison, celle du milieu, est un gîte, et la partie du haut notre maison))
Ou encore, viré, nos affaires qui sont stockés dans son sous -sol
Et pour finir, changé, le n° de code du portail d'entrée .
Cette homme est capable de tout .
D'avance aussi , nous savons, qu'il ne nous rentra, pas la caution, il ne la rend, à personne , trouve toujours la petite bête, pour grappiller quelque euro .

((Samedi, dernier, un vacancier,qui avait loué le gite chez lui, l'a collé contre le mur, car ,il voulait lui déduire, 150€ de la caution. Pour cause, que la télé ne marchait plus correctement. Ses télés dates de Mathusalem. Comme tout le restes d'ailleurs.))

D'ailleurs son état de lieu à l'entrée, n'avait pas été fait dans les règles. Je vous expliquerait cela dans un autre mail.
Car pour l'instant, ce qui m'intéresse, est de savoir- ci , je dois lui envoyée le copié collé, ainsi que le paragraphe.

Amitiée

P.S. JE DOIS AJOUTE QUE NOTRE COMPORTEMENT VIS A VIS DE LUI RESTE COURTOIS. MAIS ,QU'IL NOUS TOISE D'UNE MANIERE HAUTAINE.
Ce qui me désole, c'est qu'il va gagné.

Bonjour tristounette ,

Dans ma reponse du 2-8 a 21h13, je terminais en vous indiquant qu'une partie de l'article 15 de la loi de 89 doit etre reproduite dans la lettre de congé et qu'a defaut, le congé est nul.
Donc deja, vous avez un argument pour vous maintenir au dela de cette fin de bail, le renouvellement etant automatique.

Il est vrai egalement que certains achetent "avec un locataire" dans les lieux mais dans ce cas, il risque d'y avoir une legere baisse sur le prix de vente.

Pour le lien de kasom, relisez le pour vous obliger a penser "a autre chose".

Bonjour, FOYER
Oui, bien sur, que j'ai consultée, le lien de KASOM, mais franchement, je ne comprends, pas tout.
Mais tête est un peu embrumée ces temps çi, et j'ai du mal à me concentrée.
Petite question, j'ai visitée hier , une agence immobilière, j'en ai profité, pour me renseigner.
Un agent m'a expliqué, qu'il devait me montré, le compromis de vente, est-ce vrai, ?
Et aussi, qu'il était possible que , le nouveau acquéreur, serait peut-être prêt, à nous garder , vu notre sérieux.
Que beaucoup de vente se font sans problème, avec des locataires dans les lieux.
Doit-on partir , ou résisté, je suis perdu , la date fatidique , approche.
A l'aide!!!!
Dommage, que l'ADIL soit fermée, jusqu'au 13 septembre

Bonne journée à vous
Amicalement

Tristounette

Re bonsoir,

En réponse à votre demande.

Mon mari est âgé de 61 ans 1/2 et est atteint de la maladie de Parkinson, moi, je suis âgée de 58 ans 1/2 et reconnue invalide à 80% , par la cotorep , et en catégorie 2 par la c.p.a.m.
Si cela peut-être utile, merci à vous.

bonne soirée

bonsoir, MARMENARD

Bien sûr que le loyer est payé régulièrement, par virement bancaire.
Nous devions payés en plus du loyer 60€ de chauffage du 01/11 au 30/04 par chèque, qui lui était remit sur sa demande , tout les 1er du mois, dans sa boîte à lettre.
Ce que , j'ai oubliée de vous précisez , est ,qu'il partait avec son camping- car , de mi-septembre , ne revenait que 10 jours en janvier.
Puis repartait, et ne revenait que mi-mai, puis repartait, jusqu'à mi -Juin date à laquelle, il commençait, les préparations pour la location, des 2 gîtes qu'il a gardé.Et qui débutait le 5 juillet

Pendant, son absence, avec un autre couple de retraité, a qui il avait loué, un gîte pour 10mois , il nous avait demandé de prendre soin de sa propriété.
Nous lui avons récoltés ses olives, élagués ses arbres, arrosés, etc...
Nous n'avons reçu de sa part, aucun remerciement ou un petit geste
D'ailleurs , nous lui avons rien demandés.

En ce qui concerne , le couple de retraité, en question, il a été prévu, au mois de septembre2010, qu'il reste dans ce gîte , jusqu'au 3 juillet 2011.
Le 30 du mois de Mai, il leur a demandé, de partir pour le 3 juin.
Ils avaient à peine, tout juste , 3 jours , pour tout débarrassés.

Je les ai rencontrée ,dans un magasin il y a une quinzaine de jours.
Ils m'ont expliqués . Comme , ils étaient dans l'urgence, ils ont prit la 1ere location venue, et sont très malheureux, car elle ne correspond pas du tout à leur critère, et que le loyer est exorbitant. J'ai de la peine pour eux.

( Au moment, de leurs déménagements, nous n'étions pas là, mais en cure, et cela nous a fait bizarre, à notre retour,de ne plus les revoir .))

Ils m'ont demandés, si je n'avais, pas l'impression , qu'ils nous a prit en location , pour nous occupés de sa propriété, et faire du gardiennage , pendant son absence. Et qu'après, ouste dégagés, d'autres attentent derrière vous. Ce qui s'avère, après réflexion juste.
C'est lamentable..
Très bonne soirée à vous tous

Re tristounette ,

J'ai cherché la petite bete et je pense l'avoir trouvée:
Sauf erreur d'interpretation de ma part,

En cas de reprise pour vente, la lettre de congé doit imperativment reprendre une partie de l'article 15 de la loi 89-462 du 6-7-89. L'absence de reproductions des 5 alinéas prevus entraine nullité de la notification.

Donc, sauf a etre dementi par un specialiste affaires immobilières (appel du pied a Kasom ou lbigaret), le congés qui vous a ete remis et que vous nous avez envoyé n'est pas valable.

Attendons un passage de nos AI .

Bonne soirée en attendant.

Bonsoir tristounette ,

La lettre me semble un peu vague au niveau des renseignements et le renouvellement de mois en mois ne peut pas s'appliquer a votre situation.

Sauf erreur de ma part (mais je vais prendre en compte votre probleme des ce soir), votre renouvellement sera automatique .

Je vous enverrai une nouvelle analyse ce soir ou au plus tard demain.

En attendant, je vous demande de "vous calmer", nous sommes plusieurs a vouloir vous aider et il n'y a pas de raison de ne pas y reussir.

A tout a l'heure (vers 21h). Cordialement.

Bonjour, FOYER

Merci, de votre réponse.
Je viens de vous envoyée, le contenu de la lettre A.R.
Malheureusement, la proposition , d'un bail fait de mois en mois , a été faite verbalement.
Il nous a invités , chez lui au mois de MAI , nous expliquant, son désir, de pas renouvelé le bail, qu'une lettre recommandée, allait nous parvenir, qu'il compte sur nous pour la cherchée à la poste,
(( Nous n'avons pas de sonnette, et le facteur nous met d'office , l'accusé de réception dans la boite à lettre,)) Que si nous ne la cherchions pas , il nous enverrais un huissier, que nous payerons à nos frais.

. Et c'est a ce moment là , vu mon malaise, qu'il nous a fait cette proposition.
Le lendemain , ils sont partis en voyage, et tout les 2 jours , il nous appelais au
téléphone pour nous demandés ,si nous avions cherchés la lettre, en nous rappelant l'histoire du huissier.
Puis en finissant, ses phrases ( Vous vous rappelés, que vous n'avez aucun souci à vous faire, je vous ferais, comme promit , un bail de mois en mois.

A savoir , la poste ce trouve à 22km de notre habitation, nous avons fait 44 km aller et retour.

Bonne journée à vous

Re bonjour,

Je me suis rendue à la permanence de l 'ADIL, à LODEVE.
Malheureusement pour moi , ils sont fermés , jusqu'au 13 septembre.
Ce sera trop tard pour moi.

Désespoir totale.

Toute cette histoire, a réveillée , ma maladie, (( incurable et évolutive))
qui était stabilisée, et je souffre énormément.
Je me nourrie mal, le sommeil est difficile à venir, et mes nuits perturbées.
J'en aie vraiment mare

Salutations à tous

Bonjour à tous,
D'abord, merci de votre soutien, cela nous fait chaud au coeur.

Je viens de relire, les clauses, de non reconduite de bail, pour cause de vente, sur votre site, et ce que doit contenir la lettre recommandée,
et je viens de me rendre compte, qu'a aucun moment, il ne mentionne, les conditions de vente,
le moyen de paiement, ni ce que comprend, la vente, annexe etc.

Voici le texte de loi
***********************************************************
Contenu de la lettre de congé

Le contenu de la lettre de congé doit impérativement :

*

décrire l'indication du prix et les conditions de la vente,
*

décrire les moyens de paiement,
*

décrire précisément ce que comprend la vente (logement et annexes),
*

reproduire l'intégralité de l'article 15 II de la loi du 6 juillet 1989.

((( En l'absence de ces informations, le congé est nul, le bail est alors reconduit pour la même durée ))))
*************************************************************

VOICI LE TEXTE DE LA LETTRE ((A.R.)) que le propriétaire nous a envoyé

Mme ,
En date du 11 sept 2010, nous avons signé avec vous un contrat de location, locaux meublés pour le logement situé ( Adresse) dont nous sommes propriétaires. Ce bail arrive à expiration le 10 sept 2011.

Par la présente, nous vous informons que nous ne souhaitons pas reconduire ce bail. En effet, conformément à la loi, nous souhaitons reprendre ce logement pour le vendre. Nous vous informons que le prix de vente de la propriété est fixé à 640000€ six cent quarante mille euros et qu'en qualité de locataire vous bénéficiez d'un droit préférentiel pour en effectuer l'acquisition.

Cette lettre signifie donc votre congé pour le 10 septembre 2011. A cette date, vous devrez avoir libéré le logement satisfait à l'état des lieux de sortie et nous avoir rendu les clés.
Veuillez noter que si vous quittez le logement avant l'expiration du préavis, vous ne serez redevable que du loyer et des charges de la période ou vous aurez réellement occupé le logement.
D'autre part, conformément à la loi , votre dépôt de garantie vous sera restitué dans un délai maximal de deux mois à compter de la restitution des clés,déduction faite , le cas échéant, des sommes restant dues.
Nous vous prions d'agréer , madame , l'expression de nos salutations distinguées.
**************************************************************

QUESTION: Cette lettre rentre t 'elle dans l'application légale de la loi,
ou est -elle erroné, de part son manque d'explication des conditions de vente.

Merci d'avance à tous pour votre réponse et votre aide.

Très bonne et agréable journée à vous

Meilleurs salutations

TRISTOUNETTE

Re tristounette ,

Allez, je vous donne des elements pour mettre un peu de pression au bailleur:

L'article L632-1 a 623-3 du code de la construction et de l'habitation precise que toute personne qui loue un logement meublé, que la location s'accompagne ou non de prestations, beneficie d'un contraty etabli obligatoirement par ecrit, d'une durée d'un an, dés lors que le logement loué est sa residence principale.

Donc, vous etes parfaitement en droit de rester dans votre location jusqu'a septenbre 2011, bailleur content ou pas.

A l'issue de cette periode, le bail est tacitement prolongé pour une nouvelle année, sauf si le locataire du logement ou le proprietaire donne congé.

Le bailleur qui ne souhaite pas renouveler le contrat de location doit en informer le locataire, en respectant le preavis et motiver son refus de renouvellement par l'une des raisons prevues par la loi. Autrement dit, le bailleur ne peut refuser le renouvellement du bail que s'il souhaite le reprendre pour l'habiter, pour le vendre ou encore pour un motif legitime et serieux, notamment la non-execution de ses obligations par le locataire, comme par exemple, le non paiement des loyers.
(relevé dans Que choisir n°80 de juin 2009, p.30-31 ..)
------------
J'ose esperer que vous avez conserve la lettre par laquelle il vous indique vouloir vendre et vous popose un renouvellement "mensuel". Gardez la bien precieusement.

Vous avez suffisamment d'arguments pour rester encore au moins une année dans le logement actuel.

Prenez contact avec l'Adil, c'est tres important pour vous, une epaule solide sur laquelle vous pourrez vous reposer.

Bonjout tristounette ,

Je pense que, compte tenu du comportement, de sa façon de procéder et des projets de votre bailleur, vous devriez prendre rendez-vous aupres de l'ADIL de votre departement pour expliquer votre situation. Je suis convaincu qu'il y a des failles dans la procedure (incomplete) pour que votre bail soit transforme ,d'office, en bail de 3 ans et mettre votre bailleur face a ses responsabilités sur le point "fiscal".

Lorsqu'on a affaire avec des c..s, il faut savoir se montrer pire qu'eux. Ils ne vous font "pas de cadeau", pourquoi en feriez vous ?

Merci à vous tous,
Je n'emploie, pas MARIE, (d'ailleurs c'est aussi mon vrai prénom) de gros mots, le faux q. que j'ai employée est le terme des habitants qui habitent au alentour. Et , je n'ai fais que de le reprendre.
De quel adjectif, MARIE, le qualifierais vous, si vous étiez dans notre situation.?
Nous sommes des gens correct- discret - avenant - amoureux de la terre - des animaux et de la nature. Et surtout respectueux de nos prochains.
Rien à voir avec le propriétaire

Merci MARIE de votre compréhension.

En attentant , nous passons des nuits blanche, et notre morale est à zéro.

pas de soucis tristounette nous l'avons bien reçu. Quelque fois c'est un peut lent, mais nous avons bien votre message. Je vais me renseigner de mon coté et d'autres viendront vous conseiller. Courage.
Cordialement
Je l'ai restauré sur le forum.

Bonjour,
Je viens , de vous envoyée, un mail , mais , je ne le retrouve plus, comment cela est -il possible?
J'ai pourtant appuyée sur valider, puis plus rien .
Je ne comprends pas.
Quelqu'un l'a t 'il reçu?
Merci de me mettre au courant.

Bonjour, à MARMENARD et MARILYN

Je vous remercie, tout les deux pour votre réponse.

La maison est effectivement meublé, elle fait partie d'un ensemble qui est gîte. Mais ,ce n'est que cette maison qu'il a arrêté à Gite de France, afin de la loué à l'année.
Ce qui me chagrine, c'est qu'il veut reloué, derrière nous.!!!!!!!!!!

Il referas d'autre victime comme nous. Leur feras croire , que ce sera une location pour plusieurs année. ((A nous, il nous avait dit, aussi longtemps , que vous le désirez, tant que vous me payez le loyer, )) Hors , il savait très bien, faux Q comme il est, que ce ne seras pas vrai.

De toute façon, nous avons tout perdu, à cause de lui.
Et a notre âge, nous devons repartir à zéro, alors que nous avions tout, cela fait très mal.

Nous habitons un hameau,entre LODEVE et CLERMONT L'HERAULT et franchement, il a une mauvaise réputation. Personne ne l'aime. Sa mauvaise réputation, tourne à 20km à la ronde.
A tout ceux , qu'on raconte notre histoire, pharmacie, boulangerie, etc, et cela dans les deux villes , avant qu'ont ai terminés ,notre phrase , on nous répond du tac au tac, c'est Mr untel . Et cela nous a toujours surprit. En plus, il se la pète, comme si rien ne peut l'atteindre.
Je me demande comment , ce genre de personne, peuvent encore dormir tranquillement la nuit, avec tout le mal qu'il font. Moi , cela me perturberais, eux non.

Je viens , de me renseignée auprès d'une agence immobilière.
Le bail pour ce genre de location (meublé) est effectivement, d'1 an , puis se transforme, au renouvellement, après échéance, en bail de 3 ans.
Voilà pourquoi, il veut se débarrassé, de nous. Et nous remplacés.
Mais en a t'il le droit?
Je vais me renseignée demain à l'ADIL.
Je vous remercie tous , les deux, pour le temps que vous avez prit sur vous, afin de répondre à mes questions. De tout coeur merci à vous.
Tristounette