A voir également:
- Aménagement de cours
- En cours d'acheminement - Guide
- Taxe d'aménagement délai de prescription - Guide
- Demande en cours d'instruction par le service instructeur - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/formalites-et-papiers-18">Forum Formalités et papiers</a>
- Ciclade en cours de traitement depuis 1 an ✓ - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/placements-financiers-13">Forum Placements financiers</a>
- Cmi photo en cours de contrôle ✓ - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/aah-handicap-135">Forum AAH / Handicap</a>
2 réponses
bonjour,
cette cour est-elle celle d'un bien privé (par exemple d'une villa, hors copropriété horizontale) ? À un bien en copro (par exemple partie commune à usage privatif) ? Autre ?
De quoi le sol de cette cour est-il fait actuellement ? (pour déterminer si c'est du simple entretien ou s'il s'agit d'une amélioration).
[ Dans tous les cas, si c'est réalisable, bien penser aux écoulements des eaux de pluie....]
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...