Aménagement de cours
BmV Messages postés 43659 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaite faire aménager ma cours en pavé de pierre naturelle, dois je faire une déclaration préalable?
2 réponses
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bonjour,
cette cour est-elle celle d'un bien privé (par exemple d'une villa, hors copropriété horizontale) ? À un bien en copro (par exemple partie commune à usage privatif) ? Autre ?
De quoi le sol de cette cour est-il fait actuellement ? (pour déterminer si c'est du simple entretien ou s'il s'agit d'une amélioration).
[ Dans tous les cas, si c'est réalisable, bien penser aux écoulements des eaux de pluie....]
cdt.
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Contacter la mairie pour connaître la réglementation en vigueur sur la commune.