Comment régler problème notaire
doris33 Messages postés 43502 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 4 avril 2025 - 15 mars 2025 à 18:21
Bonjour,
Ma mère est décédé il y a 6mois et pris notaire pour s occupe de tout les papiers et factures à payer lors de son deces.ce notaire nous réclame de l argent car elle a oublié de payer la maison de retraite et à pas remboursé le trop perçu de la pension ce notaire a était payer pour faire tout ce travail à t elle le droit de réclamer cette argent si oui unique héritière qui paye ou ses 3 frères qui ont eu la réserve héréditaire merci est on oblige de payer pour une faute du notaire?
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7 réponses
15 mars 2025 à 15:35
Bonjour,
Votre texte est difficile à comprendre. Pourriez-vous fun effort de rédaction, s'il vous plaît ?
15 mars 2025 à 17:02
Bonjour
Je vais quand même essayer d'éclaircir au moins 1 point ;-))
unique héritière qui paye ou ses 3 frères qui ont eu la réserve héréditaire ? Ne serait-ce pas plutôt le contraire ? Si testament de votre mère en faveur de vos oncles, vous avez eu la réserve héréditaire et vos oncles la quotité disponible.
il y a 6 mois et pris notaire pour s occupe de tout les papiers et factures à payer. Pourquoi ne vous en êtes pas occupée vous ? Une personne qui vit en ehpad n'a que très peu de factures. Si vous n'aviez pas de quoi payer, vous pouviez demander conseil au notaire, il y a toujours un moyen de se débrouiller.
À mon avis, c'est à tous de payer, en proportion de ce qu'ils ont touché de la proportion de votre mère.
Tout à était payer le notaire n à pas payer la dernière facture de tel . notaire n à pas payer 1 semaine d ehpad et ma mère a reçu la pension de mon père décédé que notaire n'a pas remboursé les comptes étaient bloqué à son décès ont ne pouvaient pas payer le notaire devait s en occuper c est ma sœur unique héritière et nous sommes 3 frères nous avons eu notre part héréditaire pas problème mais le notaire a dit à ma mère qu'elle s occupé de tout la semaine d epahd quand ma mère est décéder il fallait vider l appartement à son décès c est cette semaine que le notaire devait payer
Modifié le 15 mars 2025 à 17:22
Il appartient aux héritiers de régler les dettes du défunt. Vos oncles ne peuvent être que légataires, donc non tenus au paiement du passif (sauf disposition contraire dans le testament).
Oui, le notaire aurait pu le faire mais il ne s'agit pas d'une faute qui aurait pour conséquence de mettre les dettes à sa charge.
Non, c'est bien aux héritiers, les, enfants du défunt, de régler. Tout au plus, si le retard de paiement génère des intérêts, alors vous pourriez demander au notaire de les prendre à sa charge.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre questionCe n était pas des dettes c etait abonnement téléphone le notaire a bien stipule par écrit qu'elle s occupe de tout ma mère ne pouvait pas payer étant décédé
On paye pas notaire qui avait tous les dossiers en main et ma mère avait confiance en elle on aurait pas imaginer que dossiers clos on doit payer alors que l on a reçu la somme de l heritage
Modifié le 15 mars 2025 à 17:58
Vous imaginez quoi ? Que le notaire va payer ce qui est devenu vos dettes depuis le décès de votre mère ? Ne rêvez pas !
Que le notaire ait commis une "négligence", peut-être (et encore !), que cela transfère la charge de la dette, non !
Vous vous êtes mépris sur le rôle du notaire. Il n'est pas le "secrétaire" d'une personne en fin de vie ou des héritiers. Il gère une succession et non "les affaires courantes", dans lesquelles on range les sommes à percevoir ou à payer pour le compte d'un défunt.
Vous avez la possibilité d'exposer votre situation à la Chambre Départementale des Notaires mais ce sera peine perdue.
15 mars 2025 à 18:21
- "
" Comprenez rien "
Pourtant les explications étaient limpides !!!