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Partage des frais de réfection d'un chemin

Roze - 20 nov. 2023 à 18:06

Bonjour,

J'ai bien lu tous les textes et réponses concernant ce sujet mais je n'ai pas trouvé la réponse à ma question : 

Peut-on obliger un co-propriétaire, qui a donné son accord écrit pour la réfection de notre accès commun, à payer sa part des frais engagés ?

Merci de votre réponse.

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