Chargs ascenseur
voyonsvoir Messages postés 414 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,*Nous devons remplacer des pièces importantes de notre ascenseur comment sont reparties les charges , L'immeuble comporte 6 étages et l'ascenseur de descend pas dans la cave
Merci de votre réponse
Bcdlt
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5 réponses
Merci Alicia2
Merci de votre réponse Les charges habituelles ne sont pas applicables aux étages mais à la superficie de l'appartement
En cas de travaux importants d'ascenseur c'est au niveau des étages que cela est calculé. Le rez de chaussée ne participe pas dans ce cas là mais il participe aux charges générales.
Bonjour,
Comme déjà dit : les dépenses des ascenseurs (fonctionnement ou investissement ou rénovation) se font suivant une grille spéciale écrite au RdC. qui est progressif suivant les étages le niveau 0 étant exclu
Le faire aux tantièmes communs généraux est illégal
Bonjour,
Puisque c'est une copropriété, les charges de l'ascenseur sont réparties selon la grille de répartition qui figure dans le "règlement de copropriété".
Le rez-de chaussée ne paye en général rien, et la part augmente en fonction de l'étage.
La grille de charges pour les ascenseurs est établie en même temps que le règlement de copropriété, ou si l'ascenseur est installé plus tard, au moment de la création de cet ascenseur et intégrée à un modificatif du règlement de coproprété.
Avez-vous consulté votre règlement de copropriété ? Vous devez y trouver cette grille de charges ascenseurs et elle s'applique tant qu'un vote à l'unanimité de l'AG ou une DECISION DE JUSTICE ne l'a pas modifiée.
Soit votre règlement de copropriété prévoit une répartition spécifique pour les charges ou réparations liées à l'ascenseur et c'est cette clé de répartition qui doit être appliquée.
Soit rien n'est prévu et la répartition devra se faire en fonction des tantièmes.
Vous pouvez également contacter votre ADIL.
Bonjour,
Un règlement de copropriété qui daterait de 1901, j’ai peine à croire.
Dans la quasi-totalité des copropriétés équipées d’un ascenseur il y a un règlement de copropriété où est stipulée une grille de répartition des charges propre à l’ascenseur. Ce règlement peut être antérieur à l’entrée en vigueur de la loi du 10 juillet 1965 mais ce n’est pas pour autant qu’il est obsolète.
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Il y a une grille spécifique pour l'ascenseur qui est différente de la répartition des charges générales et tient compte A LA FOIS de la superficie et de l'étage.
Elle s'applique à toutes les charges de l'ascenseur, que ce soit pour l'abonnement téléphonique, pour l'entretien de la machinerie ou pour des travaux importants.
Il n'y a pas de charges "habituelles".
Il y a les charges "générales" qui sont réparties aux tantièmes (selon superficie)
Il y a des charges "spéciales ascenseur" qui sont réparties selon la grille ascenseur (selon superficie ET étage)