Aménagement de cours

coco -  
BmV Messages postés 98582 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je souhaite faire aménager ma cours en pavé de pierre naturelle, dois je faire une déclaration préalable?

2 réponses

djivi38 Messages postés 64856 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 080
 

bonjour,

cette cour est-elle celle d'un bien privé (par exemple d'une villa, hors copropriété horizontale) ? À un bien en copro (par exemple partie commune à usage privatif) ? Autre ?

De quoi le sol de cette cour est-il fait actuellement ? (pour déterminer si c'est du simple entretien ou s'il s'agit d'une amélioration).

[ Dans tous les cas, si c'est réalisable, bien penser aux écoulements des eaux de pluie....]

cdt.


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BmV Messages postés 98582 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 238
 

Contacter la mairie pour connaître la réglementation en vigueur sur la commune.

 

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