Calculer plus-value si division du terrain ?

Rantoche - Modifié le 8 juin 2023 à 16:22
 Rantoche - 12 juin 2023 à 14:09

Bonjour,

Malgré mes recherches je n’arrive pas à trouver des informations complètes sur le mode de calcul d’une plus-value. Celle-ci serait réalisée sur la vente d’une résidence secondaire après division parcellaire. La maison est implantée sur un terrain entièrement constructible de 4 000 m². Je l’ai acheté en 2019 pour 400 000 € + 17 000 € de frais d'agence et + 43 000 € de frais notaires, donc 460 000 € avec les frais.frais.

Je projette de diviser la parcelle en plusieurs terrains et de vendre le tout : la maison avec 1 700 m² de terrain (370 000 €), un 1er terrain de 900 m² (99 000 €), un 2ème (88 000 €) et un troisième (66 000 €), soit un total de 623 000 €.

Est-ce que ce calcul de plus-value est bon ?

Je calcule un prix d’achat virtuel au m² pour séparer la valeur d’achat des terrains de la maison :

460 000 (px achat avec frais) /4 000 (surface du terrain initial) = 115 € le m² (prix achat virtuel).

115 € X 2 300 m² (surface ensemble des 3 terrains obtenus par la division) = 264 500 €

115€ X 1 700 m² (Maison avec son terrain) = 195 500 €.

Actuellement les terrains constructibles dans la zone sont vendus autour de 110 € le m² comme en 2019. Soit 253 000 € pour les 3 terrains, j’ai donc sur la vente des terrains une moins-value de 11500 €.

Si je vends la maison pour 370 000 €, j’ai donc sur la vente de la maison une plus-value de 174 500 €. En enlevant la moins-value sur les terrains (-11500 €), j’ai une plus-value finale de 163 000 €. Avec les taxes de 19 % et 17,2 % + la surtaxe de 4 %, le montant de l’impôt à verser est de 62 266 €.

Ce résultat me laisse sceptique car par exemple, si je décidais finalement de ne vendre que les 3 terrains je n’aurai pas de plus-value, ce qui serait quand même très étonnant...

Je remercie d’avance les personnes qui pourraient m’éclairer sur le mode de calcul

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4 réponses

gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 652
9 juin 2023 à 12:09

Bonjour

Les valeurs de départ entre le terrain et la maison doivent être dissociées.

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Bonjour,

C'est le but du calcul dans mon message initial. La question, est de savoir si ce calcul est correct. Et comment dissocier  la valeur des terrains et de la maison, compte tenu qu'à l'achat ils ne formaient qu'un seul lot. Merci

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gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 652
Modifié le 9 juin 2023 à 16:05

Votre calcul n'est pas bon. Vous avez divisé la somme déboursée (460000€) lors de l'acquisition par le nombre total de m² (4000).

Pour une approche de la valorisation des seuls m² (donc sans la maison), vous référer au prix du m², en 2019, dans une zone géographique très proche. Mètres carrés non lotis

.

Par ailleurs, vous renseigner sur toutes les formalités concernant la mise en parcelles de votre bien. Vous pouvez contacter le service de l'urbanisme de votre Mairie.    

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Merci pour la réponse, seulement dans la seconde partie de mon message je précise que le prix au m2 de terrain à bâtir dans la zone n'a pas changé entre l'achat et maintenant (110 €). Et je m'étonne donc de ne pas avoir à payer de plus value sur la vente des seuls terrain.

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Gayomi Messages postés 18919 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 10 225
9 juin 2023 à 18:06

Chaque lot vendu fait l'objet d'un calcul distinct de calcul d'impôt sur la PV. Si, après la division de lots, ceux que vous vendez n'ont pas subi de PV, alors, non, vous ne paierez pas d'impôt sur la PV. 

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Bonjour,

Merci pour la réponse,

Donc en résumé, je reprend la valeur des terrains constructibles au m2 en 2019 pour la comparer avec la valeur actuelle. Comme cette valeur n'a pas changé (115 €), ça fait une vente pour un total de 253 000 € et je n'aurai pas de plus-value à payer.  Par contre, si je vends par la suite la maison pour 370 000 € donc moins chère que lorsque je l'ai acheté (460 000 €) j'aurai malgré tout une plus value car le total de la vente des terrains plus la maison est supérieur du prix d'achat initial de 163 000 € .  La plus value serait donc sur la vente de la maison après coup, c'est bien cela ?

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