Vice caché, insert à bois

Question

Bonjour, j’ai acheté une maison début septembre avec un chauffage insert À bois. 
Lors des visites, nous avons aperçu qu’au niveau de la cheminée, il y avait la plaque en fonte qui se situe dans le fond qui avait un trou. On nous a précisé que cela n’empêchait en rien le bon fonctionnement de la cheminée Une facture de ramonage nous a été fourni

Nous avons décidé de faire passer un chauffagiste afin qu’il nous renseigne pour changer la plaque en fonte. Le chauffagiste nous a mis en garde car la cheminée est dangereuse car il il y a des gaz qui peuvent s’en échapper du au conduit abîmé. Par de trop grosse chaleur, le contour de l’insert n’est pas en bon état il nous déconseille fortement de l’utiliser

quel recours avons-nous ?

kasom · Answer

Bonsoir

NB: quand on pose une question, il est de bon ton de la conclure par une formule de politesse du style merci par exemple ....

très difficile de vous répondre s'il s'agit d'un vice caché ou d'un dol ( tromperie )

vice caché: le vendeur ignorait le problème ...il faudra prouver le contraire , souvent difficile

dol / tromperie : le vendeur connaissait le problème et vous l'a dissimulé : c'est jouable si le poele est vraiment dangereux , car entre "un risque potentiel "  et le fait que ça s'est déjà produit il y a une grande différence, le vendeur ignorait peut être bien cette problématique

essayez déjà un premier  courrier recommandé pour lui faire part de votre problème , vous verrez sa réaction, et si la réponse ne vous satisfait pas un courrier d'avocat

le notaire quant à lui ne vous sera d'aucun secours

Prune622 · Answer

Bonsoir,

Lors des visites, nous avons aperçu qu’au niveau de la cheminée (...)

Sur le plan juridique, cette simple phrase signifie que, si défaut il y a, il n'était pas caché. Le juge, le cas échéant, vous demandera presque certainement pourquoi ne pas avoir fait intervenir un chauffagiste ou un fumiste lors de vos visites.

Sur le vice caché

L'article 1641 du code civil définit un vice caché comme un défaut caché qui rend la chose impropre à son usage ou qui en diminue tellement l'usage que l'acheteur ne l'eût acheté, ou à un prix bien moindre.

Votre situation ne me semble pas entrer dans cette définition, étant donné que le défaut n'était pas caché (cf. point précédent) et qu'il faudrait en plus démontrer que la maison est inhabitable ou presque.

De plus, vous avez peut-être signé une clause de garantie des vices cachés (art. 1643 cc). Relire votre contrat / voir si votre vendeur était un professionnel ou non.

Que faire ?

Commencer par demander un ou plusieurs devis pour changer cette plaque. En fonction du montant, laisser tomber ou agir. En l'espèce, vos chances de succès semblent minces, et les frais éventuels peuvent être très élevés (frais d'avocat + art. 700, etc.)

Cordialement,

Vice caché, insert à bois

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