Comment faire cesser ce tapage ?

vijiuris - Modifié le 12 nov. 2023 à 02:19
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 22 nov. 2023 à 16:44

Bonjour,

Depuis un an je subis continuellement des tapages jusque 2h au matin et au delà par le voisin du dessous.

Au début il s'agissait de ses éclats de voix lorsqu'il jouais avec ses jeux vidéos. La situation s'est dégradé au fil des mois malgré un passage devant le conciliateur à mon initiative, jusqu'à des faits de violences physiques et injures de sa part. Une plainte à été déposée avec certificat médical d'un hématome n'ayant pas entraîner d' itt.

C'est une personne manipulatrice qui répands des propos diffamant sur mon handicap ainsi que d'autres éléments qui m'ont conduis à consulter un avocat qui, sur ses conseils devait envoyer une plainte au procureur pour dégradation de mes conditions de vie (harcèlement). Je passe les détails, j'insiste seulement pour appuyer qu'il se calme un moment puis recommence en crescendo son comportement malveillant.

Je dispose d'attestations de tiers pour les tapages ainsi que d'un second certificat médical qui atteste la dégradation de mon état de santé.

A ce jour presque trois mois après l'avocat n'a toujours pas rédigé la plainte mais me demande de régler sa prestation.

Cette personne est actuellement occupante de son appartement par l'intermédiaire de ses parents qui son propriétaire. Aussi il rentre de son emploi le soir à 22h et se sert de son emploi du temps pour justifier son comportement.

J'ai essayé de faire constater ses tapages par la police qui ne se déplace pas, j'ai ausdi contacté des huissiers pour avoir un devis sur le montant des honoraires dont les tarifs sont exorbitant au regard de ma situation financière.

Que puis-je concretement faire ? Envoyer un courriers à mon propriétaire me semble la dernière echapatoire avant de me dégradé sérieuse au plus grand mépris de tous puisque son mandataire est une agence tierce de celle du syndic de copropriété.

Ces derniers jours monsieur l' e********r joue avec mes nerfs en faisant exprès de cogner, claquer, et entrechoquer matériellement ustensiles de cuisine et autres acabit jusque des heures indus.

Les autres voisins à côté de chez lui n'entendent rien, il n'y a personne en dessous de chez lui.

Merci pour vos réponses malgré mon roman la situation et hélas bien réelle.

5 réponses

sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 539
14 nov. 2023 à 12:57

Les étapes des troubles de voisinage :

  • Avoir des preuves (témoignage, constat d'huissier, pv des forces de l'ordre ...) 
    >Ca a priori vous avez déjà pas mal
  • Mise en demeure a la personne d'avoir a cessé sous peine de poursuite + mise en demeure à son propriétaire, le votre n'est pas concerné.
  • Si la mise en demeure ne suffit pas,
    En cas d'infraction pénale : plainte, plainte direct au procureur ou même citation directe,  avec ou sans avocat (la citation directe étant assez technique il vaut mieux un avocat).
    Si aucune infraction pénale, convocation auprès d'un conciliateur puis tribunal civil.  
  • Une fois obtenue une éventuelle condamnation pénale ou civile ci-dessus, et si cela continue, on attaque le propriétaire qui doit expulser son locataire pour trouble de jouissance.


    C'est sur le papier et ca prend souvent du temps, mais peu d'autre choses fonctionneront.
     
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La citation directe est possible pour un delit de harcèlement ?

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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 539 > vijiuris
16 nov. 2023 à 18:41

oui, 
quand vous connaissez l'auteur, la qualification pénale, et avez les preuves

ce qui est assez souvent le cas en matière de harcèlement, 

c'est la procédure, la plus rapide et plutôt efficace. Ca demande toutefois un peu de connaissance dans la rédaction, et quelques frais de rédaction, signification
 

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vijiuris > sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024
Modifié le 18 nov. 2023 à 13:00

Bonjour,

Merci pour votre réponse

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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 185
14 nov. 2023 à 14:03

Bonjour

Vous avez entamé des démarches à l'amiable, puis via la conciliation. La situation perdurant, vous avez la possibilité de saisir la justice.

Voir les explications via le lien ci-dessous:

https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches.


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Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses.

Il y a des faits nouveaux pour lesquels je souhaites avoir des éclaircissements.

Lundi matin le voisin tapageur / harcelleur est venu à mon domicile. Je ne savais pas que c'était lui, j'ai ouvert la porte et comme j'étais au tel il a dis je reviens dans 10mn.

Avec le recul j'aurais dû appeler la police, je ne l'ai pas fait, je n'y ai pas pensé parcequils ne viennent pas quand je les appels. Il est donc revenu et j'ai ouvert.

Il se plaint de m' avoir entendu en pleine nuit faire du bruit et ma demande si je le faisait exprès pour mavoir importuner. Ce quil dit pouvoir comprendre. Jai dit que non je ne mamuse pas a le gener en représailles et que jentends aussi du bruit la nuit venant de chez lui. Toutefois il a présenté ses excuses pour m'avoir importuner, qu'il allait arrêter maintenant et à insisté pour échanger nos numéros. J'ai accepté parce que naïvement j'ai cru qu'il voulais installer une situation de confiance et pour démontrer que je souhaites apaiser la situation, je dis bien naïvement malgré le contexte ambivalent.

Finalement il continue ses tapages jusque 3h au matin, je ne lui ait pas envoyé de messages.

Je voulais avoir des éclaircissements parce que je ne dort et que toute cette situation est en train de me détruire, ainsi ai-je bien fait d'ouvrir et d'accepter cet échange de numéro? Je ne compte absolument pas échanger par messages avec lui, je me rends bien compte que cet échange a pour but de recueillir des preuves suites à ses provocation de tapages.

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Kolp Messages postés 18 Date d'inscription dimanche 24 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2023
16 nov. 2023 à 10:37

Perso, pour moi la meilleure solution est de déménager.

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Non je n'en ait ni l'envie ni les moyens.

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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 8 185
22 nov. 2023 à 16:44

Bonjour

Je ne compte absolument pas échanger par messages avec lui

Il vaudra mieux échanger par lettre recommandée. Et au vu de l'ancienneté du conflit, je pense que vous n'échapperez pas à la case justice, quel que soit le moyen à employer


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