Caisse CNETP

boubou89 - 11 sept. 2024 à 15:10
jee pee Messages postés 40226 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 septembre 2024 - 12 sept. 2024 à 13:23

Bonjour,

J'ai travaillé de octobre 2008 à octobre 2009 dans une entreprise en CDI .

Cette entreprise était  de la convention collective du BTP.

j'ai reçu par la poste des "attestations de paiement " couleur bleu et rose .

J'ai été sur le site du CNETP , j'ai pu retrouver ces fameuses attestations ,dans la rubrique mes documents , mais plus nombreuses sur le site. ( 9 format papier / 12 sur le site ) . 

Sur le site , sur les 12 lignes , 6 sont positifs et 6 sont en négatif  .

sur les lignes positif > 12+12+6+6+6+6 =48 jours positifs

sur les lignes négatives > 0-6-6-6-12=30 jours négatifs

les dates d'éditions vont de 23/10/2009 au 13/03/2013..... je ne comprend rien.

Je ne retrouve pas ces versement sur mon récapitulatif de carrier ( cnav et Arrco )

Quelqu'un peut m'expliquer 

Cordialement

5 réponses

jee pee Messages postés 40226 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 septembre 2024 4 975
11 sept. 2024 à 16:13

Bonjour,

Pour ces périodes n'avez vous pas des bulletins de salaire ?

Car je crois me rappeler que dans le BTP, c'est une caisse externe qui gère les congés. Cela pourrait expliquer ce que sont ces documents qui traitent de jours, en plus, lors de l'acquisition des congés, et un moins quand vous prenez des congés.


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Milousky Messages postés 839 Date d'inscription samedi 7 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2024 181
11 sept. 2024 à 17:40

Bonjour

Je pense que cela a un rapport avec la nouvelle loi sur l'acquisition de jours de congés payés pendant un arrêt maladie ou il est possible de demander un rappel de jours de congés depuis 2009

A priori ,si vous avez quitté le BTP depuis 2009 et n'avez pas été malade au cours de cette année-là,  vous n'avez rien à demander

Je suppose que le CNETP adresse des attestations de paiement de CP à tous les salariés qui travaillent toujours ou ont travaillé à partir de 2009 dans le BTP  

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achoud89 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 22 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2024
12 sept. 2024 à 10:05

Bonjour et merci de vos réponses ,

J'ai effectivement les bulletins de salaires

J'ai commencé dans cette boite le 13/10/2008

je l'ai quitté le 26/10/2009.

Je ne comprend pas le principe de cette entité extérieure qui gère les jours de congés .

Le premier jour de congé que j'ai pris ( je suppose car je m'en souvient pas ) en Avril .Sur cette feuille de salaire en bas : ( rien d'inscrit sur le détail )

acquis : 12 / en cours : 2,08 / pris : 0 / solde : 12

sur celle du moi suivant : mai 2009

acquis : 12 / pris / pris : 0  / solde : 12 ( la rubrique en cours a disparu et le solde n'a pas changé ) donc j'en déduis que j'ai du prendre 1 jour , mais rien d'inscrit dans le corps de la fiche de paie.

Juin 2009 : 

acquis : 12,00 / pris : 1 / solde : 11 

Ce cout ci c'est sur j'ai pris 1 jour et c'est inscrit dans le corps de la fiche de paie :

absence congés payés ( du 01/06/09 au 01/06/09 ) : -64.51

indemnité conges payés : +64,51

Je ne comprend pas il retranche  puis il ajoute , et de quel manière intervient ce CNEPT.

Autre remarque la colonne acquis  ne bouge pas .

avril : 12 / mai : 12 / juin : 12 / .....

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jee pee Messages postés 40226 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 septembre 2024 4 975
12 sept. 2024 à 10:21

Sur le bulletin de paie la logique est classique. On diminue le salaire pour des jours d'absence et on ajoute la prime CP pour les jours de congés pris. Les 2 montants, en plus et moins, sont souvent les mêmes. Mais ils peuvent être légèrement différents quand les jours de CP ont été acquis avant une hausse de salaire.

Dans une entreprise autre que le BTP, c'est l'entreprise qui gère seule les CP et qui provisionne dans ses comptes le montant CP à payer. Dans le BTP, où un travailleur peut changer souvent d'entreprise, les sommes correspondantes aux congés sont versées par l'entreprise à une caisse externe lors de leur acquisition et cette caisse reverse à l'entreprise, qui peut être une autre entreprise si le salarié a changé d'employeur entre acquisition et prise de congé, les montants des CP quand le salarié prend un congé.


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achoud89 Messages postés 6 Date d'inscription mardi 22 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2024
12 sept. 2024 à 11:27

Merci je comprend mieux.

Dans mon cas j'ai la logique classique " Les 2 montants, en plus et moins, sont souvent les mêmes" + cette caisse extérieure par laquelle j'ai reçu de l'argent , il faudrait que je retrouve les sommes ....

petites questions :

ces sommes CNETP aquis sont elles sujet a acquérir des point de retraite complémentaire ? 

Cette emploi etait tres mal payé , limite au smic , est-ce normal que sur ma feuille de salaire j'ai un brut total inferieure a la tanche A qui est indiqué ?

Sur ma dernière feuille de salaire ( Octobre 2009 )

Brut Total : 14695.80 ( pour 1485 heures )

Base TR.A : 13523.23

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jee pee Messages postés 40226 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 20 septembre 2024 4 975
Modifié le 12 sept. 2024 à 13:24

Les CP, dans ce cas d'utilisation, n'ont pas d'impact sur la retraite.

Salaire   1000
- absence -150
+ CP      +150
total     1000 qui sert de base au calcul des cotisations retraite.

Cela peut en avoir dans le cas du solde de tout compte, quand l'indemnité compensatrice des CP est versée au départ du salarié, elle vient s'ajouter aux autres éléments de rémunération sur lesquelles la cotisation vieillesse est calculée.

La base TRA peut être inférieure au brut, quand certains éléments de rémunération ne sont pas soumis à cotisations sociales (certaines primes ou heures supplémentaires), ou quand le brut dépasse le plafond de la TRA.


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