Chargs ascenseur
Gayomy Messages postés 1185 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,*Nous devons remplacer des pièces importantes de notre ascenseur comment sont reparties les charges , L'immeuble comporte 6 étages et l'ascenseur de descend pas dans la cave
Merci de votre réponse
Bcdlt
Y Savelli
3 réponses
Soit votre règlement de copropriété prévoit une répartition spécifique pour les charges ou réparations liées à l'ascenseur et c'est cette clé de répartition qui doit être appliquée.
Soit rien n'est prévu et la répartition devra se faire en fonction des tantièmes.
Vous pouvez également contacter votre ADIL.
Bonjour,
Puisque c'est une copropriété, les charges de l'ascenseur sont réparties selon la grille de répartition qui figure dans le "règlement de copropriété".
Le rez-de chaussée ne paye en général rien, et la part augmente en fonction de l'étage.
Merci Alicia2
Merci de votre réponse Les charges habituelles ne sont pas applicables aux étages mais à la superficie de l'appartement
En cas de travaux importants d'ascenseur c'est au niveau des étages que cela est calculé. Le rez de chaussée ne participe pas dans ce cas là mais il participe aux charges générales.
Il y a une grille spécifique pour l'ascenseur qui est différente de la répartition des charges générales et tient compte A LA FOIS de la superficie et de l'étage.
Elle s'applique à toutes les charges de l'ascenseur, que ce soit pour l'abonnement téléphonique, pour l'entretien de la machinerie ou pour des travaux importants.
La législation juridique et financière évolue en permanence...