Bénévole association

mimicam77 Messages postés 20 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
blux Messages postés 2046 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -

Bonjour,

Je souhaiterais savoir si une personne animateur bénévole en dessin dans une association "loi 1901"  peut être remboursée de frais de matériel et si ce matériel doit rester dans les locaux de l association, ou si elle peut l utiliser à son domicile.

Avec mes remerciements .

Michèle

2 réponses

  1.
    blux Messages postés 2046 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 747
     

    Salut,

    tout bénévole peut prétendre à une indemnisation des frais engagés lors de son activité au sein d'une association loi 1901 (trajets, fournitures...).

    Et si elle utilise le matériel chez elle dans le cadre de sa mission, oui. Si c'est pour un usage personnel, non (ça doit être de l'abus de confiance, me semble-t-il...).

    0
    1. dadout Messages postés 2570 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   887
       

      Hello,

      Plutot de l'abus de bien social non?

      0
      1. blux Messages postés 2046 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 747 > dadout Messages postés 2570 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         

        Non, l'abus de bien social concerne une entreprise commerciale...

        0
  2. hoquei44 Messages postés 17307 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 391
     

    Bonjour,

    Les biens d'une association n'ont pas à être utilisé hors cadre de l'association.

    CB

    0

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