Élection membre du cs et supleant
Marie20144
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dna.factory Messages postés 25367 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 13 juil. 2023 à 09:33
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A voir également:
- Élection membre du cs et supleant
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- Election parents d'élèves 2024 - - Loi et citoyen
- Lettre pour devenir tuteur d'un membre de sa famille - Guide
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1 réponse
_lael_
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dimanche 2 février 2020
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Modifié le 12 juil. 2023 à 20:16
Modifié le 12 juil. 2023 à 20:16
"Pouvons-nous demander à ce que la personne qui ne sera pas retenue soit supléant ?"
Uniquement si votre règlement de copropriété prévoit une limite au nombre de membres.
Sinon non, toutes les personnes élues sont automatiquement membres.
En cas de suppléants, ils remplacent tous membres démissionnaires.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 juil. 2023 à 06:04
Bonjour,
Sur le règlement il est mentionné 3 membres, ce qui veut dire que nous ne pouvons avoir une 4ème personne suppléant donc.
Merci pour votre réponse
13 juil. 2023 à 09:33
L'alternative serait d'en profiter pour rajouter une mention juste avant pour modifier le règlement pour autoriser un nombre différent de membre du CS.