A voir également:
- Aménagement de cours
- En cours d'acheminement - Guide
- Taxe d'aménagement délai de prescription - Guide
- En cours france - Forum carte bancaire
- Apl et déménagement en cours de mois - Forum CAF
- Taxe d'aménagement jamais recu - Forum taxes locales
2 réponses
bonjour,
cette cour est-elle celle d'un bien privé (par exemple d'une villa, hors copropriété horizontale) ? À un bien en copro (par exemple partie commune à usage privatif) ? Autre ?
De quoi le sol de cette cour est-il fait actuellement ? (pour déterminer si c'est du simple entretien ou s'il s'agit d'une amélioration).
[ Dans tous les cas, si c'est réalisable, bien penser aux écoulements des eaux de pluie....]
cdt.