Mettre fin à un CDI en période d'essai

Résolu
Bonjour,
Ma situation est la suivante : j'ai signé il y a deux semaines un CDI avec une période d'essai de 2 mois dans une société. Je viens d'avoir une proposition plus intéressante d'une autre société.
Je pense être dans mon droit pour pouvoir rompre ce contrat sans justification étant donné que je suis encore en période d'essai.
Ma question est la suivante :
- comment faut il signifier la rupture du contrat (recommandé...)
- est ce qu'il est préférable de justifier cette rupture en étant honnête et en disant qu'on a trouvé mieux ailleurs ou est il préférable de dire simplement que le poste ne me convient pas ?

merci pour vos réponses

41 réponses

  1. Webmaster
    Les conseils de droit-finances.net, avec Me Michel Godest, avocat à Paris

    "DF : rupture du contrat de travail pendant la période d'essai"
    Eric Roig

    Directeur-fondateur de Droit-Finances

    1. Admin
      Concernant les règles juridiques applicables à la période d'essai, vous pouvez consulter notre article droit-finances Contrat de travail : la période d'essai rubrique "La rupture".
      Cordialement.
      1. J'ai travaillé un jour a mac do, hier et je n est meme pas encore apporté mes papier ( rib sécu carte d identité ) et je ne veut pas et ne peut pas y retourné, le moteur de ma voiture vient de casser :/ j eleur est dit, et là impossible de les joindre, est ce que je risque quelque chose à ne pas y retourné, étant donné qu'il n ont mm pas encore mon rib ect...
        Merci d'avance pour votre réponse.
    2. Bonjour,

      Saffal, je te conseille de te faire mettre dehors! Ca peut paraître dingue mais c'est pourtant la meilleure solution niveau comptable pour toi. Je m'explique:
      Si tu décides d'arrêter ta période d'essai, c'est considéré comme une démission: pas d'Assedics.
      Oui mais tu as un nouveau poste, ok pas de problème. Sauf si tes futurs employeurs ne sont pas contents de toi, tu me suis? Après une démission ou une radiation Pôle emploi tu dois attendre 122 jours avant de pouvoir retoucher des assedics (ARE). Dans ton cas, si tu démissionnes de ton poste pour trouver même mieux (!!!), tu n'auras droit à RIEN si tes futurs employeurs ne te gardent pas pendant au moins 91 jours!!!

      Voir Alinéa Chômage en bas de page:
      https://droit-finances.commentcamarche.com/salaries/guide-salaries/1175-p-riode-d-essai-dur-e-rupture-et-pr-avis/

      Alors que si tu es prise d'une super flemmingite aigüe que tu es limite malpolie et que tu critiques le boss ouvertement...tu vas être remerciée en 24h (délai de prévenance sans justication). A faire si tu n'as rien a perdre dans la profession (t'es grillée après) mais au moins tu as tes droits intacts. C'est un choix à faire. Au passage vive le droit du travail qui se dégrade sous les gouvernements de droite, voilà où on est obligés d'en arriver, ce qui est regrettable. On nous enlève notre protection qu'on ne doit qu'à nous même et notre solidarité pour éviter de faire payer les riches...

      MARY74: oui tu as un délai de prévenance de 48h si tu es embauché depuis 8 jours au moins et moins d'un mois. Cf même lien ci-dessus, alinéa Rupture.

      Sandy, mes condoléances. Tu n'as plus qu'à faire la manche! Les droits fonctionnent par périodes de 4 mois: lorsque tu auras épuisé tes droits actuels, tu devras avoir au moins cotisé de nouveau 4 mois pour qu'ils examinent ton dossier (6mois avant le changement de loi en 2009). Dans ton cas il faut que tu tiennes 122 jours sans ressources. Alors si tu es vraiment dans la M**** ne déclares pas ta journée de travail dans ta DSM (déclaration de situation mensuelle). Pourquoi? Parce que d'une part tu n'auras plus d'ARE (motif démission-même pour une heure de travail). Si dans ta fiche Assedics fournie par l'employeur c'est écrit rupture de la période d'essai à l'initiative de l'employeur c'est bon pour toi. Dans ce cas tu auras juste un décalage de paiement de ton ARE de 1 ou 2 mois (bon courage si tu n'as pas d'économies!!!).
      Si c'est écrit rupture de période d'essai à l'initiative du salarié, tu seras radiée et devra patienter les fameux 122 jours!!!

      Tenez moi au courant pour savoir comment se dénouent vos situation, pour que tout le monde profite de votre expérience!

      Bon courage à vous 3!
      1. Bonjour j'ai commencé mon contrat cdd de 2 mois le 14 fevrier avec 8 jours de période d'essai. J'ai fais que 1 jours de travail puis j'ai dit que je souhaité arreté mon contrat donc j'ai fais que un jour de travail!!! est ce que je pourrai toujours toucher les assedic etant inscrite actuellement????
        1. Bonjour, je suis dans la même situation, merci bernymilly pour le commentaire, par contre j'ai vu sur internet qu'il fallait prévenir son employeur 48H a l'avance, c'est vraiment obligatoire?
          1. ça 3 mois que je travail dans une entreprise de netouyage sans contrat du travail comment faire je contunue a travail ou je travail?
            1. Article L1221-26 DU CODE DU TRAVAIL
              Version en vigueur au 25 octobre 2010, depuis le 27 juin 2008

              3Lorsqu'il est mis fin à la période d'essai par le salarié, celui-ci respecte un délai de prévenance de quarante-huit heures. Ce délai est ramené à vingt-quatre heures si la durée de présence du salarié dans l'entreprise est inférieure à huit jours3
              1. une rupture de contrat en période d'essai c'est un demission je le sais j'ai une radiations de 15 JOUS a cause de sa j'ai quitte mon travail en période d'essai
                1. bonjous oui tu peu quitte ton travail faux juste faire un recommandé et tu dit dans la l'ETRRE QUE TU MAIS FIN A TON CONTRAT MAIS ATTENTIONS SI TU PARE POUR UN AUTRE travail et sa marche pas pour pole emploi c'est une demission et la il te coupe tout JE LE SAIS j'ai fait la méme chose j'AI AUSSI MIS FIN A MA PERIODE D'esais pour un autre travail et la je vois le resulta
                  1. bonjour moi j'ai signer le 08/09/10 pour un cdi temps partiel.ma patrone viens de me rompre ma periode d'essaie a cause de ma grossesse! a-t-elle le droit d'agir comme sa ?
                    1. je suis contractuelle depuis 7 ans et la il y a à peu pres 2 semaines j'ai signé un contrat d' un an hors j'aimerais y mettre fin vais je toucher mes assedics? MERCI pour votre reponse
                      1. bonjours si tes en periode d'essai tu doix lui donné UN PREAVIS l'ettre recommamde avec avis de réception dit lui que ta trouve mieux et ne lui dit pas le non de l'entreprise sa le regarde pas
                        1. bonjour
                          j ai signé le 31 MARS UN CONTRAT EN CDI MAIS avc mon patron il y avait une tres mauvaise ambiance en plus je ne percevais aucun deplacement alors que je fesais bcp de déplacements .
                          et d autres petits problémes se sont gréfé
                          jai donc préféré arrété
                          j ai prévenue par téléphone et par courrier remise en main propre que j arrété
                          j étais encore en période d essaie .DEPUIS il ne veut pas me faire parvenir mon attestation de fin de contrat ainsi que me payer les heurs effectuer
                          j ai recue un courrier en recommander me disant que je n est pas respecter mon contrat en ne fesant pas mon preavis de 48H il ne veut donc pas me payer
                          je nest donc aucun salaire ce mois si car pr l anpe sans certificat je ne peux rien justifier est aucune aide ne mes accorder en attendant
                          sans ressource se mois je suis perdue et ne sais si il a le droit de faire sela
                          pouvez vs,svp me repondre
                          merci d avance
                          1. bonjour j'envoi un message sur ce forum tou simplement pour vous remercier car cela m'a bcp aider
                            merci a tous je n'ai meme pas une question a poser j'ai toute mes réponce :)
                            1. Quoiqu'il en soit il faut toujours envoyer un courrier en recommandé pour avoir des preuves acr ensuite les regrets sont bien insuffisants et impuissants face aux conséquences!!!!
                              1. Bonjour
                                Concernant une periode de deux mois vous avez le droit de suspendre votre emploi pendant les deux mois .
                                Vous devez avertir votre employeur 48 heures avant en lettre recommande .
                                Cordialement david.
                                1. savez vous si il est legal de mettre une periode d'essai de 6 mois avec un renouvellement de 6 mois pour un statut de salarie???
                                  merci
                                  1. --
                                     Rompre le contrat en cours d'essai : formalisme imposé

                                    Obligation de prévenance. - L'employeur ou le salarié qui rompt la période d'essai doit observer un délai minimal de prévenance (c. trav. art. L. 1221-25 et L. 1221-26). L'employeur informe donc à l'avance le salarié de la rupture prochaine du contrat et inversement. La durée du délai de prévenance varie selon que c'est l'employeur ou le salarié qui met un terme à l'essai et selon la durée de présence du salarié dans l'entreprise (voir tableau ci-après). Le délai de prévenance n'a pas pour effet de prolonger la période d'essai, renouvellement inclus, au-delà des maxima légaux (c. trav. art. L. 1221-25).

                                    Rupture tardive de la période d'essai. - En principe, l'employeur ne devrait pas attendre le dernier moment pour rompre la période d'essai. S'il le fait et s'il prend le parti d'appliquer le délai de prévenance, il rompt le contrat de travail alors que la période d'essai est finie. Il devrait alors respecter les règles du licenciement faute de quoi, il pourrait, à notre sens, être condamné pour licenciement sans cause réelle et sérieuse (voir Dictionnaire social, « Licenciement sans cause réelle et sérieuse »). Si l'employeur décide de ne pas appliquer le délai de prévenance, il rompt le contrat de travail pendant la période d'essai. Reste à savoir quelle est la sanction applicable pour non-respect de ce délai ? La loi étant muette sur ce point, les juges décideront des sanctions à lui appliquer (rapport AN n° 789 du 8 avril 2008, p. 43). On pourrait penser que l'employeur serait condamné à indemniser le salarié d'une somme égale au salaire qui lui aurait été versé si le délai de prévenance avait été exécuté.

                                    http://avant48.e-monsite.com/
                                    1. bonjour,
                                      oui un recommandé avec accusé de réception disant que vous mettez fin à votre période d'essai sans vous justifier,
                                      c'est obligatoire
                                      ensuite, oralement, si vous vous entendez bien avec votre patron, vous pouvez lui dire pourquoi vous avez accepté un autre poste ; dans le cas contraire, il comprendra par défaut que çà ne vous convenez pas. et s'il était content de votre travail, peut-être est-ce lui qui vous posera la question. c'est tout
                                      1. voilà ce que j'ai trouvé:

                                        A. Principe : le salarié démissionnaire ne bénéficie pas du chômage
                                        Le salarié démissionnaire n'a pas le droit aux allocations de chômage. Il doit attendre au moins 121 jours et justifier d'une recherche d'emploi active pour demander le réexamen de son dossier, ainsi que ses éventuelles reprises d’emploi à courte durée. L'ASSEDIC apprécie la situation du demandeur au cas par cas.

                                        Le point de départ du versement des allocations est fixé au 122ème jour suivant la fin du contrat de travail et ne peut être antérieur à l’inscription comme demandeur d’emploi (le délai peut être allongé si des indemnités journalières de Sécurité sociale sont versées).

                                        B. Exceptions
                                        Le salarié démissionnaire a, cependant, le droit aux allocations ASSEDIC dans les hypothèses suivantes :

                                        - s'il a moins de 18 ans et doit déménager avec ses parents ou la personne qui exerce sur lui l'autorité parentale ;
                                        - s'il suit son conjoint qui change de lieu de résidence pour exercer un nouvel emploi (exemples : en cas de mutation ou de changement d’employeur) ;
                                        - s'il se marie ou conclut un pacte civil de solidarité et qu’il change de lieu de résidence. La démission et l'union doivent avoir lieu dans un délai de deux mois ;
                                        - si la démission fait suite à une action prud'homale contre l'employeur pour non-paiement des salaires pour des périodes de travail effectuées, à condition que le salarié justifie d’une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés de salaires ;
                                        - si le salarié a démissionné pendant une période d'essai faisant suite à un licenciement ou à un CDD. La rupture de ce premier contrat ne doit pas avoir donné lieu à l'inscription comme demandeur d'emploi. L'ASSEDIC impose que l'essai ne dépasse pas 91 jours ;
                                        - si le salarié a démissionné pour reprendre un CDI et que l'employeur met fin à la période d'essai. L'essai ne doit pas dépasser 91 jours et le salarié doit justifier de trois années minimales et continues de cotisations à l'assurance-chômage ;
                                        - si le démissionnaire travaille en couple et que son contrat de travail comporte une clause de résiliation automatique qui se met en œuvre dès lors que le conjoint cesse son activité ;
                                        - si le salarié démissionne pour effectuer une ou plusieurs missions de volontariat pour la solidarité internationale d'une durée minimale d'un an ;
                                        - si le salarié démissionne d'un contrat emploi solidarité (CES), d'un contrat d'insertion par l'activité, d'un contrat emploi-jeune pour exercer un nouvel emploi ou pour suivre une action de formation ;
                                        - si le salarié démissionne d’une contrat initiative emploi (CIE) à durée déterminée, d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE), d’un contrat d’avenir ou d’un contrat insertion-revenu minimum d’activité (CIRMA) pour exercer un emploi sous CDD d’au moins six mois ou sous CDI ou pour suivre une action de formation qualifiante ;
                                        - si le salarié déclare avoir été victime d’actes délictueux à l’occasion de l’exécution de son contrat de travail et pour lequel il justifie avoir dépose une plainte auprès du procureur de la République ;
                                        - s’il est victime de violences conjugales entraînant un changement de résidence. Il doit avoir déposé une plainte auprès du procureur de la République ;
                                        - si la démission fait suite à la cession d’un journal ou d’un périodique, à la cessation de la publication du journal ou du périodique pour quelque cause que ce soit, ou changement notable dans le caractère ou l’orientation du journal ou du périodique créant, pour le démissionnaire, une situation de nature à porter atteinte à son honneur, sa réputation ou ses intérêts moraux. L’indemnité de congédiement prévue à l’article L. 761-5 du Code du travail doit avoir été versée ;
                                        - si le salarié a quitté son emploi pour créer ou reprendre une entreprise dont l’activité a donné lieu aux formalités de publicité requises par la loi et qui cesse pour des raisons indépendantes de la volonté du créateur ou du repreneur.
                                        voila ce que j'ai trouvé:

                                        A. Principe : le salarié démissionnaire ne bénéficie pas du chômage
                                        Le salarié démissionnaire n'a pas le droit aux allocations de chômage. Il doit attendre au moins 121 jours et justifier d'une recherche d'emploi active pour demander le réexamen de son dossier, ainsi que ses éventuelles reprises d’emploi à courte durée. L'ASSEDIC apprécie la situation du demandeur au cas par cas.

                                        Le point de départ du versement des allocations est fixé au 122ème jour suivant la fin du contrat de travail et ne peut être antérieur à l’inscription comme demandeur d’emploi (le délai peut être allongé si des indemnités journalières de Sécurité sociale sont versées).

                                        B. Exceptions
                                        Le salarié démissionnaire a, cependant, le droit aux allocations ASSEDIC dans les hypothèses suivantes :

                                        - s'il a moins de 18 ans et doit déménager avec ses parents ou la personne qui exerce sur lui l'autorité parentale ;
                                        - s'il suit son conjoint qui change de lieu de résidence pour exercer un nouvel emploi (exemples : en cas de mutation ou de changement d’employeur) ;
                                        - s'il se marie ou conclut un pacte civil de solidarité et qu’il change de lieu de résidence. La démission et l'union doivent avoir lieu dans un délai de deux mois ;
                                        - si la démission fait suite à une action prud'homale contre l'employeur pour non-paiement des salaires pour des périodes de travail effectuées, à condition que le salarié justifie d’une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés de salaires ;
                                        - si le salarié a démissionné pendant une période d'essai faisant suite à un licenciement ou à un CDD. La rupture de ce premier contrat ne doit pas avoir donné lieu à l'inscription comme demandeur d'emploi. L'ASSEDIC impose que l'essai ne dépasse pas 91 jours ;
                                        - si le salarié a démissionné pour reprendre un CDI et que l'employeur met fin à la période d'essai. L'essai ne doit pas dépasser 91 jours et le salarié doit justifier de trois années minimales et continues de cotisations à l'assurance-chômage ;
                                        - si le démissionnaire travaille en couple et que son contrat de travail comporte une clause de résiliation automatique qui se met en œuvre dès lors que le conjoint cesse son activité ;
                                        - si le salarié démissionne pour effectuer une ou plusieurs missions de volontariat pour la solidarité internationale d'une durée minimale d'un an ;
                                        - si le salarié démissionne d'un contrat emploi solidarité (CES), d'un contrat d'insertion par l'activité, d'un contrat emploi-jeune pour exercer un nouvel emploi ou pour suivre une action de formation ;
                                        - si le salarié démissionne d’une contrat initiative emploi (CIE) à durée déterminée, d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE), d’un contrat d’avenir ou d’un contrat insertion-revenu minimum d’activité (CIRMA) pour exercer un emploi sous CDD d’au moins six mois ou sous CDI ou pour suivre une action de formation qualifiante ;
                                        - si le salarié déclare avoir été victime d’actes délictueux à l’occasion de l’exécution de son contrat de travail et pour lequel il justifie avoir dépose une plainte auprès du procureur de la République ;
                                        - s’il est victime de violences conjugales entraînant un changement de résidence. Il doit avoir déposé une plainte auprès du procureur de la République ;
                                        - si la démission fait suite à la cession d’un journal ou d’un périodique, à la cessation de la publication du journal ou du périodique pour quelque cause que ce soit, ou changement notable dans le caractère ou l’orientation du journal ou du périodique créant, pour le démissionnaire, une situation de nature à porter atteinte à son honneur, sa réputation ou ses intérêts moraux. L’indemnité de congédiement prévue à l’article L. 761-5 du Code du travail doit avoir été versée ;
                                        - si le salarié a quitté son emploi pour créer ou reprendre une entreprise dont l’activité a donné lieu aux formalités de publicité requises par la loi et qui cesse pour des raisons indépendantes de la volonté du créateur ou du repreneur.
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