Élection membre du cs et supleant
Marie20144
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dna.factory Messages postés 29258 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, un membre du cs a démissionné
L' Élection d'un nouveau membre lors de la prochaine AG est prévu. Il y a deux candidature pour le poste. Pouvons-nous demander à ce que la personne qui ne sera pas retenue soit supléant ? ( dans l'éventuelle d'une autre démission sait on jamais..)
Si oui, pourra- elle remplacer n'importe quel membre démissionnaire ou est elle seulement suppléant du dernier membre fraîchement élu ?
Merci pour vos réponses
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1 réponse
"Pouvons-nous demander à ce que la personne qui ne sera pas retenue soit supléant ?"
Uniquement si votre règlement de copropriété prévoit une limite au nombre de membres.
Sinon non, toutes les personnes élues sont automatiquement membres.
En cas de suppléants, ils remplacent tous membres démissionnaires.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bonjour,
Sur le règlement il est mentionné 3 membres, ce qui veut dire que nous ne pouvons avoir une 4ème personne suppléant donc.
Merci pour votre réponse
L'alternative serait d'en profiter pour rajouter une mention juste avant pour modifier le règlement pour autoriser un nombre différent de membre du CS.