Frais de douane

MaxenceHP Messages postés 33 Statut Membre -  
Afrikarnak Messages postés 39944 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -

Bonsoir;

J'ai pour projet de passer une commande sur AliExpress, mais j'ai quelques questions a propos des livraisons et de la douane.

Je veux savoir si je vais etre soumis aux taxes douanières ou autres taxes quelconques et de toute autre formalité.

Merci d'avance pour votre aide!

3 réponses

Afrikarnak Messages postés 39944 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 144
 

Bonjour

Lorsqu’un colis est expédié depuis un pays hors UE, effectivement le destinataire doit s'aquitter de la TVA (Marchandise + port + assurance), éventuellement de la taxe 'parafiscale' appliquée sur certains types de produits. Tout ceci est en général payé par le 'transporteur' qui se fait ensuite rembourser par le client. A ceci s'ajoute les 'frais de dossier'/ 'frais de transitaire' qui resteront dans la poche du 'transporteur'.

Mais certains gros 'vendeurs' optent pour le régime IOSS.

la TVA est collectée le vendeur qui inclut un numéro «Import One Stop Shop» (ou «IOSS») dans les déclarations douanières européennes. Ainsi, on a payé par avance la TVA. Les frais administratifs (transitaire) sont éliminés et il n'y a , normalement, rien régler à la reception du colis (Sauf cas d'exception concernant la 'taxe parafiscale').

Ali express est une plateforme pratiquant le IOSS. Les prix sur le site sont indiqués 'TVA incluse'.. La facture détaillant la TVA est téléchargeable.

A+

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dany311 Messages postés 22667 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 740
 

Bonjour

si votre commande provient d'un dépôt d'un pays Européen ; vous n'aurez rien d'autre à payer

si votre commande vient directement de Chine ; alors oui vous risquez des droits de douane supplémentaires


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MaxenceHP Messages postés 33 Statut Membre
 

D'accord, et a combien peuvent s'elever les frais de douane?

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dna.factory Messages postés 29318 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   13 710
 

Tout dépends des articles et montants

https://www.douane.gouv.fr/fiche/calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-letranger

A noter le cas particulier des articles de contrefaçons. Dans ce cas, ce n'est pas les taxes que vous devrez payer, mais une amende pouvant aller jusqu'à deux fois le prix de l'article non contrefait. (et encore, c'est dans le cas ou la quantité commandée est compatible avec une consommation personnelle. Si les quantités sont compatible avec une utilisation commerciale (revente), ça pique beaucoup).


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