Comment régler problème notaire

ORANGE - 15 mars 2025 à 15:04
doris33 Messages postés 43502 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 4 avril 2025 - 15 mars 2025 à 18:21

Bonjour,

 Ma mère est décédé  il y a  6mois et pris notaire  pour s occupe  de tout les papiers  et factures  à payer lors de son deces.ce notaire  nous réclame  de l argent  car elle a oublié de payer la maison de retraite  et à pas remboursé  le trop perçu de la pension ce notaire  a était  payer pour faire tout ce travail  à t elle le droit de réclamer  cette argent si oui unique  héritière  qui paye ou ses 3 frères  qui ont eu la réserve héréditaire  merci est on oblige  de payer pour une faute du notaire?

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7 réponses

doris33 Messages postés 43502 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 4 avril 2025 16 622
15 mars 2025 à 15:35

Bonjour, 

Votre texte est difficile à comprendre. Pourriez-vous fun effort de rédaction, s'il vous plaît ?


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LaBeotienne Messages postés 2344 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2025 1 081
15 mars 2025 à 17:02

Bonjour

Je vais quand même essayer d'éclaircir au moins 1 point ;-))

unique  héritière  qui paye ou ses 3 frères  qui ont eu la réserve héréditaire ? Ne serait-ce pas plutôt le contraire ? Si testament de votre mère en faveur de vos oncles, vous avez eu la réserve héréditaire et vos oncles la quotité disponible.

il y a 6 mois et pris notaire  pour s occupe  de tout les papiers  et factures  à payer. Pourquoi ne vous en êtes pas occupée vous ? Une personne qui vit en ehpad n'a que très peu de factures. Si vous n'aviez pas de quoi payer, vous pouviez demander conseil au notaire, il y a toujours un moyen de se débrouiller.

À mon avis, c'est à tous de payer, en proportion de ce qu'ils ont touché de la proportion de votre mère. 


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Tout à était payer le notaire n à pas payer  la dernière facture de tel . notaire n à pas payer  1 semaine d ehpad et ma mère a reçu la  pension de mon père décédé que notaire n'a pas remboursé   les comptes étaient bloqué  à son décès  ont ne pouvaient pas payer le notaire  devait s en occuper  c est ma sœur unique héritière  et nous sommes  3 frères nous avons eu notre part héréditaire  pas problème  mais le notaire a dit à ma mère qu'elle s occupé  de tout  la semaine  d epahd quand ma mère est décéder il fallait vider l appartement  à son décès c est cette semaine que le notaire  devait payer

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Gayomi Messages postés 19690 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 avril 2025 10 626
Modifié le 15 mars 2025 à 17:22

Il appartient aux héritiers de régler les dettes du défunt. Vos oncles ne peuvent être que légataires, donc non tenus au paiement du passif (sauf disposition contraire dans le testament). 

Oui, le notaire aurait pu le faire mais il ne s'agit pas d'une faute qui aurait pour conséquence de mettre les dettes à sa charge.

Non, c'est bien aux héritiers, les, enfants du défunt, de régler. Tout au plus, si le retard de paiement génère des intérêts, alors vous pourriez demander au notaire de les prendre à sa charge. 

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Ce n était pas des dettes c etait  abonnement  téléphone le notaire  a bien stipule  par écrit qu'elle s occupe  de tout ma mère ne pouvait  pas payer étant décédé 

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On paye pas notaire qui avait  tous les dossiers  en main et ma mère avait  confiance  en elle on aurait  pas imaginer  que dossiers clos on doit payer alors que l on a reçu la somme de l heritage 

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Gayomi Messages postés 19690 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 avril 2025 10 626
Modifié le 15 mars 2025 à 17:58

Vous imaginez quoi ? Que le notaire va payer ce qui est devenu vos dettes depuis le décès de votre mère ? Ne rêvez pas !

Que le notaire ait commis une "négligence", peut-être (et encore !), que cela transfère la charge de la dette, non !

Vous vous êtes mépris sur le rôle du notaire. Il n'est pas le "secrétaire" d'une personne en fin de vie ou des héritiers. Il gère une succession et non "les affaires courantes", dans lesquelles on range les sommes à percevoir ou à payer pour le compte d'un défunt. 

Vous avez la possibilité d'exposer votre situation à la Chambre Départementale des Notaires mais ce sera peine perdue. 

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doris33 Messages postés 43502 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 4 avril 2025 16 622
15 mars 2025 à 18:21
  • "

" Comprenez rien "

Pourtant les explications étaient limpides !!!

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