Vibration = vice caché ?

Question

Bonjour,

nous avons acheté une maison il y a 3 mois (avec un particulier) et un chemin longe notre terrain. nous venons de nous apercevoir que le passage de voitures sur ce chemin entraine des vibrations importantes de la maison (probablement pas mise en résonnance sonore). Je m'interroge de savoir si cette situation peut être considérée comme un vice caché. Nous pouvons utiliser de manière normale la maison mais ces vibrations entrainerons très probablement la réapparition des fissures que nous comptons faire disparaitre lors d'un ravalament. Nous aurions eu connaissance de se problème avant l'achat, nous n'aurions très probablement pas fait l'opération. 

Nous vous remercions par avance de votre réponse.

FB

JeanJod · Accepted Answer

Bonjour,

C'est effectivement gênant. Vous pouvez consulter cette fiche qui vous aidera sans doute : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 12 vice cache et achat de logement

ainsi que celle-ci  : http://droit finances.commentcamarche.net/faq/sujet 440 garantie legale vice cache et conformite

Attention aux délai pou agir notamment,

Cordialement

FB · Answer

Je vous remercie de votre réponse mais comment faire pour réagir ? doit on faire venir un expert ? 

Au délà du vice caché pour nous, nous nous inquiétons pour une éventuelle revente. Si nous décidons d'intenter une action pour faire annuler la vente et que l'annulation n'est pas possible, doit on informer d'éventuels futurs acquéreurs de cette action ... dans 10, 15 ou 20 ans ?  aura t'il la possibilité de se retourner contre nous pour la même cause ou est ce que la conclusion négative de l'action en justice nous couvirait ?

FB

JeanJod · Answer

Bonjour,

Vous pouvez éventuellement faire constater le problème par un expert mais pour faire annuler une vente il faut prendre un avocat parce que ça risque d'être compliqué. En tout cas il ne me semble pas judicieux de revendre avant d'avoir fait annuler (si j'ai bien compris).
Si la vente ne peut pas être nulle, qu'ensuite vous revendez, la décision vous concernant n'aura pas juridiquement d'effet sur les tiers au contrat (les futurs acheteurs). En revanche, la décision sera un indicateur que vous pourrez donner aux acquéreurs s'ils se plaignent exactement de la même chose que vous, en leur disant "on a perdu une fois pour les mêmes raisons, on vous déconseille de tenter une action". Ou alors, vous le leur dites rien en espérant que le juge aura les mêmes réflexes.
Bref, je vous conseille vivement de prendre rendez-vous avec un avocat.

Cordialement

Vibration = vice caché ?

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