Rentes invalidités 2
kang74 Messages postés 7215 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en invalidité 2 depuis 2015 j'ai donc une pension d'invalidité tout les mois , j'ai repris mon travail à mis temps dans la même entreprise , puis je suis retombé malade depuis fin 2023 donc encore en arrêts maladies, je touche donc aucuns salaires car pas de subbrogation de mon employeur, je touche uniquement les IJ cpam et un complément de ij de la prévoyance santé que me reverse mon employeur.
Mon anciennetés dans l'entreprise 25 ans.
Ma question est la suivante je souhaite que la prévoyance santé de l'entreprise prenne le relais à la suite de mon arrêts de travail ,pour ma rente d'invalidité, sans reprise de mon travail comment faire ? Je ne peu plus reprendre mon activité.Ni faire des arrêts maladies.
Me faut'il rester dans les effectifs de l'entreprise pour prétendre au prestations de la rente d'invalidité de la prévoyance ? que demande t'il comme documents après les arrêts, actuellement je leurs transmet mes montants de la rente d'invalidité 2 de la cpam. Et bulletin de salaires à 0 euros.
Merci pour votre réponse.
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2 réponses
Bonjour,
La mise en invalidité a été déclarée à cette prévoyance en 2015 en transmettant, à ce moment , les justificatifs à votre employeur ?
Si oui, avez vous gardé la notice de garantie de cette époque ?
Le fait generateur de cette invalidité ( arrêt de travail invalidité 1) a bien eu lieu pendant que vous étiez en contrat de cette entreprise ? L'organisme de prévoyance a t il changé depuis ?
En toute logique, c'est à ce moment là que la prévoyance a calculé la rente si vous rentriez dans le cadre de son octroi au cadre défini par votre convention collective ( Laquelle ?)
Merci de ne pas multiplier les discussions, c'est assez pénible pour les personnes qui peuvent vous aider .
Bonjour,
Oui, la mise en invalidité 2 à été déclaré au même moment par mon employeur à la prévoyance santé ,j'ai même été controlé par le médecin de l'organisme de prévoyance .il ont tout le dossier en leurs possession.Il ont bien enregistré mon invalidité car je reçois des courriers de détail de règlement de rente d'invalidité, il y a noter
Salaire de référence, montant
déduction rente sécu, montant
déduction IJ SS, montant
et déduction IJ prévoyance montant
rente théorique 353 euros.
Montant à réglé 0 pour la période.
il me demande l'ensemble des derniers justificatifs de revenus, que je leurs transmet à chaque fois.
Mais comme je suis en arrêt longue maladie ,ils me donne juste le complément des IJ en complément de ceux de la cpam qui fait un salaire.
Petite entreprise ,nous n'avons pas de convention collective.
Je demande juste pour continuer à être prise en charge par ma prévoyance santé après mes arrêts maladie ,car j'aurais atteint le quota et sans reprise de mon poste puisque je suis en invalidité 2 et que je ne suis pas obligé de reprendre un poste
Quoi faire ? pour continuer à recevoir mes rentes de cette prévoyance jusqu'a ma retraite.
Leurs donner quoi comme documents? si pas d'autres revenus que la pension d'invalidité.
Il me faudra quitter l'entreprise ou bien rester dans les effectifs ?
continuer les arrêts ? même si plus payé par la cpam, puisque les 3 ans atteint ?
Ont me raconte que si je quitte l'entreprise, je dois m'inscrire au pôle emploi ?
Et que la prévoyance santé s'arrêtera.
Mais je préfère rester dans les effectifs pour les avantages et j'ai 59 ans, ne plus reprendre de travail.
En vous en remerciant par avance.
Merci d répondre à l'intégralité des question .
Vu que vous ne dépendez pas d'une CCN , l'employeur a choisi son propre cadre de garantie : le votre c'est celui qu était en cours depuis le fait generateur qui a amené l'invalidité 2 ( arrêt de travail ou invalidité 1).
Si vous avez cette notice de garantie, il faut la relire, pour savoir quand la garantie " invalidité " prend fin, comment sont pris en compte les revenus ( à quelle fréquence)
Si besoin me fournir le document .
Sans ce document, toute affirmation tient de l'art de la divination : le contrat c'est le cadre, et il est personnalisé au désidérata de votre employeur .
Vous êtes encore en arrêt : oui ou non ?
L'arrêt de travail suspend votre contrat de travail, donc justifie de vos absences : l'invalidité, non, ce pourquoi on informe son employeur pour qu'il diligente une visite de reprise, qui aura pour effet de déclencher une procédure de licenciement .
Après oui, vous pouvez continuer de lui donner des arrêts qui ne serviront qu'à justifier de vos absences : mais si vous voulez être indemnisé par les ARE (?) cela vous pénalisera .
Car, effectivement, si vous n'êtes plus en capacité de travailler,s'inscrire au chomage n'aurait pas de sens ( et pas d'indemnisation, qui exige d'être apte à reprendre le travail .)
Enfin, les fameux " On" confondent souvent la portabilité ( qui fait que vous êtes toujours couvert au cas ou vous êtes malade ou invalide après la fin de votre contrat) et l'indemnisation des droits ouverts pendant le contrat .
La législation juridique et financière évolue en permanence...