Question sur le rsa
Non -
Bonjour
Jais une question si on est radier de france travaille es ce que on peut avoir une diminution du rsa ou plus de rsa et pour combien de temps si oui comment faire si on na un enfant de 2 ans et qu'il faut le nourrir l'habiller paille un loyer eccetera car mon bailleur peut il me demander de quitter le logement avec un argent de 2ans à charge merci
3 réponses
Les services du département peuvent décider de réduire votre RSA si vous êtes radié par France Travail de la liste des demandeurs d’emploi. Toutefois, dans votre situation avec un enfant à charge, la réduction ne peut pas dépasser 50 %. En revanche, si la situation n’est pas régularisée, une radiation du RSA peut intervenir à l’issue de la période de sanction. Il est donc préférable de contacter une assistante sociale afin d’être accompagné.
Bonjour
Essayer de vous trouver un travail et si difficultés financières pour payer vos charges et subvenir a vos besoins et celui de votre enfant prenez contact avec une assistante sociale..
OK merci pour votre réponses mais es ce que je peut avoir une suspension du rsa sachant que je nais pas recu de courrier de radiation ny d'avertissement par france service
Bonjour,
Pour la radiation de FT, je doute qu'elle soit tombée comme cela sans information.
Pour le RSA, s'il y a une sanction, elle fera l'objet d'une autre procédure. Pas de suspension (réduction partielle possible reversement), ou suppression (réduction partielle sans reversement) sans autres courriers. Les possibilités sont diverses : aucune incidence, réorientation, suspension et suppression. Il n'y a que les gestionnaires de votre dossier qui pourront vous répondre.
Cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je crois qu'il faudra attendre d'avoir de la jurisprudence pour être assuré de votre réponse car le CASF laisse quelques zones d'interprétation. Ce qui est sanctionné n’est pas la radiation elle-même, mais le manquement aux obligations d’insertion / contrat d’engagement. Ensuite, la radiation pour les foyers pluripersonnels est loin d'être "acquise". Juridiquement.