Annulation d'un compromis de vente

Résolu/Fermé
Bonjour,

nous avons eus mon ami et moi un coup de coeur pour une maison par le biais d'une agence le 3/08/2010 nous avons signé le compromis de vente et nous avons eu l'accord de pret mais depuis il y a pleins de travaux qui se greffent qui n'etaient pas prevus au depart mon ami n'est pas du tout bricoleur les travaux s"elevent a plus de 15 000 euros et nous n'avons pas les moyens de les financer nous aimerions annuler la vente car nous sommes depassé par cet achat ect ce possible meme si il faut payer des penalités nous sommes desemparés car avec le remboursement du credit plus les travaux nous allons droit dans le mur par contre nous n'avons toujours pas signé chez le notaire y a t il un recours possible

merci de m'aider...

26 réponses

  1. Modérateur
    Bonjour

    Pour résumer

    Vous souhaitiez annuler la vente à cause de l'ampleur des travaux , qui ferait exploser votre budget
    la présence de capricorne est une cause d'annulation de compromis, cette clause figure normalement dans tout compromis , surtout de la part d'un agent immobilier 'procédurier'

    On vous propose de signer un nouveau compromis avec baisse de prix , donc deux options
    1) le nouveau prix vous convient, RAS
    2) toujours trop cher : vous acceptez de signer le compromis et vous faites ensuite jouer la clause du délai de rétractation de 7 jours, valable sans aucune justification !!!!
    2
    1. apparamment on ne peut pas annuler le deuxieme compromis car beaucoup de monde le ferait et les vendeurs seraient lesers enfin je vous repete ce que l'on m'a dit
      0
    2. On ne peut pas annuler un compromis comme ça nous l'enchante.
      Exiger une contre-expertise et renégocier le prix.
      Tout en sachant que vous avez acheté la maison EN L'ETAT.
      0
  2. il m'a dit qu'il pouvais le refuser mais j'ai eu un accord de pret vous croyez que c'est possible il doit se renseigner et me rappeler qu'en pensez vous???
    0
    1. Demande à ton banquier de refuser ton prêt et l'histoire est réglée.
      Mes voisins avaient signé un compromis de vente sur un terrain et ensuite ils en ont trouvé un autre - cher. Ils sont aller voir leur banquier qui a refuser le premier compromis et ensuite à accepter le 2ème pour le terrain - cher.
      -2
      1. Modérateur
        euh sand 49 , c'est dangereux ce que tu suggère là ....l'offre est déjà acceptée, il y a des jurisprudences
        0
      2. Salut

        N'importe quoi, cela engage des DI pour fraude.
        Tu crois que les AI sont aveugles, et ne s'occupent pas des dossiers de leurs clients ?
        0
      3. je crois que je vais prendre un avocat et appeler le notaire directement pour avoir les bonnes reponses merci a tous!!!
        0
    2. non on ne la souhaitais pas neuve mais la il y a vraiment beaucoup de travaux qui vont couter cher !!!
      je suis la pour que l'on nous aide pas pour avoir des lecons de moral nous sommes vraiment dans une situation difficile je n'ais pas besoin de personnes qui viennent me juger!!!
      0
      1. Juste pour vous dire, pour ne pas refaire la même erreur la prochaine fois : Prévoyez un achat TRAVAUX COMPRIS, + les frais d'agence + les frais de notaire.

        Je fais la morale, car vous asseyez par quelques moments qui soient, de faire porter votre erreur sur les autres.
        0
      2. mon achat comprends tout sauf les travaux qui se sont elevés a cause des capricornes car il faut toute retraitée la charpente qui n'etait vraiment pas prevue au depart ce n'est pas de notre faute non plus cela a ete decouvert apres la signature !!!je suis ici pour avoir des conseils encore une fois !!!
        0
      3. Le diagnostic immobilier est OU ?
        La présence des capricornes, est-elle notifiée dans le diagnostic ?

        Qu'avez vous donné comme clause suspensive ?
        0
      4. le diagnostic ne concerne en rien les capricornes ce n'est pas obligatoires dans ma region la seule close suspensive est trois refus de pret
        0
      5. Le diagnostic immobilier concerne TOUS les parasites.
        0
    3. Bonjour

      J'ai pas tout lu. Mais juste cette phrase m'interpelle : nous avons eus mon ami et moi un coup de coeur pour une maison par le biais d'une agence le 3/08/2010 nous avons signé le compromis de vente et nous avons eu l'accord de pret mais depuis il y a pleins de travaux
      Donc, ce qui veut dire, qu'au premier coup d'oeil, vous vous êtes engagés. Sans prendre la peine de re re re tourner dans cette maison pour faire LE POINT sur le plan financier.
      Sachant, j'ai lu quand mm en diagonale °), présente de capricornes, la maison doit pas être toute jeune ........
      Et au compromis le diagnostic est obligatoire. Enfin, breff !!

      Réfléchissez avant de signer.

      Vous vous êtes engagés, à vous d'assumer.

      Les frais de Notaire vous les payer comment ?

      Vous achetez la maison en l'état, tout à fait.

      C'est comme si vous achetiez une voiture d'occasion, mais en définitive vous la souhaitiez "neuve".

      je pense qu'il auraut du effectuer devis professionnel sur la charpente de la maison au lieu de se cacher derriere des textes de lois
      Evitez de faire porter le chapeau aux autres.

      @+
      Je suis entrée dans CCM, La cigarette dans une main,
      Les © Tongs © dans l'autre main
      Les ***** nus sous la chemise
      Salut Top ... Ne sois pas trop loin
      0
      1. Modérateur
        D'accord avec votre point de vue, j'ai eu la même réaction, mais ensuite le problème des capricornes est intervenu, et effectivement, dans certaines régions, le diagnostic n'est pas obligatoire ...
        0
    4. Modérateur
      on doit signer une baisse de prix mais je ne pense pas que ce sera un nouveau compromis mais une clause a rajouter pour le notaire qu'en pensez vous???
      Il n'est pas possible de modifier un prix stipulé dans un compromis, même par un avenant !
      Donc soit vous demandez un traitement et une remise en état aux frais du vendeur avant la signature de l'acte, soit vous demandez la signature d'un nouveau compromis avec un prix en baisse, et vous profitez des 7 jours pour annuler la vente
      et rapprochez vous de votre notaire, si c'est le même que celui du vendeur, changez en, vous avez le droit
      1
      1. merci beaucoup kasom vous nous donner de tres bons conseils j'avoue que nous etions perdus et je crois que cela va nous calmer pour un moment c'etait la premiere fois que nous voulions acheter mais la ca nous fait peur tout ce qui arrive
        0
      2. kasom il est tout a fait possible de modifier un prix de vente par avenant signé par vendeur et acquéreur ! cela se fait régulièrement
        et la modification d'un élément essentiel de la vente, tel le prix, réouvrira le droit de rétractation de l'acquéreur
        0
      3. Modérateur
        dont acte, il m'a semblé voir passer un jugement récemment sur ce point mais je vous fais confiance . L'essentiel est que ça rouvre le droit de rétractation .
        0
      4. bonjour j'ai eu le directeur d'agence il ne compte pas me faire de compromis mais un papier stipulant que le proprietaire s'engage a me verser un cheque du montant des travaux car il m'a dit que ce serait ttrop compliqué en a t il le droit???

        cordialement
        0
      5. Modérateur
        il ne compte pas me faire de compromis mais un papier stipulant que le proprietaire s'engage a me verser un cheque c'est bien ça il ne veut pas prendre le risque d'une rétractation !
        je persiste à penser que vous pouvez annuler la vente , faites au moins une consultation d'avocat avant de prendre une décision,

        je vous propose celui ci , ( je n'ai aucun lien avec lui )

        0
    5. bonsoir
      je ne suis pas contre de regler une commission a l'agent immobilier du moment que l'on me debarrasse de cette maison malgré que je pense qu'il auraut du effectuer devis professionnel sur la charpente de la maison au lieu de se cacher derriere des textes de lois
      0
      1. non dans le compromis il est stipulé que nous achetons la maison en l'etat et que nous ne sommes pas dans une zone ou il y a des thermites ou autres insectes donc cela ne peut pas etre une cause d'annulation apres on doit signer une baisse de prix mais je ne pense pas que ce sera un nouveau compromis mais une clause a rajouter pour le notaire qu'en pensez vous???
        0
        1. Bonsoir,
          En ce qui concerne l'application de la clause pénale, elle n'est pas automatique, le papier ne refuse jamais l'encre, mais le tribunal peut minorer son application et souvent il le fait,
          article 1152 du code civil : Néanmoins, le juge peut, même d'office, modèrer ou augmenter la peine, "qui avait été convenue si elle est manifestement excessive ou dérisoire. Toute stipulation contraire sera réputée non écrite.
          La com. d'abord !
          0
          1. Bonsoir,
            Bravo pour la réponse, c'est bien dit, pour le président du syndicat de défense des agents immobiliers, la défense de la profession avant tout !
            -1
            1. non car le chef de l'agence nous a dit que ce n'etait pas un vice caché car pour cela il aurait fallu que les proprios soient au courant or il ne l'etaient pas je suis quasiment sure de leur bonne foi c'est en soulevant l'aggloméré qui les cachaient que nous y avons decouvert beaucoup de sure de bois elles etaient recouvertes ainsi depuis au moins 40 ans donc ce n'est pas un vice caché pour eux
              0
              1. non ils doivent nous en refaire un autre stipulant une baisse de prix
                0
                1. si vous voulez annuler la vente c'est 10%pour le vendeur .les honoraires pour l'agence et des frais pour le refus du prêt.l'agence ne va rien négocier car elle a fait un travail et elle n'est pas sure de revendre le bien surtout s'il est pourri.par contre s'il y a des vices cachés ( capricorne par ex) vous avez un recours contre le vendeur et pourrez faire annuler la vente .un conseil lorsque l'on n'est pas du métier et qu'il y a des travaux faire évaluer ces derniers par un expert ( architecte) çà coute 1000 euros environ pour étude déplacement conseil sur les possibilités d'aménagement et devis mais cela évite les mauvaises surprises.dans votre affaire j'irai voir un avocat car je pense que votre maison est pourrie .donc procédure pour vice cachés possible .demandez alors l'annulation de la vente pour tromperie.la menace d'un procès peut les faire reculer sinon allez jusqu'au tribunal si l'avocat vous le conseille.l'action en justice c'est ce qui vous coutera le moins cher car vous avez des chances de gagner sur cette base
                  0
                  1. Modérateur
                    !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

                    nous nous sommes apercus qu'il y avait des capricornes dans la charpente bref la totale ils nous ont proposés de payer le traitement mais cela nous coutera encore des frais car il faut arracher tout le placo

                    Ces capricornes, ils sont indiqués dans le compromis ????????? vous avez le dossier technique ?

                    Répondez vite !!
                    0
                    1. je pense que nous n'arriveront pas a la revendre au meme prix car il y a beaucoup de travaux

                      en plus les proprietaires nous avaient donner les cles avant et nous nous sommes apercus qu'il y avait des capricornes dans la charpente bref la totale ils nous ont proposés de payer le traitement mais cela nous coutera encore des frais car il faut arracher tout le placo....donc c'est compliqué on prefere payer des frais plutot qu'acheter une maison que nous ne pourrons pas assumer
                      0
                      1. Modérateur
                        tevanaa , j'ai répondu plus complètement la première foi, niniefamiliy a lu la réponse, mais j'ai préférer ensuite en censurer une partie ..
                        CDt
                        0
                        1. et cette différence est elle plus ou moins importante que les pénalités plein pot qu'il vont devoir verser au vendeur ? + peut être une clause pénale; + les honoraires d'agence à verser pour rien; les pénalités de remboursement anticipé peuvent se négocier ! à calculer !!!
                          0
                          1. Modérateur
                            car honoraires agence plein pot plus frais de notaire et remboursement anticipé de crédit , la différence a de grandes chances d'être beaucoup plus importante
                            0
                            1. et pourquoi ne pas acheter et revendre immédiatement ?
                              0
                              • 1
                              • 2