Aménagement de cours

coco -  
BmV Messages postés 43659 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je souhaite faire aménager ma cours en pavé de pierre naturelle, dois je faire une déclaration préalable?

2 réponses

  1. djivi38 Messages postés 54319 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 445
     

    bonjour,

    cette cour est-elle celle d'un bien privé (par exemple d'une villa, hors copropriété horizontale) ? À un bien en copro (par exemple partie commune à usage privatif) ? Autre ?

    De quoi le sol de cette cour est-il fait actuellement ? (pour déterminer si c'est du simple entretien ou s'il s'agit d'une amélioration).

    [ Dans tous les cas, si c'est réalisable, bien penser aux écoulements des eaux de pluie....]

    cdt.


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  2. BmV Messages postés 43659 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 612
     

    Contacter la mairie pour connaître la réglementation en vigueur sur la commune.

     

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