Vice caché immobilier

calo66 Messages postés 10 Date d'inscription jeudi 6 octobre 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2023 - 23 sept. 2023 à 19:44
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 25 sept. 2023 à 18:08

Bonjour,

Je viens d'acquérir une maison et malheureusement  je viens de voir

plusieurs choses de désagréable.

1) la couverture en tuile est en très mauvaise état tuiles cassées ou manquantes coutières tordues et débordant sur le la façade j'avais remarquer des moisissures dans deux chambres lors de première visite et j'avais demander aux vendeurs en

présence de l'agent immobilier s'il y avait des problèmes de fuite sur la toiture il m'a été répondu que la couverture été veille mais saines que les moisissures d'une sur les plafonds et murs venais  dune mauvaise ventilation. jais également

vue que certaines tuiles avait été changées suite certainement à un dégât des eaux  donc le vendeur été au courent du mauvaise état de la toiture.

Première question est-ce un vice caché? que dois je faire?

J'ai également remarquées qu'il y avait une cuve à mazout  et quelle contient 

encore du fioul, lors de la vente chez mon notaire celui une cuve à fioul si elle avait

été retirer ou dépolluer , n'y le vendeur n'y les agents immobiliers n'ont informé le notaire qu'il une cuve contenant  encore du fioul.

Deuxième question est-ce un vice caché? que dois je faire?

J'ai eu une autre surprise en allant dans les combles après l'achat j'ai remarquer

 que trois conduits de cheminée ont été percés d'où sortent des gaines électriques,  le diagnostique électrique il n'ai pas fait état de ce problème.

Troisième question est-ce un vice caché? que dois je faire?

Je remercie par avance a ceux qui pourront répondre a ces trois questions.

Cordialement. 

2 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
23 sept. 2023 à 20:06

Bonsoir

1) question sidérante : vous n'y connaissez rien, vous remarquez des "soucis" sur la toiture, vous ne prenez pas la peine de payer un couvreur pour venir vérifier son état avant d'acheter: belle preuve de légèreté

Vous ne pouvez rien faire, vous avez déclaré et signé avoir visité le bien .....

2) Cuve à fioul : là ce n'est pas un vice caché mais un dol  ( mensonge ) de la part du vendeur ( l'agent immobilier n'est pas forcément informé s'il y a une modification du système de chauffage )

donc là possibilité d'action contre le vendeur ET l'agence immobilière pour la faire enlever

si vous avez une protection juridique c'est le moment de la faire jouer, sinon rdv avec un avocat pour une première consultation, qu'il vous explique la marche à suivre , le côut d'une première action, d'un procès...et la durée prévisible 

3) électricité : là ça ressemble bien à un vice caché ( le vendeur n'était pas informé ( où il faudra le prouver ) : Quel préjudice pour vous ?

m^me conseil, avocat nécessaire , avec le dossier technique sous les yeux, possibilité de se retourner contre le diagnostiqueur, mais il faut chiffrer son préjudice


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calo66 Messages postés 10 Date d'inscription jeudi 6 octobre 2022 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2023 3
Modifié le 25 sept. 2023 à 18:05

Bonsoir, je vous remercie tout d'abord pour réponse entrainement rapide .

je voudrais d'abord vous signaler que j'ai constater l'état de la toiture dix 

 de jours  à peu prés après la vente car il y a eu un orage et la gouttière débordé

comme une cascades sur la façade et comme une entreprise devait  venir pour restaurer

les plafonds et refaire les peintures j'ai entrepris de nettoyer les chenaux croyant

qu'il était obstruer et c'est là que je suis rendu compte du mauvaise état de la 

toiture et des gouttières j'ai recoller des tuiles cassés moi-même pour éviter un dégât des eaux car d'autres  orages été prévus  et pour ne pas retarder les travaux. je voudrais  vous signaler que dans l'annonce de l' immobilières

il été écrit maison habitable sans travaux n'oubliez pas ma demande quand j'ai 

demandé en présence de l'agent immobilier s'il il y avait des problèmes de toiture

de plus des réparations avait été faites sur une petite  partie  cette toiture par le vendeur

donc le vendeur été parfaitement au courant de la vétusté de la toiture a t'il mis au

courant l'agence et celle-ci n'avais pas un devoir de vérification  avant d'annoncé

habitable sans travaux je pense qu'il peu y avoir une jurisprudence dans cas là.

je pense que je faire appel à mon notaire pour un arrangement à l'amiable et s'il

en résulte rien j'entamerais une procédure. pour information sur l'agence immobilière pourtant réputé lors de ma première visite à l'agence il mon remis une fiche d'information sur le bien à vendre  après une première visite pour avoir une idée d'où été situé ce bien et s'il nous plairait car nous d'autre visite de bien pouvant nous convenir lors de cette visite j'ai remarquer une incohérence le

terrain ma paru plus grand que les 116,5  mettre carré annoncé sur la fiche 

intriquer j'ai demandé quelque jour à l'agent immobilier de me communiquer le

 n° de cadastre de ce bien impossible de trouver ce bien avec le n° qu'il m'a

communiquer et pour cause c'été pas le bon première anguille sous roches c'était

pas le bon pourquoi le vendeur aurait-il donné un n° pas bon? après avoir demandé à l'agent de trouver le bon n° de cadastre  et enfin le bon  je vais donc sur le cadastre et là deuxième anguille sous roche le cadastre m'indique une

contenance de 95ca et je m'aperçois que la partie avant du terrain ne faisait pas

partie de cet parcelle ? je rappel l'agent immobilier et lui demande des explications

qui me répond qu'il ferait appel au notaire pour comprendre pourquoi celui me

communique quelque tant après que cette cette parcelle fait partie d'un lotissement de  14 parcelles et qu'il y avait une indivision perpétuelle sur 3 terrains

donc  il y a 1/14 -ème en plus de terrain indivis chic du terrain en plus sauf que la taxe foncière annoncé dans la fiche de l'agence qui été de 304 euros passe à plus

de 850 euros sans oublié habitable sans travaux  ou est le devoir de vérification de l'agence des dires du vendeur qui cache beaucoup de choses.

Nous avons quand même signé un compromis car l'endroit nous plaisais et que nous allons bientôt être exonérés de taxes foncières.

je pense que le vendeur est vraiment de fois omis volontairement de précisé certaines choses pour vendre son bien et en tirer bénéfice mais le coup de la 

toiture c' la goutte qui fait déborder le vase je pense que j'ai de bonne chance

devant un tribunal si la négociation n'aboutit pas avec le vendeur et faire échoué. la clause de non garanti .

donné votre avis  au vu de ces explications je sais qu'il falloir faire appel à un avocat spécialisé dans l'immobilier.

Malgré tout je tiendrai compte de votre avis et vos conseils.

En vous remerciant par avance car la lecture sera longue et je vous prie

de m'en excusé.

Cordialement.

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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
25 sept. 2023 à 18:08

bonjour

effectivement vous avez de bonnes raisons d'être en colère,

le conseil est encore plus important: il y a peu de chances que le notaire vous aide, ce n'est absolument pas son problème. Voyez un avocat, avant d'aller au Tribunal il vous aidera à rédiger un premier courrier ( amiable ) pour le vendeur et l'agence 

et il vous expliquera la procédure, son coût, la durée, qui attaquer ....

bon courage

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