Vice caché immobilier
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 25 sept. 2023 à 18:08
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2 réponses
23 sept. 2023 à 20:06
Bonsoir
1) question sidérante : vous n'y connaissez rien, vous remarquez des "soucis" sur la toiture, vous ne prenez pas la peine de payer un couvreur pour venir vérifier son état avant d'acheter: belle preuve de légèreté
Vous ne pouvez rien faire, vous avez déclaré et signé avoir visité le bien .....
2) Cuve à fioul : là ce n'est pas un vice caché mais un dol ( mensonge ) de la part du vendeur ( l'agent immobilier n'est pas forcément informé s'il y a une modification du système de chauffage )
donc là possibilité d'action contre le vendeur ET l'agence immobilière pour la faire enlever
si vous avez une protection juridique c'est le moment de la faire jouer, sinon rdv avec un avocat pour une première consultation, qu'il vous explique la marche à suivre , le côut d'une première action, d'un procès...et la durée prévisible
3) électricité : là ça ressemble bien à un vice caché ( le vendeur n'était pas informé ( où il faudra le prouver ) : Quel préjudice pour vous ?
m^me conseil, avocat nécessaire , avec le dossier technique sous les yeux, possibilité de se retourner contre le diagnostiqueur, mais il faut chiffrer son préjudice
Modifié le 25 sept. 2023 à 18:05
Bonsoir, je vous remercie tout d'abord pour réponse entrainement rapide .
je voudrais d'abord vous signaler que j'ai constater l'état de la toiture dix
de jours à peu prés après la vente car il y a eu un orage et la gouttière débordé
comme une cascades sur la façade et comme une entreprise devait venir pour restaurer
les plafonds et refaire les peintures j'ai entrepris de nettoyer les chenaux croyant
qu'il était obstruer et c'est là que je suis rendu compte du mauvaise état de la
toiture et des gouttières j'ai recoller des tuiles cassés moi-même pour éviter un dégât des eaux car d'autres orages été prévus et pour ne pas retarder les travaux. je voudrais vous signaler que dans l'annonce de l' immobilières
il été écrit maison habitable sans travaux n'oubliez pas ma demande quand j'ai
demandé en présence de l'agent immobilier s'il il y avait des problèmes de toiture
de plus des réparations avait été faites sur une petite partie cette toiture par le vendeur
donc le vendeur été parfaitement au courant de la vétusté de la toiture a t'il mis au
courant l'agence et celle-ci n'avais pas un devoir de vérification avant d'annoncé
habitable sans travaux je pense qu'il peu y avoir une jurisprudence dans cas là.
je pense que je faire appel à mon notaire pour un arrangement à l'amiable et s'il
en résulte rien j'entamerais une procédure. pour information sur l'agence immobilière pourtant réputé lors de ma première visite à l'agence il mon remis une fiche d'information sur le bien à vendre après une première visite pour avoir une idée d'où été situé ce bien et s'il nous plairait car nous d'autre visite de bien pouvant nous convenir lors de cette visite j'ai remarquer une incohérence le
terrain ma paru plus grand que les 116,5 mettre carré annoncé sur la fiche
intriquer j'ai demandé quelque jour à l'agent immobilier de me communiquer le
n° de cadastre de ce bien impossible de trouver ce bien avec le n° qu'il m'a
communiquer et pour cause c'été pas le bon première anguille sous roches c'était
pas le bon pourquoi le vendeur aurait-il donné un n° pas bon? après avoir demandé à l'agent de trouver le bon n° de cadastre et enfin le bon je vais donc sur le cadastre et là deuxième anguille sous roche le cadastre m'indique une
contenance de 95ca et je m'aperçois que la partie avant du terrain ne faisait pas
partie de cet parcelle ? je rappel l'agent immobilier et lui demande des explications
qui me répond qu'il ferait appel au notaire pour comprendre pourquoi celui me
communique quelque tant après que cette cette parcelle fait partie d'un lotissement de 14 parcelles et qu'il y avait une indivision perpétuelle sur 3 terrains
donc il y a 1/14 -ème en plus de terrain indivis chic du terrain en plus sauf que la taxe foncière annoncé dans la fiche de l'agence qui été de 304 euros passe à plus
de 850 euros sans oublié habitable sans travaux ou est le devoir de vérification de l'agence des dires du vendeur qui cache beaucoup de choses.
Nous avons quand même signé un compromis car l'endroit nous plaisais et que nous allons bientôt être exonérés de taxes foncières.
je pense que le vendeur est vraiment de fois omis volontairement de précisé certaines choses pour vendre son bien et en tirer bénéfice mais le coup de la
toiture c' la goutte qui fait déborder le vase je pense que j'ai de bonne chance
devant un tribunal si la négociation n'aboutit pas avec le vendeur et faire échoué. la clause de non garanti .
donné votre avis au vu de ces explications je sais qu'il falloir faire appel à un avocat spécialisé dans l'immobilier.
Malgré tout je tiendrai compte de votre avis et vos conseils.
En vous remerciant par avance car la lecture sera longue et je vous prie
de m'en excusé.
Cordialement.
25 sept. 2023 à 18:08
bonjour
effectivement vous avez de bonnes raisons d'être en colère,
le conseil est encore plus important: il y a peu de chances que le notaire vous aide, ce n'est absolument pas son problème. Voyez un avocat, avant d'aller au Tribunal il vous aidera à rédiger un premier courrier ( amiable ) pour le vendeur et l'agence
et il vous expliquera la procédure, son coût, la durée, qui attaquer ....
bon courage