Nuisance visuelle

Bonjour,

Nuisance visuelle 

Face à une de nos baie vitrée, le voisin dépose des ordures pour sans aucun doute nuire à notre vision 

les déchets se situent à environ 3 mètres de notre clôture 

11 réponses

  1. Modérateur

    Bonjour,

    Tout est une question de point de vue.

    Pour vous il s'agit d'ordures qui vous causent des nuisances visuelles.

    Pour votre voisin, c'est peut-être une œuvre d'art qui symbolise la fragilité de l'assise de notre société, des rapports entre voisins et du vivre ensemble.


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    1. Il faut vraiment être un fin connaisseur pour savoir apprécier l'art contemporain

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  2. Bonjour,

    La jurisprudence montre que faire reconnaître un "préjudice esthétique" comme trouble anormal de voisinage est très compliqué. En pratique cela ne concerne que de véritables dépotoirs. Si vos photographies reflètent la réalité, vous allez finir dans le mur.

    Mettez une jolie haie ou un beau mur entre les deux terrains, vous ne verrez plus ce qui vous gêne chez le voisin. Cela vous reviendra moins cher qu'un avocat et les frais liés à une procédure perdue.

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    1. Modérateur

      Au-delà de cet exposé environnemental et l'expression de votre opinion personnelle, avez vous une question à poser concernant les lois ou règlements en rapport avec votre constat ?

       

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      1. Bonsoir,

        pour moi c'est clair ! Contacter un avocat, préparez une cagnotte de quelques milliers d'euros et ester en justice .

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        1. Ces "déchets" sont sur terrain. Vous ne pouvez pas vous y opposer. 

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            1. Que nous partagions ou pas votre avis sur la "pollution visuelle", vous n'avez posé aucune question. On peut imaginer que vous souhaitiez savoir comment obliger votre voisin à ne pas entreposer ce qui vous dérange ?

              Vous pouvez l'attaquer direct au tribunal pour "trouble anormal du voisinage" ou (mieux) commencer par une médiation :

              https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1822

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          2. Modérateur

            Bien.
            Et sinon, avez vous une question à poser concernant les lois ou règlements en rapport avec votre constat ?

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            1. Modérateur

              Bonjour,

              Pour paraphraser l'idée générale. En se basant sur vos photos, il est difficile d'estimer un véritable préjudice esthétique.

              Et si une copro pourrait imposer une esthétique particulière à ses résidents. Il sera très difficile d'exiger la même chose de ses simples voisin.

              La première chose à faire sera souvent de demander un avis objectif de personnes neutres. Par exemple en postant des photos sur un forum et en recueillant l'idée générale sur l'étendue du préjudice.

              Et si ces différents avis s'accordent sur le fait qu'il n'y a pas de préjudice réel, en tirer les conclusion qui s'imposent (ou continuer à chercher des avis jusqu'à trouver UNE personne d'accord avec vous, et pratiquer le cherry picking pour ne tenir compte que de cet avis qui va dans votre sens).


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              1. Joliment exprimé… mais bien loin de la réalité 

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                1. En l'absence de nuisance olfactive ou sanitaire, et non simplement visuelle, votre voisin entrepose ce qu'il veut où il veut.

                  Peut-être que lui aussi trouve vos plantations très moches ^^

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                2. C'est un esthétisme particulier, rien de choquant, pas plus moche que le bitume ces copeaux de bois ... Leur utilisation est même surprenante, généralement, on les met aux pieds des massifs, et on garde la pelouse. C'est comme si votre voisin avait voulu mettre du bitume partout dans son jardin, mais naturel.

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              2. Contributeur

                Bonjour

                vous diriez que c'est moche et pourtant c'est une œuvre d'art


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                1. Bonjour,

                  Franchement, c'est ça votre nuisance visuelle ?

                  Si vous allez au tribunal pour ça, vous perdrez sur tous les plans... et ça serait bien normal !

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                  1. Modérateur

                    ¿

                    Êtes-vous magistrat dans un tribunal civil pour poser ainsi une décision judiciaire sans même avoir tous les éléments du dossier en main ?

                     

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