A qui appartient la cave

fabienne_1235 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 25 septembre 2023 Statut Membre Dernière intervention 30 novembre 2023 - 30 nov. 2023 à 10:40
Gayomi Messages postés 19158 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2024 - 30 nov. 2023 à 11:11

sous ma maison j'ai ma cave qui a un couloir conduisant a la cave de ma tante et également sous la cave de ma maison

Mais ma tante  peut également allé dans ma cave ainsi que la sienne car elle a une entrée de son cote qui la conduit au même endroit

Sachant que le couloir de la cave le terrain du dessus lui appartenant depuis le partage  elle a bouché mon couloir  qui donne accès a ma cave mais également a la sienne

Étant donné que avant le partage tout appartenait a la même personne donc mon grand père

A telle le droit de me bouché l accès pour allé à ma cave si oui je souhaite consolidé ma maison car j ai 10cm de fondation et après je vois la cave ou dans ce cas est ce que je reste propriétaire de ma cave ou en est elle responsable maintenant et je ne suis plus proprietaire

Maison situé en indre et loire

1 réponse

Gayomi Messages postés 19158 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2024 10 351
30 nov. 2023 à 11:11

Voir avec un géomètre-expert où s'arrêtent les limites de chacun concrètement dans les sous sols . 

1