Vice caché Vehicule
Alju86
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20 oct. 2023 à 09:40
Ulysse5818 Messages postés 12480 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2024 - 20 oct. 2023 à 18:19
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blux
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Modifié le 20 oct. 2023 à 14:26
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Salut,
c'est à lui de prouver le vice caché.
Si la pompe ne fuyait pas lors de la vente, il n'y a pas de vice caché. Si elle fuyait lors de la vente, ce n'est pas caché.
Puisque c'est un procédurier, rappelle-lui la teneur de l'article 1353 du même code civil.
Ulysse5818
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20 oct. 2023 à 18:19
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Bonjour,
Encore un rêveur, véhicule réparé = plus d'expertise possible.
I G N O R E Z
dany311
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20 oct. 2023 à 17:04
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Bonjour
de toute manière ; maintenant que le véhicule est réparé ; il lui sera difficile de prouver un vice caché