Droit et savoir
Titinice -
Bonjour,
Jai vécu quelque mois avec MR X,
Il a vécu à mon domicile tout ce temps.
Il a ramené la xbox a la maison et montré a mon fils ( 8ans ) comment jouer " jusqu'ici il n'y a aucun soucis "
Nous nous sommes séparés car cela arrive et je lui ai clairement dis que dans ses sacs a récupérer jai mis sa xbox avec les câbles et...
Il m'a dit quil la laisser pour mon fils que c'était cadeau pour lui.
Après plusieurs soucis avec mon ex , pour Xet Y raison je voudrais savoir si d'une part il a encore droit sur celle ci,
Et savoir si je peux la vendre.
Sachant que jai aucunement l'intention de faire de l'argent grâce a elle ,mais juste pour en acheter une qui soit aucunement liée a mon ex.
(L'histoire est assez longue a expliquer car Mr me dit : je ne porterai pas plainte si et excusez moi les mots : " je porte pas plainte si tu me fais gicler une dernière fois"
J'aimerai savoir si je peux la vendre même pour 50e ou peux importe le prix.
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2 réponses
Bonjour,
Ce bien a été donné à votre fils. Si cela a été matérialisé par écrit, le cadeau est indiscutable.
Sinon, il faut être prudent car il y a un risque qu'il prétende que vous avez refusé de lui restituer le bien. Ici il semble vous accuser de vol.
Si votre enfant a un autre parent ayant l''autorité parentale, vous devez demander son accord avant de vendre un bien de valeur appartenant à votre enfant et d'utiliser l'argent issu de la vente. Vous n'avez pas le droit de vendre cet objet à un prix inférieur à sa valeur, ce qui lèserait votre fils.
Je crois que le plus prudent serait de lui rendre l'objet en échange d'un reçu, puis de couper les ponts.
La législation juridique et financière évolue en permanence...