A qui appartient la cave

fabienne_1235 Messages postés 5 Statut Membre -  
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

sous ma maison j'ai ma cave qui a un couloir conduisant a la cave de ma tante et également sous la cave de ma maison

Mais ma tante  peut également allé dans ma cave ainsi que la sienne car elle a une entrée de son cote qui la conduit au même endroit

Sachant que le couloir de la cave le terrain du dessus lui appartenant depuis le partage  elle a bouché mon couloir  qui donne accès a ma cave mais également a la sienne

Étant donné que avant le partage tout appartenait a la même personne donc mon grand père

A telle le droit de me bouché l accès pour allé à ma cave si oui je souhaite consolidé ma maison car j ai 10cm de fondation et après je vois la cave ou dans ce cas est ce que je reste propriétaire de ma cave ou en est elle responsable maintenant et je ne suis plus proprietaire

Maison situé en indre et loire

1 réponse

Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11 581
 

Voir avec un géomètre-expert où s'arrêtent les limites de chacun concrètement dans les sous sols . 

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