Frais de douane

MaxenceHP Messages postés 30 Date d'inscription vendredi 24 juin 2022 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2024 - 18 avril 2023 à 22:22
Afrikarnak Messages postés 35513 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 6 décembre 2024 - 19 avril 2023 à 11:28

Bonsoir;

J'ai pour projet de passer une commande sur AliExpress, mais j'ai quelques questions a propos des livraisons et de la douane.

Je veux savoir si je vais etre soumis aux taxes douanières ou autres taxes quelconques et de toute autre formalité.

Merci d'avance pour votre aide!

3 réponses

Afrikarnak Messages postés 35513 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 6 décembre 2024 12 096
19 avril 2023 à 11:28

Bonjour

Lorsqu’un colis est expédié depuis un pays hors UE, effectivement le destinataire doit s'aquitter de la TVA (Marchandise + port + assurance), éventuellement de la taxe 'parafiscale' appliquée sur certains types de produits. Tout ceci est en général payé par le 'transporteur' qui se fait ensuite rembourser par le client. A ceci s'ajoute les 'frais de dossier'/ 'frais de transitaire' qui resteront dans la poche du 'transporteur'.

Mais certains gros 'vendeurs' optent pour le régime IOSS.

la TVA est collectée le vendeur qui inclut un numéro «Import One Stop Shop» (ou «IOSS») dans les déclarations douanières européennes. Ainsi, on a payé par avance la TVA. Les frais administratifs (transitaire) sont éliminés et il n'y a , normalement, rien régler à la reception du colis (Sauf cas d'exception concernant la 'taxe parafiscale').

Ali express est une plateforme pratiquant le IOSS. Les prix sur le site sont indiqués 'TVA incluse'.. La facture détaillant la TVA est téléchargeable.

A+

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dany311 Messages postés 20968 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024 6 363
19 avril 2023 à 08:44

Bonjour

si votre commande provient d'un dépôt d'un pays Européen ; vous n'aurez rien d'autre à payer

si votre commande vient directement de Chine ; alors oui vous risquez des droits de douane supplémentaires


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MaxenceHP Messages postés 30 Date d'inscription vendredi 24 juin 2022 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2024
19 avril 2023 à 09:30

D'accord, et a combien peuvent s'elever les frais de douane?

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dna.factory Messages postés 25432 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 12 925
19 avril 2023 à 10:09

Tout dépends des articles et montants

https://www.douane.gouv.fr/fiche/calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-letranger

A noter le cas particulier des articles de contrefaçons. Dans ce cas, ce n'est pas les taxes que vous devrez payer, mais une amende pouvant aller jusqu'à deux fois le prix de l'article non contrefait. (et encore, c'est dans le cas ou la quantité commandée est compatible avec une consommation personnelle. Si les quantités sont compatible avec une utilisation commerciale (revente), ça pique beaucoup).


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