Sujet Précédent Sujet Suivant

Contravention causés par un tiers en suspension

Roro38200 Messages postés 1 Statut Membre -  
dany311 Messages postés 22623 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -

Bonjour 
Je viens vers vous car je viens de recevoir une amende pour excès à plus de 30km/h.
Je prête régulièrement ma voiture depuis ma suspension de permis. 
J'ai posé la question à tout le monde. Mais c'est personne. Comme par hasard. 
Comment je peux faire ? 
Merci 

2 réponses

Réponse 1 / 2
dany311 Messages postés 22623 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 712
 

Bonjour

avec la date et l'heure du PV ; vous devriez retrouver le coupable ; à moins que vous prêtiez votre véhicule sans vous inquiéter à qui vous le prêtez ( peut être à un conducteur sans permis )
2
Réponse 2 / 2
Ulysse5818 Messages postés 15471 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 880
 

Bonjour,

Vous pouvez contester être le conducteur, vous paierez l'amende correspond.
1
Ulysse5818
 

Oui mais je me retourne sur qui ?je vais demander la photo. On ne sait jamais 

0
Ulysse5818 Messages postés 15471 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 880 > Ulysse5818
 

Rien ne peut vous obliger de dénoncer.

0

Discussions similaires

renouvellement du tiers sortant
CC -
RD -

1 réponse
Un tiers inconnu a détérioré ma porte de garage
isa9355 -
Diverker -

25 réponses
Levé suspension rsa
Hasna -
Hasna -

2 réponses
CAF "montant total de vos droits suspendus"
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
Porte de garage endommagée par véhicule d'un tiers
neisseria -
aie mac -

1 réponse