Terre des voisins contre le mur de ma maison
alicia2 -
Bonjour,
J'ai acheté une maison ancienne, de1850 environ.
Cette maison en pierres est encaissée derrière et sur un côté par 3 terrains mitoyens sur 1 m à 1,7 m, surement depuis très longtemps. Le problème est qu'il y a de l'humidité avec la trace nettement visible au niveau de ces terrains à l'intérieur, que les murs sont légèrement déformés et ont poussé les poutres en chêne horizontales, ce qui a déformé l'avant de la maison et a fait descendre ces poutres à ces endroits.
Évidemment les voisins pensent qu'ils n'ont aucune responsabilité et il est très possible qu'ils aient acheté comme ça, donc quelque part c'est vrai qu'ils n'y sont pour rien. Mais je ne pense pas qu'ils soient sur des hauteurs de terrains naturels comme ils le disent, cela ne correspond pas aux alentours, mais c'est sans doute très vieux et il y a largement prescription.
La partie de la maison abîmée en façade et les poutres descendues, je suis en train de les réparer, j'ai acheté la maison en l'était et je savais que c'était à faire. L'enduit des pierres en mauvais état je vais le refaire aussi. Je vais faire un contre-mur en terre cuite à l’intérieur avec un espace aèré et une rigole pour récupérer l'eau pour améliorer le confort dans la maison.
Mais j'aimerais limiter les dégâts pour la suite. Je leur ai proposé des solutions je crois assez simples, d'abord une bordure de béton en surface, puis une bordure enterrée et inclinée faite de plaques fines de béton (destinées normalement aux clôtures ) sur lesquelles je poserai une membrane de soubassement, en espérant que cela limite l’infiltration d'eau et donc aussi la poussée. Les réponses unanimes ont été (en lettres recommandées) "nous n'installeront pas de bordures et nous ne vous autoriserons pas à en installer". Moi naïvement je croyais que l'on discuterait et trouverait des solutions ensemble...
Une partie accepte maintenant que j'installe ces plaques, mais c'était la moins problématique au niveau infiltrations. J'aimerai faire accepter les deux autres sans créer de tentions, je suis nouveau dans le village et de toutes manières je souhaite l'apaisement pour tous. En plus je ne souhaite pas entrer dans des procédures qui n'en finissent pas et peuvent être couteuses. Mais pour les convaincre j'aimerai avoir des arguments.
Est-ce que ma solution est viable et est-ce qu'ils ont raison de me la refuser, comment les convaincre ?
Merci pour vos commentaires, j'espère que je suis dans le bon forum.
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3 réponses
" Est-ce que ma solution est viable " : a priori et sous réserve de l'avis autorisé d'un expert, oui.
" est-ce qu'ils ont raison de me la refuser " : il n'y a visiblement pas de raisons techniques de vous refuser ces aménagements qui vous profitent sans leur porter préjudice, mais légalement ils peuvent sans équivoque vous interdire d'empiéter sur leur propriété pour ces travaux, même souterrains.
" comment les convaincre ? " : ça semble difficile vu comme ça, vu que le côté juridique ne paraît pas être le plus contraignant de leur part. C'est apparemment juste la défense rigide d'un principe d'accès sur leur propriété. Ce qui peut hélas se comprendre...
Donc hors réglementation, on peut envisager de leur soumettre des plans rassurants établis par un professionnel qui démontre bien que leur bien ne risque rien, proposer de les associer aux travaux, proposer un dédommagement, une contrepartie quelconque, pas forcément financière, exposer le fait que ces travaux seront aussi bénéfiques pour eux, envisager de faire appel à un intermédiaire neutre et reconnu, comme le maire par exemple s'il accepte, ou une autre personnalité respectée locale, etc.
Mais vu de loin comme ça, c'est très très compliqué à analyser, c'est moins du juridique que du relationnel...
Bonjour,
Vous avez plusieurs axes possibles :
- technique : démontrer que votre solution technique est fiable nécessiterait un avis d'architecte.
- financière : proposer une indemnité peut convaincre les récalcitrants. Mais vous devez savoir que le code civil interdit d'empiéter chez un voisin sans son autorisation. et pour que ce soit viable, il faudrait la faire acter par une servitude (acte notarié)
Tentez une conciliation.