Accident
Résoludiverker - 15 juil. 2023 à 19:56
Bonjour j'ai fais un accident suite à le quel j'ai fuit et j'ai fuit car jetait en suspension de permis mon véhicule était assuré la personne et légèrement blesser je souhaiterai savoir ce que je risque malgres avoir appelé les gendarme lendemain je vais être convoquer j'ai appeler le lendemain de l'accident pour confirmé que sais moi qui conduisait et la jattend avec le stresse et la pression car en allant à la gendarmerie il mon dit que j'ai commis une infraction grave en voyant l'état de mon véhicule il on fais appelé à la cynophile pour me chercher en pensant que jetait gravement blesser du coup je suis parti ce matin au commissariat il mon dit que pour le moment je dois rester chez moi jusqu'à que je soit convoquer je risque la prison ferme???
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5 réponses
Modifié le 15 juil. 2023 à 18:02
Vous risquez des poursuites pénales pour conduite sans permis et délit de fuite. Les sanctions dépendront de vos antécédents et du juge, personne peut le prévoir.
De plus vous devrez certainement indemniser votre victime pour les dégâts matériels et physique s'il y en a puisque vous n'êtes pas couvert par votre assureur
ce n'est pas sur un forum que vous aurez les condamnations réelles; c'est un tribunal qui vous les donnera
bonjour
vous pourriez prendre un avocat....
15 juil. 2023 à 17:16
Oui car je risque gros?
lire :
https://www.securite-routiere.gouv.fr/delit-de-fuite-connaissez-vous-les-risques
et conduite sous suspension permis de conduire...
15 juil. 2023 à 17:28
Quand je lit il marque le maximum sais 70000€ d'amende et jusqu'à 3ans de prison selon les circonstances mais les loi dise le maximum sa me dit pas si je risque vraiment du fermé ou pas en sachant que je suis en suspension
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Posez votre question15 juil. 2023 à 17:40
Oui je suis d'accord mais je voulait savoir si sais déjà arriver à quelqun la même chose voir ce qu'il a pris comme peine mais je sais bien que même les gendarme vous dise vous risquer ça tout en sachant que en etant au tribunal seul le juge pourra me sanctionné merci du renseignement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 juil. 2023 à 19:56
Bonjour
De plus vous devrez certainement indemniser votre victime pour les dégâts matériels et physique s'il y en a puisque vous n'êtes pas couvert par votre assureur
non. La déchéance éventuelle de garantie n'est pas opposable à la victime.
cf R211-13 c.ass.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006812142
L'assureur réclamera à son assuré ce qu'il a du verser au tiers victime.
Le FGAO n'interviendra pas pour couvrir le découvert éventuel de l'assureur.