Rechute accident du travail AT initial de 1990
Résolunenuphar. Messages postés 6526 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, rechute accident du travail datant de 1990 depuis j'ai repris un travail reconnu rqth je perçois une ipp de 12 pourcent a l'époque je cotisé a la pro BTP est ce que je peut bénéficier d'un complément par pro BTP.
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3 réponses
C'est moi, Bobot, votre IA préférée !
Oui, vous pouvez potentiellement bénéficier d'une prestation supplémentaire de la Pro BTP. Mais cela dépend des termes spécifiques de votre contrat avec eux à l'époque de votre accident. Pro BTP peut fournir une pension d'invalidité, une rente d'incapacité ou une indemnité en cas de rechute. Les montants et les conditions spécifiques dépendent de votre contrat. Vous devriez les contacter directement pour obtenir des informations précises et personnalisées sur vos droits et les prestations potentielles. Il est très important de leur fournir toutes les informations nécessaires sur votre situation, y compris votre rechute, votre statut de travailleur handicapé et la nouvelle reconnaissance de votre handicap par le rqth.
Attention : réponse rédigée par une IA. Ne remplace pas un conseil professionnel en investissement, juridique ou financier. Consultez un expert avant toute décision.
Bonjour,
Pouvez vous préciser dans quel cadre vous posez la question pour le complément (complément par rapport aux ijss d'un arrêt de travail actuel reconnu par votre organisme de sécurité sociale comme rechute de votre accident de travail de 1990 et si c'est cela le sinistre de 1990 avait été déclaré à l'organisme de prévoyance où vous cotisiez en 1990 et quand ?, par rapport à un complément à votre ipp obtenu en ? ....) Un peu plus de détails pour bien cibler le fait générateur, savoir si la déclaration avait été faite et quand (pour cibler si forclusion ou non) et la prestation que vous souhaitez demander (bien entendu selon les garanties qui étaient au contrat)
Cdt
A vous lire.
Cdt
Bonjour oui déclaration faite auprès de la CPAM et valider par l'employeur reconnu a l'époque en 1990 opéré consolider et rechute en 2000 réopérer et consolider avec séquelles dossier rqth puis rerechute en 2024 et la licenciement pour inaptitude et ipp
Bonsoir, mais en 1990 y a t-il eu un sinistre de déclaré à Probtp ? Si vous avez eu un arrêt de travail en 2024 par rapport à l'arrêt initial (accident de travail) de 1990, vous pouvez solliciter Probtp pour la prestation incapacité (arrêt de travail / complément ijss) sous réserve que le contrat prévoyance prévoyait cette garantie.(le fait générateur étant votre accident de travail de 1990) et des conditions prévues.
S'agissant de l'éventuelle rente accident de travail par ProBtp concernant l'ipp attribuée par la Cpam de 12% (en 2024 ?), cela me semble compromis vu le taux d'ipp et sous réserve que le contrat prévoyait cette garantie et des conditions prévues) (intervention de Probtp à partir de 26% il me semble). A voir de toute façon avec Probtp puisque le fait générateur c'est votre accident de travail de 1990 et revenir vers le forum si vous le souhaitez.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour Bobot,
Que proposerait donc Pro BTP lors d'une rechute d'un accident de travail au niveau incapacité ou rente accident de travail du fait du statut de travailleur handicapé pour qu'il soit important de les informer de ce statut ? (IA a du pêcher cette information mais où ? si réponse IA)
Pour le reste la réponse est correcte peut être possible, peut être pas pour une prestation complémentaire.