Frais de douane
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 19 avril 2023 à 11:28
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3 réponses
19 avril 2023 à 11:28
Bonjour
Lorsqu’un colis est expédié depuis un pays hors UE, effectivement le destinataire doit s'aquitter de la TVA (Marchandise + port + assurance), éventuellement de la taxe 'parafiscale' appliquée sur certains types de produits. Tout ceci est en général payé par le 'transporteur' qui se fait ensuite rembourser par le client. A ceci s'ajoute les 'frais de dossier'/ 'frais de transitaire' qui resteront dans la poche du 'transporteur'.
Mais certains gros 'vendeurs' optent pour le régime IOSS.
la TVA est collectée le vendeur qui inclut un numéro «Import One Stop Shop» (ou «IOSS») dans les déclarations douanières européennes. Ainsi, on a payé par avance la TVA. Les frais administratifs (transitaire) sont éliminés et il n'y a , normalement, rien régler à la reception du colis (Sauf cas d'exception concernant la 'taxe parafiscale').
Ali express est une plateforme pratiquant le IOSS. Les prix sur le site sont indiqués 'TVA incluse'.. La facture détaillant la TVA est téléchargeable.
A+
19 avril 2023 à 08:44
Bonjour
si votre commande provient d'un dépôt d'un pays Européen ; vous n'aurez rien d'autre à payer
si votre commande vient directement de Chine ; alors oui vous risquez des droits de douane supplémentaires
19 avril 2023 à 09:30
D'accord, et a combien peuvent s'elever les frais de douane?
19 avril 2023 à 10:09
Tout dépends des articles et montants
https://www.douane.gouv.fr/fiche/calcul-des-droits-et-taxes-sur-les-achats-letranger
A noter le cas particulier des articles de contrefaçons. Dans ce cas, ce n'est pas les taxes que vous devrez payer, mais une amende pouvant aller jusqu'à deux fois le prix de l'article non contrefait. (et encore, c'est dans le cas ou la quantité commandée est compatible avec une consommation personnelle. Si les quantités sont compatible avec une utilisation commerciale (revente), ça pique beaucoup).