Alcool et stupefiants au volant

Résolu/Fermé
Bonjour,
Hier je me suis fait arreter au volant avec un taux d alcoolemie de 0,86g / litre d air exp, plus un resultat positif au stupefiant. J avais 2 ou 3 grammes d herbe sur moi et je me suis pas arreter desuite ( 20 a 30 metre plus loin). Je n arrive plus a dormir car apparament je risque 3ans de prison et 9000e d amende.Je suis un fumeur régulier mais la je vais arreter definitivement et j aimerais avoir des temoignages sur la peine encouru car la je n'en peut plus j ais trop peur. C'était la premiere fois pour moi mais je crois que sa fait beaucoup quand meme.
Merci a tous

23 réponses

  1. Bonjour,
    (bonjour à vous également sophiag vous avez parfaitement répondu à Pakichtou)

    Vous avez commis deux délits distincts : la conduite sous l'empire d'un état alcoolique (CEEA) et la conduite sous l'emprise de produits stupéfiants.

    Vous avez certainement été place en Garde à Vue, à l'issue de laquelle vous avez certainement été avisé des suites que comptais donner le procureur de la République (date d'audience par exemple)

    - votre permis de conduire a fait l'objet d'une suspension administrative prise par le préfet ( vous devez connaitre la durée de la suspension, ou cela va vous être notifié).
    - Au tribunal la peine encourue est :
    - Peine d'emprisonnement de 02 ans et 4500 euros d'amende
    - il peut y avoir une suspension de votre permis ou une annulation pour une durée de 03 ans au maximum.
    -Vous pourrez être obligé à suivre un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage des stup et /ou des dangers de la route.

    Le procureur peut également demander ( ou substituer la peine ) à une injonction thérapeutique (obligation de soins)

    POUR L'AVOCAT

    Un conseil : n'attendez pas la convocation au tribunal pour entamer les démarches, plus l'avocat est contacté précocement et plus il a de temps pour étudier votre dossier. (le lien internet que vous a fourni Sophiag vous explique toute les démarches pour l'aide juridictionnelle)

    POUR LES STUPEFIANTS
    - ne serait-ce que pour récupérer votre permis , vous allez devoir subir un examen médical qui aura pour but de savoir si vous continuez à consommer de l'alcool ou des produits stupéfiants : NE RESTE PAS EN CONTACT AVEC DES CONSOMMATEUR DE STUPEFIANTS ( évitez les soirée en boite ou chez des amis où ça fume), pour la simple et bonne raison que vous risquez d'inhaler de la fumée et que celle ci contient également des stup (forcément) , vous serez donc positif, car fumeur "passif".

    POUR LE PROCUREUR :

    cela m'étonnerait qu'il vous reçoive à votre demande ( vu tout le boulot qu'il ont, ils ont en général pas beaucoup de temps) mais ça coute rien d'essayer par l'intermédiaire de votre avocat, vous serez convoqué ( si ce n'est déjà fait), cependant, si vous pouvez apporter des preuves de votre " rédemption" n'hésitez pas, cela pourra orienter le procureur vers des mesures alternatives aux poursuite ( par exemple comme cité plus haut un stage de sensibilisation),
    - une mesure de composition pénale ( je rentre pas dans les détails ca risque de devenir compliqué.

    LA MEILLEURE SOLUTION:
    -Vous pouvez surtout , (et c'est ce que je vous conseille) demandé à bénéficier d'une mesure de Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité ( c'est en fait l'équivalent du plaidé coupable américain), c'est votre avocat qui la demandera , le procureur peut la refuser , mais s'il l'accepte : FONCEZ

    En clair sur la CRPC : vous reconnaissez avoir commis le délit et vous acceptez la peine proposée , elle est toujours avantageuse à celle que vous risquez si vous passez devant le tribunal correctionnel pour les délits que vous avez commis vous aurez probablement :( rien n'est sûr , c'est le procureur qui décide, c'est uniquement à titre indicatif)

    - une amende ( moins de 1000 euros)
    - une suspension du permis de conduire ( pour 3 -4 mois)
    - une peine d'emprisonnement de quelques mois avec sursis.

    Voilà je pense avoir à peu près fait le tour, Bon courage.
    Cordialement.
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    1. Contributeur
      Bonjour
      Bon, vous avez eu de la chance finalement
      Vous allez vous présenter aupres du délégué de la république, je vous conseille d'y aller avec un programme de soin et un suivit certifié par votre medecin
      Votre permis normalement vous sera rendu par la préfécture ou le commissariat
      Renseignez vous sur place
      Sachez qu'en cas de récidive, ce sera une sanction lourde, vous avez eu la tolerence du tribunal la !
      Bon courage
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      1. Bonjour
        Ok je vais suivre vos conseil lundi je vais surement aller au tribunal pour voir si ils ont des adresse d'avocats spécialisé ou non.
        J'espere en tout qu'a trouver "le bon" pour peu etre minimiser ma peine.
        Se qui m'embete c'est que je n'ais aucun dossiers sur mon affaire pour l'instant mais bon j'espere qui me guidera.
        Merci beaucoup vous et sophiag car vous m'avez vraiment éclairé.

        Je vous tiens au courant.
        Merci encore

        Cordialement.
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        1. Salut Pakichtou,

          Etant dans la meme situation que toi sur toulouse, j aimerais savoir si tu a reussi a trouver un avocat specialise dans les delits routiers car ca urge pour moi je dois passer au tribunal le 10 mai 2011.
          Tiens moi au courant de tes recherches

          Cordialement David
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        2. pakitchou,

          Comme je passe que le 10 mai devant le tribunal correctionnel, je ne manquerais pas de te tenir au courant, non je ne suis pas recidiviste, j ai eu un soucis mais en 2003 donc pas sous le coup de la recidive legale.
          Concernant les avocats parisiens en a tu contacter quelques uns et si oui concernant le tarif a tu une idee des prix pratiquer.
          J ai deja pris conseil aupres d un avocat sur toulouse mais je souhaiterai un vrai specialiste des delits routiers.
          Je suis artisan et cela deviens tres dur pour moi de continuer a travailler sans mon permis.
          Je ne voudrais pas que la sanction prise par le tribunal sois superieur au 6 mois deja prononcer par le prefet, car cela signifierai la fin de mon activite enfin tu vois grosse galere.
          Je te remercie de ta reponse rapide et ne manquerais pas de t informer des suites de l affaire.
          Je sais quand ce moment sur toulouse ils ne font vraiment pas de cadeau concernant l alcool au volant.
          Cordialement David
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        3. David,
          Je n'est pas pris contact avec ceux de paris mais tu peu toujour essayer en regardant sur le net ou les pages jaunes je peu vraiment pas t'en dire plus. Avec un peu de chance tu peu en trouver un pas trop cher mais faut que tu te renseigne auprés d'eux.
          Je comprend ta galere en tant qu'artisan et te souhaite bon courage pour la suite.
          J'ais vu qu'ils mettent des peines de plus en plus sévere et sa fait vraiment flipper.
          A plus et courage
          Cordialement
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        4. Salut david,
          J'aurais aimé savoir les sanctions que tu a reçu et si finalement tu a pris un avocat et pour quel cout? J attend ta réponse merci d'avance
          Cordialement
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      2. Bonjour,
        Il est toujours intéressant d'avoir un avocat spécialisé, cependant, les délits routiers sont tellement fréquents qu'un avocat " classique" en gère forcément et il saura tout aussi bien vous défendre.
        Le plus important est de trouver "le bon avocat", c'est à dire celui qui s'interesse vraiment à votre affaire, un jeune avocat qui cherche à faire ses preuves est souvent très efficace.
        Bon courage et bonne chance.
        Cordialement.
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        1. moi je me suis fait prendre avec 0.38g et un test positif au cannabis, je suis en période probatoire j'ai actuellement 8 points.
          Qu'est ce je risque ??
          - Annulation
          - Suspension
          - Amende

          Je fume tous les weekend jamais la semaine je n'ai pas encore le résultat de la prise de sang pour savoir mon taux de nanogramme

          Merci de me donner vos avis sur les différentes sanctions encourrues
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        2. Bonjour,
          Je ne peux pas affirmer votre peine encourue mais la suspension et l amende sont quasi certaines mais pour la durée et le montant sa change suivant les cas.
          aurevoir et bon courage
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        3. La sanction est tombée j'ai 3 ou 4 mois de suspension et pour l instant aucune amende car je n'ai pas de ressources je suis actuellement étudiant. Mais, il y à quelque chose de bizarre dans cette affaire, c"est que quand j'ai été convoqué au commissariat pour savoir la sanction on m'a dit que j'avais 4 mois de suspension mais par la suite j'ai reçu un papier de la préfecture par recommandé qui m'indiquait que 3 mois, tout ceci en effectuant au préalable une visite médical favorable. Je suis aussi convoquer devant le délégué du procureur a la fin de ces 4 mois, pensez que je peut récupéré mon permis au bout de 3 mois ou de 4 ?? ET qui est ce qui me redonnera le permis ou qu'elles sont les démarches à suivre pour pouvoir le récupéré ??? enfin qu'elle papier fait foi de la décision celui du commissariat ou de la préfecture ??

          Merci de votre compassion et j'attends votre lumière pour éclairer ma lanterne ^^
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      3. Merci j'espere que Nautilewarrior va repondre sinon je vais commencer a appeler des avocats car il faut que je reprenne un boulot donc sa presse.

        Merci a bientot
        Cordialement
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        1. Contributeur
          Je vous en prie, vous etes tres touchant et je vous souhaite que des jours meilleurs
          On attend la réponse de Nautilewarrior avec impatiente
          Bien à vous
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          1. Bonjour Sophiag
            J'attend la réponse de Nautilewarrior avec impacience pour commencer ma recherche.
            Effectivement je compte bien tenir ma bonne résolution et je le ferai ne seresse pour ne pas subir votre morale! lol
            Mais aussi pour mon corp et pour mes parents qui s'inquiete énormement et qui n'avais vraiment pas besoin de sa en se monment.
            Pour moi se n'est pas une série de probleme c'est une catastrophe.
            Merci beaucoup de votre soutien sa m'encourage encore plus.

            Je vous tiens au courant quoi qu'il se passe.

            Merci du fond du coeur a bientot
            Cordialement
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            1. Contributeur
              Bonjour Pakichtou
              Nautilewarrior vous répondra pour votre dernier message, mais quand à moi, je voulais rajouter que je suis ravie de lire que vous prenez les choses en mains et que vous prenez aussi de bonne résolution que vous tiendrez !
              Comme vous l'a dit Nautilewarrior et moi meme , les amis et les soirées , c'est finit , mais je rajoute que cela doit meme etre totalement finit pour ne jamais retomber dans ce vice qui est vraiment nefaste, la preuve, regardez la série de probleme que vous avez à cause d'un plaisir éphémere!!!!

              Nous vous suivrons jusqu'à la fin si vous nous tenez informer et on espere que tout cela se finira bien

              Voila, on vous dit " bon courage " et TENEZ BON , sinon, je vous fais la morale la prochaine fois (lol)

              A bientot
              Cordialement
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              1. Bonjour a tous et encore merci.
                Nautilewarrior, effectivement j'ai été placé en garde a vue et ils m'ont dit que je serais jugé en septembre mais je n'ais pas encore la date.
                Hier je suis revenu a la police pour rendre mon permis, j'en ais profité pour demander ou en été mon dossier comme ma conseillé sophiag et ils m'ont répondu que je serais reconvoqué d'ici deux mois environ pour le resultat de ma prise de sang stupéfiant.
                Pour l'instant mon permis et suspendu jusqu'au 13/09/11 et d'apres le policier je surais jugé apres cette date et le juge décideras de la suite.
                A propos de l'avocat on ma conseillé un avocat spécialisé dans les delits routier mais aprés recherche ils sont tous sur paris et j'habite toulouse.
                Esque vous pensé qu'un avocat normal peut suffir?
                Je pense aussi qu'il vaut mieux que je le prenne mintenant que je suis au chomage pour avoir les aides car d'ici une semaine je risque de reprendre un travail.Ceci dit se n'est pas se qui m'inquiete le plus.
                A propos des stupéfiants je suis allé ce matin au médecin, qui ma prescrit un traitement et pour se qui est des soirées j'ais deja prévenu tous mon entourage et je vais mit tenir.
                Pour se qui est du procureur ou de la CRPC je verrai avec mon avocat et c'est sur que je vais reconnaitre les faits.

                Bonjour sophiag et encore merci je vais suivre vos conseils et se de Nautilewarrior, je vous tiens au courant de la suite.

                VRAIMENT MERCI A VOUS DEUX

                Cordialement
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                1. Contributeur
                  Bonjour Nautilewarrior

                  UN GRAND MERCI à vous pour avoir corriger (et oui, il y avait quelques corrections à mes réponses) et répondu clairement en expliquant bien la procédure et la meilleure maniere de se défendre.

                  Je pense que Pakichtou doit absolument suivre vos conseils tres judicieux.

                  Donc, ne pas attendre pour l'avocat et anticiper avec lui pour demander un "plaidé coupable" afin d'évitez un proces en correctionnel.

                  Tenez nous au courant Pakichtou et suivez bien les conseils de Nautilewarrior

                  Cordialement
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                  1. Contributeur
                    Rien ne vous empeche de voir aupres de la police ou en est votre affaire et demandez à etre recu par le procureur pour lui faire part de votre projet de soin!
                    Ensuite , vous pouvez faire votre demande d'aide juridictionnel (il faut compter deux mois ) , meme si vous n'avez pas recu la convocation du tribunal
                    Je vous avais conseillé d'attendre car vous parliez des frais d'avocats et c'etait donc inutile de vous rajouter des soucis en plus , alors que vous n'etes toujours pas convoquer
                    En revanche, comme il est gratuit, vous pouvez le saisir afin que lui puisse avoir le droit légal de jeter un oeil sur l'évolution de votre dossier

                    Mais si vous obtenez un entretien avec le procureur, alors vous pourrez peut etre amoindrir les poursuites en prenant vous meme l'intiative de le contacter et de lui exposer vos regrets, vos projets
                    Allez dormir si vous avez passé une nuit blanche et bon courage
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                    1. Sa me parait etre une bonne idée je vais attendre alors d'avoir mon rendez vous mercredi pour savoir le traitement et pouvoir le dire au procureur.
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                    2. La feuille je dois l'envoyer a l'avocat que je veux?
                      J'aimerais l'avoir pour l'audience mais si sa prend deux mois sa va etre juste je pense
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                    3. merci pour tout
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                    4. Contributeur
                      Si vous connaissez deja un avocat, vous devez lui demander d'abord son accord pour l'aide juridictionnel et votre affaire
                      Si il est d'accord, il vous signera la demande et la tamponnera , vous faites une photocopie que vous déposerez avec l'ensemble des documents demandés au tribunal de votre domicile
                      Voila tout
                      A bientot et de rien :!
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                  2. OK Ok vous m'avais vraiment bien expliqué et je ne manquerai pas de vous tenir au courant.
                    Pour l'instant je vais dormir un peu.
                    Merci encore et a biento
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                    1. C'est vraiment gentil je vais regarder sa de plus prés.
                      Vous m'aider vraiment car meme mes parents ne savent pas trop comment procéder.
                      Pour mon entourage j'ais déja prévenu que je veux meme plus sentir une odeur.
                      Par contre pour l'avocat il faut que j'attende la convocation? Je ne savais pas.
                      Et si je demande une audience il m'en faudra un non?
                      Désolé d'insister
                      Merci
                      Cordialement
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                      1. Contributeur
                        Pour les deux questions

                        Vous pouvez essayé (j'ai bien dit essayé) de demander à la police qui vous a arreté si vous pouvez avoir une audience aupres du Procureur qui traite votre affaire !
                        Sinon, vous leur demandez ou en est votre instruction pour avoir des renseignements la dessus
                        Si je vous avais dit d'attendre, c'est quand vous m'avez parlé de vos frais!
                        Mais si vous avez droit à l'aide juridictionnel gratuite, vous pouvez en profiter pour que l'avocat vous soutienne et que lui puisse avoir acces à votre affaire !
                        4
                        1. J'avais pas vu désolé
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                      2. Contributeur
                        Je prefere consacrer mon energie avec des personnes comme vous qui entendent et qui ne sont pas sourds (sourire)
                        Alors, si vous avez droit à l'aide juridictionnel, gagnez du temps !

                        Voici les démarches à faire pour la demander :
                        https://www.justice.fr/

                        De cette facon, l'avocat pourra aller jeter un coup d'oeil sur votre dossier pour voir son instruction

                        Sinon, en ce qui concerne votre entourage , si ils sont consommateurs, je vous conseille dans un premier temps de prendre des distances , tout en donnant votre position , le temps de vous soignez vous meme et de reprendre des "forces " pour ensuite vous consacrez aux autres

                        Il faut un temps d'adaptation (je suppose) à l'arret et cela va surement vous fragilisez par moment
                        Donc, les tentations , les entourages qui continuent à consommer sont vivement déconseillés , à mon avis

                        Je suis sure que vous allez y arriver car vous avez pris conscience qu'une chose plus grave aurait pu arriver et cela démontre que le meilleur en vous est superieur à cet addiction si néfaste !
                        Ce n'est pas vous , donc reprenez votre vrai personnalité en vous débarrassant de cela une fois pour toute, quoi que cela vous coute comme moment dificille, cela passera un jour , motivez vous et vos parents (vous l'avez dit) sont la pour vous épaulez !
                        Bon courage , on se tient au courant
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                        1. Mais je peu demander une audience sans avocat?
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                          1. a bon? sa je savais pas tous sa! je vais me renseigner du coup.
                            0
                            1. Merci votre message me touche et c'est certain que je recommencerais plus et j'ais envi de dire a tout le monde de ne pas le faire car personne n 'écoute c'est vraiment malheureux.
                              Je comprend pas qu 'on realise que aprés et c'est clair que j'ais tué personne ou meme blessé car j'aurais jamais pu m'en remettre. Je vais essayer de convaincre mon entourage mais c'est pas gagner.
                              pour l instant je ne travaille pas et j'ais vu que j'aurais surement droit au aide mais cela dépend des avocats mais de toute maniere je pense deja a acheter un scooter pour re trouver un boulot des que possible.
                              C'est sur que je m'en veux énormement d'en etre arriver la et je vais tout faire pour plus que sa arrive et sa n arrivera plus.
                              Encore merci a vous sa m aide vraiment moralement . Et je vous tiendrais au courant ya pas de souci c vraiment gentil
                              merci
                              Cordialement
                              0
                              1. Contributeur
                                Re
                                Ne prenez pas d'avocat tant que vous n'etes pas encore convoqué par le tribunal , cela ne servirait à rien !
                                Sinon, voyez aussi du coté de la police ou en est votre affaire et peut etre aussi demander une audience aupres du Procureur pour lui parler de votre projet
                                On ne sait jamais !
                                A bientot
                                -1
                                1. Contributeur
                                  Bonjour
                                  Je suis tres heureuse de votre sage décision et vous voyez, il y a des "avertissements " qui servent à des personnes comme vous et c'est tant mieux !
                                  Quand je vous ai parlé d'un accident mortel, j'étais tres serieuse et c'est souvent quand cela arrive , qu'on regrette les conseils "ennuyeux" , mais ce n'est visiblement pas votre cas.

                                  Si vous ne travaillez pas ou si vous avez des revenus à la limite de 900 euro je crois de mémoire, vous pouvez demandé l'aide juridictionnel gratuite pour avoir un avocat.
                                  Je vous conseille un avocat car il saura mettre en avant votre volonté de vous en sortir et vos soins entrepris sans avoir eu à attendre que le juge vous y oblige

                                  Mais entre nous, vous n'etes pas un délinquant de la route , vous etes certainement quelqu'un de tres bien qui s'est fait prendre au piege de ces "stupéfiants " et qui va s'en sortir car votre réaction démontre que vous n'etes pas en accord avec ce que vous etes devenu

                                  Alors, je vous dis courage et je suis sure que la volonté vous permettra d'y arriver et de tourner la page

                                  Tenez moi au courant de la suite de votre affaire et tenez le coup pour l'arret de toutes ces choses néfastes
                                  Cordialement
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