Amende transport trottinette dans le Transilien SNCF
AN.Banker Messages postés 10532 Date d'inscription mardi 23 avril 2019 Statut Modérateur Dernière intervention 1 mars 2025 - 4 juin 2024 à 09:09
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3 réponses
4 juin 2024 à 07:46
Bonjour,
Première fois que j’entends parler d’un tel motif
Et pourtant, c'est indiqué depuis des années dans le conditions d'utilisation des transports. Et oui, nombreux sont ceux qui ne le respectent pas, causant des difficultés d'accès, voir des risques physiques aux autres voyageurs.
4 juin 2024 à 09:09
Bonjour
Il n'y a pas d'obligation de tolérance quand les règles ou les lois sont écrites. Vous pouvez toujours tenté de contester mais vous êtes seul responsable de ne pas lire le règlement et de ne pas en respecter les consignes.
Sur l'applicabilité du telle règle, elle est évidemment possible pour des raisons de sécurité
3 juin 2024 à 19:26
Bonjour,
Dans un carrefour à 2 km de chez moi, personne ne respecte le feu : le motif, carrefour en plein milieu d'une cité, où personne n'a jamais passé le permis.
Ce n'est pas pour autant, que l'absence de la connaissance de la règle et que la violation soit répétée, que cela exonère les contrevenants de la sanction prévue par les textes.
CB