Propriétaire - Des rideaux et un syndic
alicia2 -
Bonjour à tous ! Étant donné l'ironie du recommandé que je viens d'avoir je me dit qu'un titre en style "nom d'un conte" pourrait être adéquat.
Voilà, propriétaire depuis moins de 2 mois, nous venons d'acquérir un appartement dans une petite copro de moins de 10 logements. Nous sommes des voisins gentils, volontaires et surtout nous ne sommes jamais tombés aussi bas dans tout les appartements où nous avons vécus.
Nous avons une loggia, et la personne avant nous avait installé des rideaux pour la lumière et surtout la chaleur. Nous, on a enlevé ces rideaux qui n'étaient pas à notre goût et surtout bien trop épais pour en mettre des plus joyeux (j'étais en dépression et vivre dans un appartement avec des rideaux crèmes voire blancs ... je m'en passerais) donc on a fait une sélection de couleurs assez naturelles (vert et gris avec des décors avec le maximum du coloré de notre côté pour que ça se fonde avec l'harmonie de notre appartement sans que ce soit excessivement visible côté extérieur) + 2 petits rideaux bleu et rose (ils sont plus voyants de l'extérieur, pour ceux là je peux encore comprendre). Je tiens à le dire : notre appartement au dernier étage donne sur un parc privé (où aucun résident ne va car l'entretien n'est pas là, par contre j'ai un voisin mitoyen avec ce parc, élément important) et sur rien d'autre. Nos voisins de gauche et de droite ne sont pas gênés non plus par les rideaux car ce n'est pas dans leur point de vue et ça n'obstrue rien ... si, on peut pas voir dans ma loggia mais comme avec l'ancienne propriétaire.
Aujourd'hui, recommandé ! Le syndic est soit disant venu : j'ai vu effectivement mon voisin dans le parc le jour de l'envoi du recommandé qui débroussaillait mais pas de syndic ... et veulent que j'enlève mes rideaux pour des raisons d'harmonie afin d'en installer une couleur plus appropriée se fondant avec les teintes de la façade. Vu comme ça, je ne sais pas s'ils veulent que j'enlève tous les rideaux ou seulement ceux très colorés et qui prenne 50 cm chacun sur ma loggia.
"Comptant sur votre deligence et votre retour".
Un petit fou rire ... pourquoi ? Car dès lors la signature, le syndic a refusé de faire son travail. Ce qu'on trouvera sur notre copie de vente ce sera ça : "La Communauté d’agglomération Sud Sainte Baume a approuvé lors des Conseils Communautaires du 20 Février et du 12 juin 2023 l’obligation de contrôle au raccordement d’un bien à l’assainissement collectif lors d’une vente. Celui-ci est obligatoire depuis le 1er octobre 2023. « A chaque mutation immobilière, le vendeur devra produire un certificat attestant de la conformité ou non de ses installations d’assainissement et plus particulièrement la séparativité ou non des eaux usées pluviales de la propriété.
Les copropriétés et ensembles immobiliers sont également soumis à
cette règle pour l’ensemble de la copropriété.
Le vendeur d’un appartement individuel sera désormais dispensé de
fournir un certificat de conformité pour son lot […].
Le VENDEUR d’un appartement en lot individuel devra donc fournir un
certificat de conformité des réseaux et du système de gestion des eaux de
l’ensemble immobilier auquel son lot appartient. » " La notaire a tenté de les appeler et leur expliquer, ils ont refusé. Nous avons quand même signé en connaissance de cause mais franchement nous avions prévu de prendre RDV pour en parler à nouveau au syndic après l'été.
Donc bon, nous allons retirer les rideaux rose et bleus pour le moment pour faire preuve de bonne foi mais nous ne comptons pas laisser un syndic nous dicter certaines obligations (on s'aligne pour essayer d'être ok avec nos voisins mais sans pour autant qu'un rideau ne tue quelqu'un) et surtout un syndic qui ne respecte pas du tout les obligations. Nous aimerions en faire une réponse mais je ne sais pas comment apposer ça.
Je vais également déposer un mot correct à tous mes voisins avec mon numéro de téléphone car je pense que ce genre de choses, aussi débile soit-elle devrait être dite d'abord à l'oral (surtout qu'on ne mord pas).
Je vous remercie pour votre lecture et votre aide.
Luna
PS : Prochaine AG mi-2027. Ils ne m'ont même pas envoyé le CR de l'AG 2026 qui a eu lieu il y a deux mois.
4 réponses
-
Bonjour,
Le syndic ni aucun voisin ne peut imposer la couleur de vos rideaux.
Ne faites surtout rien, ils abusent : ne leur donnez pas raison.
Pourquoi mettre un mot aux autres voisins ? C'est donner des bâtons pour vous faire battre. Relisez plutôt le règlement de copropriété.
L'AG 2025 : qui était présent ? vous ou votre vendeur ? le PV doit être disponible sur l'intranet.
-
Bonjour Alicia, merci pour votre réponse rapide !
Le seul extrait que j'ai du réglement de copropriété (reçu en format scanner avec écriture style machine à écrire, c'est pour dire qu'il n'a jamais été édité dans un autre format donc merci la lecture si je cherche quelque chose de spécifique) qui peut correspondre à ma situation (et encore ! aucune mention de rideaux) c'est ça : "Harmonie de l'immeuble : Les portes d'entrée des appartements, les fenêtres et persiennes, les garde-corps, balustrades, rampes et barres d'appui de balcons et de fenêtres, même la peinte et d'une façon générale, tout ce qui contribue à l'harmonie de l'immeuble, ne pourront être modifiés, même s'ils constituent une partie privée, sans le consentement de l'assemblée générale. La pose des stores est autorisée sous réserve que la teinte soit celle adoptée à la majorité par les copropriétaires."
Pour l'AG 2025, c'était mon vendeur et j'ai eu le CR ; pour celle de 2026 ni moi ni mon vendeur car on m'a envoyé la convocation par ma propriétaire qui me l'a transféré assez tard et donc ne pouvant pas faire procuration à mes parents car moi et mon conjoint travaillont nous l'avons raté.
Je ne suis pas au courant d'un intranet non plus par ailleurs.
Merci :)
-
-
Bonjour
relisez attentivement votre RdC ( règlement de copropriété )
il serait étonnant qu'il y ai un paragraphe comportant une obligation pour la couleur des rideaux intérieurs
à l'intérieur de l'appartement ; c'est votre lot privatif et vous faites ce que vous voulez ( sans bien tendu toucher aux parties communes que sont les sols ; les plafonds et les murs porteurs )
-
Bonjour Dany et merci pour votre réponse,
Le seul extrait que j'ai du réglement de copropriété (reçu en format scanner avec écriture style machine à écrire, c'est pour dire qu'il n'a jamais été édité dans un autre format donc merci la lecture si je cherche quelque chose de spécifique) qui peut correspondre à ma situation (et encore ! aucune mention de rideaux) c'est ça : "Harmonie de l'immeuble : Les portes d'entrée des appartements, les fenêtres et persiennes, les garde-corps, balustrades, rampes et barres d'appui de balcons et de fenêtres, même la peinte et d'une façon générale, tout ce qui contribue à l'harmonie de l'immeuble, ne pourront être modifiés, même s'ils constituent une partie privée, sans le consentement de l'assemblée générale. La pose des stores est autorisée sous réserve que la teinte soit celle adoptée à la majorité par les copropriétaires."
En gros j'ai mon appartement avec terrasse qui a été transformé en loggia il y a quelques années (comme d'autres appartements de la copro) sauf que ce sont les rideaux à l'intérieur de ma loggia qui pose problème pas ceux à l'intérieur de mon appartement.
-
-
Cette fermeture de loggia a-t-elle été autorisée par l'AG ? C'était une info importante à obtenir AVANT de signer. Maintenant il faudra assumer si contestation : non pas des rideaux, mais de la fermeture !
Vous n'étiez pas propriétaire lors de l'AG, c'est donc votre vendeur qui le recevra en courrier RAR. Demandez-lui.
L'extranet est obligatoire, demandez la clé d'accès au vendeur et/ou au syndic.
Tentez d'identifier qui est président du conseil syndical. Ce peut être un interlocuteur utile.
-
Oui oui la fermeture en loggia avait été autorisé et avait été encadré pour que ce soit conforme. Par contre en venir à des rideaux ...
Alors ils ont envoyé la convocation à l'exproprio car pas signature définitive mais l'AG a définitivement eu lieu quand nous étions propriétaires. Pour autant rien reçu hors le transfert de convocation par l'exproprio. Le syndic a pourtant bien eu mon email, numéro de téléphone bien avant le jour de l'AG car la notaire et l'expropriétaire avaient chacune de leur côté avancé nos informations personnelles.
En recherchant je ne trouve pas le président du conseil syndical, c'est géré par agence mais dans les membres du conseil syndical il y a le voisin qui je pense est celui qui a pris la photo et l'a envoyé à la dite agence.
Est-ce que le notaire a notifié le syndic de la vente ?
Vous auriez dû recevoir le PV de l'AG par courrier RAR. Sauf si le syndic ne connait pas encore votre adresse POSTALE (le PV n'est pas envoyé par mail)
Le président du CS est souvent le même que celui qui préside l'AG. Vous avez reçu les 3 derniers PV, relisez les.
Ne confondez pas le conseil syndical et le syndic !
Oui bien notifié par la notaire. Et rien reçu pas de PV de l'AG de n'importe quel moyen ... Mais par contre ils avaient bien la bonne adresse pour m'ordonner de changer la couleur de mes rideaux ...
Oui du coup à la relecture le président du CS est bien le voisin copropriétaire qui était en bas dans le parc le jour de l'envoi de la LR et donc de la prise de la photo ...
Non non le syndic c'est l'agence et le conseil syndical c'est quelques-uns de mes copropriétaires pas de soucis là dessus
-
-
RE
dans votre post original vous ne précisez pas que c'est une terrasse transformée en loggia fermée
or ; une terrasse ; est une partie commune à l'immeuble même s'il y a eu une autorisation pour la transformer
dans ce cas ; le syndic a effectivement raison ; il faut faire le nécessaire pour que les rideaux soient en harmonie avec le reste des terrasses qui ont été fermées
La législation juridique et financière évolue en permanence...